• En quoi consiste une évaluation des risques?
• Pourquoi une évaluation des risques est-elle si importante?
• Quel est l'objectif de l'évaluation des risques?
• Comment procède-t-on pour réaliser une évaluation des risques?
• Comment définit-on les risques?
• Comment peut-on savoir si un danger est grave (présente un risque)?
• Comment peut-on classer ou hiérarchiser les risques?
• Quelles sont les choix possibles pour classer ou hiérarchiser les risques?
• Quelles sont les méthodes de maîtrise des risques?
• Pourquoi est-il important d'effectuer la révision et le suivi de l'évaluation des risques?
• Quels documents doivent être remplis dans le cadre d'une évaluation des risques?

En quoi consiste une évaluation des risques?

L'évaluation des risques est le processus qui consiste à :

• Identifier les dangers.
• Analyser ou à évaluer les risques associés à un danger.
• Déterminer les moyens appropriés pour éliminer ou maîtriser ces risques.

Sur le plan pratique, une évaluation des risques consiste en une inspection approfondie de votre lieu de travail en vue d'identifier entre autres les éléments, situations et procédés qui peuvent causer un préjudice, en particulier à des personnes. Une fois cette étape terminée, il faut évaluer la probabilité et la gravité du risque, puis déterminer quelles mesures adopter afin d'empêcher le préjudice de se concrétiser.

Pour obtenir des définitions et de plus amples renseignements sur ce en quoi consiste les dangers et les risques, consultez le document Réponses SST intitulé Danger et risque.

Pourquoi une évaluation des risques est-elle si importante?

Les évaluations des risques sont très importantes puisqu'elles font partie intégrante d'un bon plan de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Elles contribuent à :

• Sensibiliser les personnes aux dangers et aux risques.
• Déterminer qui est exposé à des risques (employés, personnel d'entretien, visiteurs, entrepreneurs, membre du public, etc.).
• Déterminer si les mesures de maîtrise des risques en place sont appropriées ou s'il faut en instaurer d'autres.
• Prévenir les blessures ou les maladies lorsque les évaluations sont effectuées à l'étape de la conception ou de la planification.
• Hiérarchiser les risques et les mesures de maîtrise de ces derniers.

Quel est l'objectif de l'évaluation des risques?

L'objectif du processus d'évaluation des risques consiste à éliminer un danger ou à réduire le niveau de risque en instaurant des mesures de maîtrise ou en adoptant des précautions appropriées, s'il y a lieu. C'est ainsi que l'on peut créer un lieu de travail sain et sécuritaire.

Comment procède-t-on pour réaliser une évaluation des risques?

Une équipe compétente formée de personnes qui ont une connaissance pratique du milieu de travail doit effectuer les évaluations. Le personnel doit participer; mettez toujours à contribution les superviseurs et les employés qui utilisent ou exploitent le procédé sous examen, puisqu'ils sont ceux qui le connaissent le mieux.

En général, pour effectuer une évaluation, il faut :

• Identifier les dangers.
• Évaluer la probabilité de survenue d'une blessure ou d'apparition d'une maladie ainsi que sa gravité.
• Tenir compte des conditions d'exploitation normales ainsi que des événements inhabituels, tels que les arrêts des opérations, les pannes d'électricité, les urgences, etc.
• Revoir toute l'information sur la santé et la sécurité relative à un risque, entre autres les fiches signalétiques (FS), la documentation des fabricants, les renseignements provenant d'organisations dignes de confiance, les résultats des essais, etc.
• Identifier les mesures nécessaires pour éliminer ou maîtriser le risque.
• Surveiller ces mesures et évaluer si le risque est maîtrisé.
• Conserver toute la documentation ou les registres qui peuvent être utiles, comme un document détaillant le processus d'évaluation des risques, décrivant les évaluations ou exposant comment les résultats ont été obtenus.

Lors d'une évaluation il faut tenir compte :

• des méthodes et des procédures utilisées dans le cadre du traitement, de l'utilisation, de la manipulation ou de l'entreposage de la substance, etc.;
• de l'exposition actuelle et potentielle des travailleurs;
• des moyens et des marches à suivre nécessaires pour maîtriser une telle exposition à l'aide de mesures d'ingénierie, de méthodes de travail, de pratiques d'hygiène et de travaux d'entretien des installations.

En déterminant le niveau de risque associé au danger, l'employeur et le comité conjoint de santé et de sécurité au travail peuvent décider si un programme de prévention est requis ou non.

Il importe de se rappeler que l'évaluation doit tenir compte non seulement de l'état actuel du lieu de travail, mais également des éventuelles situations dangereuses pouvant se présenter.

Veuillez consulter l'exemplaire du formulaire d'évaluation des risques.

Comment définit-on les risques?

En règle générale, l'objectif consiste à trouver et à enregistrer les risques éventuels qui peuvent être présents sur votre lieu de travail. Comme il a été mentionné précédemment, il peut être préférable de travailler en équipe formée de personnes connaissant le milieu de travail et de gens qui ne sont pas familiers avec celui-ci. De cette manière, on profite de l'expérience des uns tout en ayant, grâce aux autres, un regard neuf sur la situation au cours de l'inspection.

Pour être certain de détecter tous les risques :

• Vérifier tous les aspects du travail.
• Tenir compte des activités inhabituelles, telles que l'entretien, la réparation ou le nettoyage.
• Examiner les registres des accidents/incidents/quasi-accidents.
• Intégrer les personnes qui travaillent « hors site », soit à la maison, à un autre endroit, sur la route, chez le client, etc.
• Examiner comment le travail est organisé ou effectué (tenir compte de l'expérience et de l'âge des personnes qui effectuent le travail, des systèmes utilisés, etc.).
• Vérifier les conditions inhabituelles prévisibles (p. ex. incidence possible sur la procédure de maîtrise des risques qui pourrait la rendre inefficace lors d'une urgence, d'une panne de courant, etc.).
• Examiner les risques pour les visiteurs ou pour le public.
• Prévoir une évaluation axée sur les groupes qui peuvent être exposés à un niveau de risque différent, comme les jeunes employés ou les travailleurs inexpérimentés, les personnes handicapées, les femmes enceintes ou les nouvelles mères.

Il peut se révéler utile de créer un diagramme ou un tableau, comme le suivant :

Tableau 1 Exemple d'une évaluation des risques
Tâche	Danger	Risque	Priorité	Mesure
Livrer un produit à des clients	Conducteurs travaillant seul	Incapacité de demander de l'aide au besoin.
	Conducteurs travaillant parfois de longues heures	Fatigue, courtes périodes de repos entre les quarts
	Conducteurs coincés dans une circulation intense	Augmentation des risques de collision
		Prolongement des heures de travail
	Conducteurs appelés à soulever des boîtes pour assurer une livraison	Blessures au dos causées par le levage ou le transport de charges, les extensions excessives, etc.

Comment peut-on savoir si un danger est grave (présente un risque)?

Chaque danger doit être examiné afin d'en déterminer le niveau de risque. Pour trouver de l'information sur le danger, vérifier :

• les renseignements fournis concernant le produit/la documentation du fabricant;
• l'expérience passée (travailleurs, etc.);
• les exigences législatives et/ou les normes applicables;
• les codes de pratique/les meilleures pratiques de l'industrie;
• la documentation sur la santé et la sécurité visant le danger, telle que les FS ou toute autre information du fabricant;
• l'information provenant d'une organisation digne de confiance;
• les résultats des essais (échantillonnage de l'air extérieur, échantillonnage de l'air intérieur sur le lieu de travail, épreuve biologique, etc.);
• l'expertise d'un professionnel en santé et en sécurité au travail;
• l'information concernant les blessures et les maladies antérieures, les quasi-accidents, les rapports d'accidents, etc.

Garder à l'esprit de tenir compte des différents facteurs qui contribuent au niveau de risque, entre autres :

• l'environnement de travail (aménagement, condition, etc.);
• la capacité, les habiletés et l'expérience des personnes qui effectuent le travail;
• les systèmes de travail utilisés;
• les diverses conditions prévisibles;

Comment peut-on classer ou hiérarchiser les risques?

Classer ou hiérarchiser les risques permet de déterminer quels sont les risques graves qu'il faut maîtriser en premier. La priorité est normalement établie en tenant compte de l'exposition des employés et du risque d'accident, de blessure ou de maladie. Attribuer une priorité aux risques permet d'établir un ordre de priorité ou une liste des mesures à prendre. Les facteurs suivants jouent un rôle important :

• le pourcentage d'employés exposés;
• la fréquence d'exposition;
• le degré de préjudice probable d'une exposition;
• la probabilité de survenue.

Il n'existe pas de façon unique et simple de déterminer le niveau de risque. Pour hiérarchiser les risques, il faut connaître les activités exécutées sur le lieu de travail, l'urgence des diverses situations et, ce qui est encore plus important, il faut se servir de son jugement.

Quelles sont les choix possibles pour classer ou hiérarchiser les risques?

Une des options consiste à utiliser un tableau similaire à celui conçu par la British Standards Organization que voici :

Tableau 2 Évaluation des risques par la British Standards Organization
Probabilité de préjudices	Gravité du préjudice
	Préjudice léger	Préjudice modéré	Préjudice élevé
Très improbable	Risque très faible	Risque très faible	Risque élevé
Peu probable	Risque très faible	Risque modéré	Risque très élevé
Probable	Risque faible	Risque élevé	Risque très élevé
Très probable	Risque faible	Risque très élevé	Risque très élevé

Remarque : Ce classement et l'asymétrie résultant de la matrice sont tirés des exemples de préjudices et de probabilité illustrés dans les études de la British Standards. Les organisations doivent adapter la conception et les dimensions de la matrice en fonction de leurs besoins.

Définitions concernant la probabilité de subir un préjudice

Très probable - événement qui survient habituellement au moins une fois aux six mois.

Probable - événement qui survient habituellement une fois aux cinq ans.

Improbable - événement qui survient habituellement une fois au cours d'une carrière.

Très improbable - événement dont le risque de survenue est inférieur à 1 % au cours d'une carrière.

Définitions concernant la gravité du préjudice

Gravité potentielle des atteintes - Au moment de déterminer la gravité potentielle des atteintes, il importe de tenir compte de l'information sur le travail concerné, de même que des éléments suivants :

a) partie(s) du corps susceptible(s) d'être touchée(s);

b) nature des atteintes, sur une échelle allant de superficielles à extrêmement graves :

1. Superficielles (p. ex. : blessures superficielles, coupures et ecchymoses mineures, irritation des yeux résultant d'une exposition à la poussière, inconfort et irritation, mauvais état de santé causant un inconfort temporaire)

2. Graves (p. ex. : lacérations, brûlures, commotion, entorses sévères, fractures mineures, surdité, dermatite, asthme, troubles des membres supérieurs liés au travail, mauvais état de santé)

3. Extrêmement graves (p. ex. : amputations, fractures majeures, empoisonnements, blessures multiples, blessures mortelles, cancer professionnel, autres maladies présentant un risque élevé de décès prématuré, maladies aiguës mortelles)

Définitions du niveau de risque

Il s'agit d'une indication du seuil ou du degré de tolérance à l'égard des mesures nécessaires et des délais d'exécution jugés acceptables.

Risque très faible - Ces risques sont considérés acceptables. Aucune mesure supplémentaire n'est nécessaire autre que s'assurer que les mesures de contrôle demeurent en place.

Risque faible - Aucune autre mesure de maîtrise n'est nécessaire à moins qu'il soit possible de mettre en œuvre une mesure qui demande peu de temps, d'argent et d'efforts. On attribue une faible priorité aux mesures visant à réduire davantage ces risques. Il faut s'assurer que les mesures de maîtrise demeurent en place.

Risque modéré - Envisager de diminuer le risque, s'il y a lieu, à un niveau tolérable et de préférence à un niveau acceptable, tout en tenant compte des coûts de mise en place d'autres mesures. Les mesures de réduction des risques doivent être mises en œuvre dans une période de temps définie. Il faut s'assurer que les mesures de maîtrise demeurent en place, en particulier si le niveau de risque est associé à des conséquences préjudiciables.

Risque élevé - Des efforts importants doivent être déployés pour réduire le risque. Des mesures visant à réduire le risque doivent être mises en œuvre de toute urgence dans une période de temps définie; il peut être nécessaire d'envisager d'interrompre ou de restreindre l'activité, ou de mettre en place des mesures intérimaires visant la réduction des risques jusqu'à ce que des mesures permanentes aient été adoptées. Il peut être nécessaire d'allouer des ressources considérables pour mettre en place des mesures de maîtrise additionnelles. Il faut s'assurer que ces mesures demeurent en place, en particulier si le niveau de risque est associé à des conséquences très préjudiciables ou extrêmement préjudiciables.

Risque très élevé - Ces risques sont inacceptables. Des améliorations importantes concernant les mesures de maîtrise des risques sont nécessaires de manière à réduire le risque à un niveau tolérable ou acceptable. L'activité doit être suspendue jusqu'à ce que des mesures de maîtrise des risques soient mises en place de manière à les réduire. S'il est impossible de réduire le risque, l'activité ne doit pas reprendre.

Remarque : Lorsque le niveau de risque est associé à des conséquences extrêmement préjudiciables, il est nécessaire d'effectuer une autre évaluation afin de déterminer avec plus de certitude la probabilité de survenue d'un accident causant un préjudice.

Adapté du guide « Occupational Health and Safety Management Systems, ». British Standards; BS 8800:2004 et du « Managing Safety the Systems Way: Implementing OHSAS 18001 »; BS 8800 - BSI 2004 utilisé.

Une autre option consiste à utiliser des tableaux, tels que le tableau 3 ci-dessous.

Tableau 3 Stratégie de maîtrise des risques - Exemple de feuille de travail
Risque	% d'employés touchés	Fréquence de l'exposition	Probabilité de risque	Priorité	Classement des priorités
Risques ergonomiques	60	É	É	60 - ÉÉ	1 (?)
Douleurs au dos	80	É	É	80 - ÉÉ	2 (?)
Bruit	30	F	É	30 - FÉ	3
Chaleur	50	F	F	50 - FF	5
Lasers	2	F	É	2 - ÉF	4
É = Élevé, F = Faible

* Source : Guide de référence des comités de santé et de sécurité, CCHST.

On peut aussi se fonder sur un modèle représenté par le tableau 4, où 1 = risque pour lequel il est extrêmement important de prendre des mesures le plus rapidement possible, et 6 = risque qui ne demande pas une attention immédiate.

Tableau 4 Exemple de hiérarchisation des risques
	Très probable – pourrait survenir n'importe quand	Probable – pourrait parfois survenir	Improbable – pourrait survenir, mais demeure très rare	Très improbable – pourrait survenir, mais ne se concrétisera probablement jamais
Décès, invalidité permanente ou maladie	1	1	2	3
Maladie de longue durée ou blessure grave	1	2	3	4
Traitement médical et plusieurs jours d'absence	2	3	4	5
Premiers soins nécessaires	3	4	5	6

Source : « Hazpak: Making your workplace safer. A practical guide to basic risk management » (en anglais seulement) par WorkCover New South Wales, Australie [s.d.].

Quelles sont les méthodes de maîtrise des risques?

Une fois que les priorités ont été établies, il est possible de déterminer des méthodes de maîtrise pour chaque risque identifié. Ces méthodes sont souvent regroupées dans les catégories suivantes :

• élimination (y compris la substitution)
• mesures d'ingénierie
• mesures administratives
• équipement de protection individuelle

Pour plus de détails, consulter le document Réponses SST intitulé Prévention des risques.

Pourquoi est-il important d'effectuer la révision et le suivi de l'évaluation des risques?

Il est important de savoir si l'évaluation des risques est exhaustive et exacte. De plus, il est essentiel de s'assurer que les changements apportés au lieu de travail n'ont pas introduit de nouveaux risques ni transformé un risque bénin en un risque dont la priorité est plus élevée.

Il est dans les règles de l'art de revoir l'évaluation régulièrement afin de s'assurer que les conditions n'ont pas changé et que les méthodes de maîtrise des risques sont efficaces. Les éléments exigeant un nouvel examen comprennent :

• le commencement d'un nouveau projet;
• un changement du processus de travail ou du déroulement des opérations;
• un changement ou un ajout d'outils, d'équipement, de machinerie (y compris la modification de leur emplacement ou de la manière de les utiliser);
• l'embauche ou l'arrivée de nouveaux employés;
• le déménagement dans un nouveau bâtiment ou une nouvelle aire de travail;
• l'introduction de nouveaux produits ou substances chimiques;
• l'obtention d'une nouvelle information sur un produit déjà utilisé.

Quels documents doivent être remplis dans le cadre d'une évaluation des risques?

Il est très important de tenir des registres des évaluations des risques et des mesures de maîtrise retenues. Il peut être prescrit de conserver ces évaluations pendant un certain nombre d'années. Vérifier quelles sont les exigences qui s'appliquent au sein de la sphère de compétence dont vous relevez.

Les documents ou les registres à remplir dépendront :

• du degré de risque en jeu,
• des exigences législatives, et/ou
• des exigences des systèmes de gestion qui peuvent être en vigueur.

Les registres doivent indiquer que la personne a :

• effectué un bon examen des risques;
• déterminé les risques posés par les dangers présents;
• mis en œuvre des mesures de maîtrise convenant aux risques identifiés;
• examiné et surveillé tous les risques présents dans le milieu de travail.

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Document á jour au 2 février 2009

Dernière mise à jour du document le 19 juin 2006

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