Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Nous mettons continuellement le cours à jour pour en assurer la conformité avec l'ensemble des exigences de Transports Canada aux termes du Règlement sur le TMD en ce qui concerne la formation de quiconque manutentionne, demande de transporter ou transporte des marchandises dangereuses.

Le transport des marchandises dangereuses pour les transporteurs
Langue : Français | Anglais

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Détails de cours

Description de cours

Les transporteurs sont les personnes qui transportent les marchandises dangereuses. Ils peuvent également s’occuper du chargement ou du déchargement de marchandises. La Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) et son règlement d’application exigent que les transporteurs aient reçu une formation adéquate et détiennent un certificat de formation pour leur travail. Les sept modules du cours fournissent une description détaillée des parties de la Loi et du Règlement sur le TMD que les transporteurs doivent connaître, à savoir les documents utilisés, les indications de sécurité, les contenants, les interventions d'urgence et les cas spéciaux se rapportant au transport routier. Des exemples et des tests-éclair sont offerts pour renforcer l'apprentissage.

Des exemples et des tests-éclair sont offerts pour renforcer l'apprentissage, et chaque module comporte une auto-évaluation permettant au participant de vérifier sa compréhension du matériel.

Après la réussite de l’examen final, le CCHST fournit une attestation de réussite. Un certificat de formation officiel sur le TMD est émis par l’employeur lorsqu’il juge que son employé possède une bonne connaissance de tous les sujets et que cet employé a reçu une formation au travail se rapportant directement à ses tâches avec les marchandises dangereuses. Le cours a été préparé par le CCHST.

Le cours comporte les sept modules suivants :

  1. Survol : Donne une introduction et un aperçu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. Comprend de l’information sur la formation, la classification, la documentation, les indications de danger, les contenants et les urgences.
  2. Formation, inspection et conformité : Décrit les responsabilités des employeurs en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. De l’information est fournie sur la formation et la certification des employés ainsi que sur l’inspection et l’application de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application par Transports Canada.
  3. Documents relatifs aux marchandises dangereuses : Explique l’objectif de la documentation, les éléments d’information requis pour les documents d’expédition ainsi que les exigences pour les expéditeurs, les transporteurs et les destinataires. L’information est fondée sur les exigences de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application.
  4. Indications de sécurité : Explique les types d’indications de danger, leur objectif ainsi que leurs exigences en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. Comprend de l’information sur le moment auquel les indications de danger doivent être affichées, comment elles doivent l’être, ainsi que le moment auquel elles doivent être enlevées ou remplacées.
  5. Contenants : Décrit les divers types de « contenants » (comme les barils et les réservoirs) pour les marchandises dangereuses en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. Comprend de l’information sur le système d’emballage des Nations Unies et d’autres normes pour les contenants, les indications de danger et d’autres exigences, comme la manutention et l’entreposage des contenants.
  6. Intervention d'urgence : Décrit les divers types d’événements dangereux et les exigences relatives au signalement de fuites et de déversements et à l’intervention en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. Comprend de l’information sur l’utilisation du Guide des mesures d’urgence et les plans d’intervention d’urgence (PIU).
  7. Cas spéciaux se rapportant au transport routier : Décrit les exemptions ou les exemptions partielles des exigences dans la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et son règlement d’application. Explique quand les cas spéciaux peuvent être utilisés.

À la fin du cours, vous serez en mesure :

  • D'appliquer et de comprendre l'objet de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application;
  • Énumérer et comprendre vos responsabilités en tant que transporteur en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et son règlement d’application;
  • Respecter les exigences relatives à la documentation et aux indications de danger;
  • Veiller à ce que le bon contenant soit utilisé et à ce que les marchandises soient correctement chargées et déchargées;
  • De comprendre et de remplir vos obligations dans une situation d'urgence, y compris l'obligation de déclarer ces situations;
  • D'utiliser de façon appropriée les exemptions pour le transport routier.

Il faut en moyenne 9,5 heures pour terminer ce cours.

Le cours porte également sur la modification réglementaire DORS/2017-253 TMD.

Clientèle visée

Ce cours est recommandé pour toute personne qui transporte des marchandises dangereuses.

Directives sur les critères de formation

Transports Canada a préparé des directives pour apporter des précisions au sujet des exigences en matière de formation qui figurent dans la partie 6 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Pour de plus amples renseignements, voir https://www.tc.gc.ca/eng/tdg/publications-cladvisory-advol1enew-267.htm.

Les sujets énumérés aux paragraphes a) à k) de l’article 6.2 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses sont abordés dans le cours en ligne.

Le paragraphe 6.2 l) OACI et le paragraphe 6.2 m) sur les exigences relatives à la formation énoncées au Code IMDG ne sont pas abordés dans le cours.

Remarque : En plus de suivre ce cours, la formation au travail sur le type de substances manutentionnées et le type d’équipement utilisé doit être donnée par l’employeur.

Le CCHST offre trois autres cours sur le TMD pour répondre à vos besoins particuliers :

  • Le transport des marchandises dangereuses :Cours complet en huit modules conçu pour les gestionnaires, les superviseurs, les coordonnateurs du TMD et ceux qui ont la responsabilité de déterminer les exigences de formation des employés qui devront manutentionner des marchandises dangereuses. Ce cours en huit modules est facultatif pour les travailleurs, les employés et les autres personnes qui ont besoin de connaître les exigences relatives au TMD et d’exécuter des tâches liées au TMD.
  • Le TMD un survol : cours conçu pour les gestionnaires, les superviseurs, les employés et autres personnes qui ont besoin de connaître le système de TMD, mais qui ne sont pas responsables des activités liées au TMD.
  • Le TMD pour les expéditeurs et les destinataires : pour les employés travaillant pour les expéditeurs et les réceptionnaires et accomplissant des tâches liées au transport de marchandises dangereuses.

Préalables

Vous n'avez pas besoin d'une connaissance technique du système de TMD. Il est toutefois utile d'avoir de l'expérience dans la conduite de véhicules et de connaître les pratiques utilisées dans l'industrie du transport.

Méthodes de prestation

Ce cours est offert en ligne. Si vous avez un ordinateur et avez accès à l'Internet, vous êtes prêt à commencer! Ce cours en ligne vous permet d'apprendre à votre propre rythme, dans votre environnement et au moment qui vous convient.


Processus d'examen

Les cours du CCHST ont pour caractéristique distinctive d'avoir été créés sur le terrain par des spécialistes du domaine et d'être revus par des représentants des syndicats, des employeurs et du gouvernement qui s'assurent que la matière et la méthode d'enseignement sont objectives et crédibles.


Partenariat VuBiz

Nous avons conclu un partenariat avec Vubiz, un chef de file international en matière de développement de l'apprentissage en ligne, pour créer la version en ligne de ce cours.

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