Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Symbole du gouvernement du Canada

>La mise en œuvre d'un programme de santé et de sécurité au travail

Table des matières


  • Introduction
  • Section 1: Programme SST –Aperçu
  • Section 2: Politique en matière de santé et de sécurité
  • Section 3: Responsabilité
  • Section 4: Réglementation
  • Section 5: Comités de santé et de sécurité
  • Section 6: Analyse de la sécurité des tâches/analyse des risques/mesures de maîtrise des risques
  • Section 7: Pratiques de travail sécuritaires
  • Section 8: Procédures de travail sécuritaires
  • Section 9: Règles pour les employés et les sous traitants
  • Section 10: Équipement de protection individuelle
  • Section 11: Entretien préventif
  • Section 12: Formation et communication
  • Section 13: Inspections
  • Section 14: Enquêtes sur les accidents/incidents
  • Section 15: Plan d'intervention en cas d'urgence et premiers soins
  • Section 16: Mati&egrace;res dangereuses
  • Section 17: Prévention de la violence
  • Section 18: Consommation et abus de substances
  • Section 19: Conduite
  • Section 20: Registres et données statistiques
  • Section 21: Vérification, évaluation et amélioration continue
  • Annexe A : Glossaire des sigles utilisés dans ce document
  • Annexe B : Principales lois et principaux règlements sur la sst des différentes sphères de compétence au Canada
  • Annexe C : Liste de pointage de la vérification interne
  • Annexe D : Ministères et organismes gouvernementaux du Canada responsables de la santé et de la sécurité au travail
  • Annexe E : Organismes fédéraux américains responsables de la santé et de la sécurité
  • Annexe F : Bibliographie
  • EXEMPLES

  • Exemple 1: Politique en matière de santé et de sécurité
  • Exemple 2: Politique en matière de santé et de sécurité
  • Exemple 3: Liste de vérification relative à l'élaboration de la politique en matière de SST
  • Exemple 4: Liste de vérification relative à la diligence raisonnable
  • Exemple 5: Comité de santé et de sécurité
  • Exemple 6: Ordre du jour de la réunion du comité de santé et de sécurité
  • Exemple 7: Procès-verbal de la réunion du comité de santé et de sécurité
  • Exemple 8: Feuille de travail de l'analyse de la sécurité des tâches
  • Exemple 9: Analyse de la sécurité des tâches relatives au remplacement d'un pneu
  • Exemple 10: Analyse de la sécurité des tâches relatives à l'utilisation d'un extincteur
  • Exemple 11: Procédure relative à l'évaluation des risques
  • Exemple 12: Grille d'évaluation des risques
  • Exemple 13: Grille de calcul de la priorité des risques
  • Exemple 14: Évaluation des risques
  • Exemple 15: Évaluation des risques présents sur le lieu de travail – liste de vérification relative à la construction
  • Exemple 16: Évaluation des risques – bureau/salle d'exposition – liste de vérification
  • Exemple 17: Pratique de travail sécuritaire – échelles/escabeaux portatifs
  • Exemple 18: Pratique de travail sécuritaire – incendie et utilisation d'un extincteur
  • Exemple 19: Procédure de travail sécuritaire – scie circulaire portative
  • Exemple 20: Procédure de travail sécuritaire – lutte contre l'incendie
  • Exemple 21 : Règles adoptées par certaines entreprises
  • Exemple 22 : Confirmation de la formation par l'employé
  • Exemple 23 : Rapport sur les avertissements
  • Exemple 24 : Politique sur l'équipement de protection individuelle
  • Exemple 25 : Politique sur l'entretien préventif
  • Exemple 26 : Liste de vérification des véhicules légers (au quotidien)
  • Exemple 27 : Calendrier d'entretien préventif de l'équipement lourd
  • Exemple 28 : Politique en matière de formation et de communication
  • Exemple 29 : Séance d'orientation en matière de sécurité
  • Exemple 30 : Questionnaire relatif à l'orientation sur la sécurité
  • Exemple 31 : Ordre du jour et compte rendu des réunions de chantier ou des breffages
  • Exemple 32 : Grille des exigences relatives à la formation
  • Exemple 33 : Politique sur les inspections de sécurité des lieux de travail
  • Exemple 34 : Inspection de sécurité informelle des lieux de travail
  • Exemple 35 : Inspection de sécurité formelle des lieux de travail
  • Exemple 36 : Politique sur les enquêtes visant les lieux de travail
  • Exemple 37 : Rapport d'enquête sur les incidents/accidents sur les lieux de travail
  • Exemple 38 : Formulaire de suivi sur les recommandations issues de l'enquête
  • Exemple 39 : Politique en mati&egrace;re d'intervention d'urgence
  • Exemple 40 : Procédure d'évacuation en cas d'urgence
  • Exemple 41 : Liste de vérification des numéros de téléphone en cas d'urgence
  • Exemple 42 : Plan d'intervention en cas d'urgence
  • Exemple 43 : Évaluation en matière de premiers soins
  • Exemple 44 : Politique en matière d'environnement
  • Exemple 45 : Liste de vérification à l'élaboration de la politique en matière de violence
  • Exemple 46 : Politique de prévention de la violence
  • Exemple 47 : Violence/harcèlement – liste de vérification relative à l'évaluation des risques
  • Exemple 48 : Politique en matière de conduite sécuritaire
  • Exemple 49 : Procédure de travail sécuritaire relative à la conduite d'un véhicule – généralités
  • Exemple 50 : Conduite sécuritaire – hiver
  • Exemple 51 : Registre d'entretien et de réparation des véhicules légers
  • Exemple 52 : Liste de vérification des inspections journalières des véhicules
  • Exemple 53 : Politique relative à la tenue des registres et aux statistiques
  • Exemple 54 : La tenue de registres
  • Exemple 55 : Résumé annuel du nombre/des types de lésions
  • Exemple 56 : Résumé annuel des activités liées à la sécurité