Guide santé sécurité pour les professionnels des ressources humaines

Table des matières

1re partie

Rôles et responsabilités en vertu des dispositions législatives sur la santé et la sécurité

  1. Rôle du personnel responsable des ressources humaines au chapitre de la santé et de la sécurité
  2. Responsabilités en vertu des dispositions législatives sur la santé et la sécurité
    • Responsabilités des employeurs
    • Responsabilités des superviseurs
    • Responsabilités des employés
    • Droits des employés
    • Responsabilités des comités de santé et de sécurité au travail
    • Responsabilités des professionnels de la santé et de la sécurité
  3. Mise en application et sanctions pour non-conformité
  4. Criminalisation des infractions à la réglementation sur la santé et la sécurité au travail

2e partie

Les risques pour la santé et la sécurité en milieu de travail

  1. Introduction
  2. Les rudiments de la gestion du risque
  3. Identification des risques pour la sécurité
  4. Identification des risques pour la santé
  5. Méthodes d'identification et de maîtrise des risques

3e partie

La santé et la sécurité dans le cadre de la gestion des ressources humaines

  1. Politiques en matière de ressources humaines
  2. Orientation des nouveaux employés
  3. Mutations et promotions
  4. Formation en cours d'emploi
  5. Perfectionnement professionnel
  6. Évaluations du rendement
  7. Programmes de mieux-être des employés
  8. Indemnisation des accidentés du travail
  9. Distinctions et témoignages de reconnaissance
  10. Dossiers de santé et de sécurité des employés

4e partie

Établissement des comités de santé et de sécurité au travail

  1. Introduction
  2. Critères d'établissement d'un comité de santé et de sécurité au travail
  3. Lignes directrices visant la formation d'un comité de santé et de sécurité

5e partie

Politique et programme de santé et de sécurité

  1. Rôle du Service des ressources humaines
  2. Politique en matière de santé et de sécurité
  3. Programme de santé et de sécurité

6e partie

La formation des employés et leurs responsabilités en matière de SST

  1. Rôle des RH dans la formation des employés
  2. Formation des gestionnaires supérieurs
  3. Formation des professionnels des ressources humaines
  4. Formation des gestionnaires et des superviseurs
  5. Formation des membres des comités de santé et de sécurité au travail
  6. Formation des employés
  7. Professionnels en santé et sécurité

7e partie

Gestion des blessures subies au travail et des demandes d'indemnités pour accident du travail

  1. Préparation des formulaires de signalement des blessures
  2. Processus de retour au travail

8e partie

Évaluation et vérification des programmes

9e partie

Dispositions législatives en matière de santé et de sécurité au travail

  1. Dispositions législatives canadiennes en matière de SST
  2. Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
  3. Dispositions législatives américaines de SST

Sources de renseignements supplémentaires

Appendices

  1. Choix d'un consultant
  2. Modèle de liste de vérification Orientation des nouveaux employés en matière de sécurité
  3. Exigences de formation des membres du comité de santé et de sécurité
  4. Modèle de liste de pointage du comité de santé et de sécurité
  5. Modèle de tableau des besoins de formation
  6. Modèle de procédure d'urgence incendie
  7. Modèle de procédure en cas d'alerte à la bombe
  8. Procédure d'évacuation d'urgence
  9. Modèle de liste de vérification - Principe de diligence raisonnable
  10. Exemple de politique et de modalités de retour au travail
  11. Liste de vérification du programme de santé et de sécurité
  12. Abréviations d'usage courant