Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Accessibilité
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Transparence
Rapports de divulgation
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Introduction |
| 1re partie |
Rôles et responsabilités en vertu des dispositions législatives sur la santé et la sécurité |
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- Rôle du personnel responsable des ressources humaines au chapitre de la santé et de la sécurité
- Responsabilités en vertu des dispositions législatives sur la santé et la sécurité
- Responsabilités des employeurs
- Responsabilités des superviseurs
- Responsabilités des employés
- Droits des employés
- Responsabilités des comités de santé et de sécurité au travail
- Responsabilités des professionnels de la santé et de la sécurité
- Mise en application et sanctions pour non-conformité
- Criminalisation des infractions à la réglementation sur la santé et la sécurité au travail
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| 2e partie |
Les risques pour la santé et la sécurité en milieu de travail |
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- Introduction
- Les rudiments de la gestion du risque
- Identification des risques pour la sécurité
- Identification des risques pour la santé
- Méthodes d'identification et de maîtrise des risques
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| 3e partie |
La santé et la sécurité dans le cadre de la gestion des ressources humaines |
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- Politiques en matière de ressources humaines
- Orientation des nouveaux employés
- Mutations et promotions
- Formation en cours d'emploi
- Perfectionnement professionnel
- Évaluations du rendement
- Programmes de mieux-être des employés
- Indemnisation des accidentés du travail
- Distinctions et témoignages de reconnaissance
- Dossiers de santé et de sécurité des employés
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| 4e partie |
Établissement des comités de santé et de sécurité au travail |
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- Introduction
- Critères d'établissement d'un comité de santé et de sécurité au travail
- Lignes directrices visant la formation d'un comité de santé et de sécurité
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| 5e partie |
Politique et programme de santé et de sécurité |
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- Rôle du Service des ressources humaines
- Politique en matière de santé et de sécurité
- Programme de santé et de sécurité
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| 6e partie |
La formation des employés et leurs responsabilités en matière de SST |
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- Rôle des RH dans la formation des employés
- Formation des gestionnaires supérieurs
- Formation des professionnels des ressources humaines
- Formation des gestionnaires et des superviseurs
- Formation des membres des comités de santé et de sécurité au travail
- Formation des employés
- Professionnels en santé et sécurité
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| 7e partie |
Gestion des blessures subies au travail et des demandes d'indemnités pour accident du travail |
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- Préparation des formulaires de signalement des blessures
- Processus de retour au travail
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| 8e partie |
Évaluation et vérification des programmes |
| 9e partie |
Dispositions législatives en matière de santé et de sécurité au travail |
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- Dispositions législatives canadiennes en matière de SST
- Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
- Dispositions législatives américaines de SST
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Sources de renseignements supplémentaires |
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Annexes |
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A Choix d'un consultant
B Modèle de liste de vérification Orientation des nouveaux employés en matière de sécurité
C Exigences de formation des membres du comité de santé et de sécurité
D Modèle de liste de pointage du comité de santé et de sécurité
E Modèle de tableau des besoins de formation
F Modèle de procédure d'urgence incendie
G Modèle de procédure en cas d'alerte à la bombe
H Procédure d'évacuation d'urgence
I Modèle de liste de vérification - Principe de diligence raisonnable
J Exemple de politique et de modalités de retour au travail
K Liste de vérification du programme de santé et de sécurité
L Abréviations d'usage courant |
