Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Symbole du gouvernement du Canada

>Guide de référence des comités de santé   et de sécurité

Table des matières

 

1re partie

Comité de santé et de sécurité - Notions élémentaires

  1. Qu'est-ce qu'un comité de santé et de sécurité?
  2. Responsabilités du comité de santé et de sécurité

 

2e partie

Mise sur pied d'un comité de santé et de sécurité

  1. Qui assume la responsabilité de mettre sur pied un comité?
  2. Lignes directrices concernant la formation d'un comité de santé et de sécurité

 

3e partie

Moyens d'assurer l'efficacité du comité

  1. Démontrer l'engagement de la direction
  2. Définir les rôles, les responsabilités et les procédures
  3. Établir des procédures et des lignes directrices pour les réunions du comité
  4. Mesurer l'efficacité d'un comité

 

4e partie

Reconnaissance des risques dans le lieu de travail

  1. Responsabilités du comité
  2. Types de risques
  3. Méthodes de reconnaissance des risques
  4. Déclaration des risques
  5. Inspections du lieu de travail

 

5e partie

Enquête sur les accidents

  1. Quels types d'accidents doivent faire l'objet d'une enquête?
  2. Objet d'une enquête sur un accident?
  3. Le processus d'enquête sur les accidents
  4. Détermination de la cause fondamentale
  5. Recommandations
  6. La déclaration écrite

 

6e partie

Contrôle des risques professionnels

  1. Établissement des priorités
  2. Stratégies de contrôle des risques
  3. Pratiques de contrôle des risques
  4. Prévention des incendies
  5. Premiers soins
  6. Formation des employés
  7. Limites d'exposition

 

7e partie

Législation sur l'hygiène et la sécurité du travail

  1. Législation canadienne en matière de SST
  2. Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
  3. Fiches signalétiques (FS)
  4. Législation des États-Unis en matière de SST

 

8e partie

Sources d'information

  1. Ministères et services gouvernementaux canadiens ayant des responsabilités importantes en matière d'hygiéne et de sécurité du travail
  2. Organismes fédéraux d'hygiène et de sécurité du travail aux États-Unis
  3. Deparatement professionnels de sureté et de santé d'état

 

Annexes

A1. Programme de SST - Liste de contrôle
A2. Choix d'un consultant
A3. Abréviations