• Qu'est-ce que le Système général harmonisé (SGH)?
• Pourquoi l'harmonisation mondiale est-elle nécessaire? Quels sont les avantages du SGH?
• Quelle est la portée du SGH?
• Quels sont les deux éléments majeurs du SGH?
• Nommez certains termes clés qui font partie du vocabulaire du SGH?
• Que veut-on dire par groupe de risques du SGH et approche modulaire?
• Quelles sont les classes qui font partie du groupe des Dangers pour la santé?
• Quelles sont les classes qui font partie du groupe des Dangers physiques?
• Quelle classe fait partie du groupe des Dangers pour l'environnement?
• Où peut-on obtenir des renseignements sur les critères du SGH régissant les diverses classes de dangers?
• Quelle est la date cible pour la mise en œuvre du SGH?
• Le SGH aura-t-il des répercussions sur d'autres lois au Canada?
• Comment le SGH influera-t-il sur le SIMDUT?
• Comment les fournisseurs peuvent-ils dès maintenant se préparer?
• Comment les employeurs peuvent-ils dès maintenant se préparer?
• Où peut-on obtenir des renseignements supplémentaires?

Qu'est-ce que le Système général harmonisé (SGH)?

Le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques, connu sous l'acronyme SGH, est un système qui définit et classe les dangers et communique des renseignements en matière de santé et de sécurité sur des étiquettes et des fiches signalétiques (appelées Fiches de données de sécurité ou FDS dans le SGH). Il a pour objet d'adopter des critères uniformes pour la classification des dangers et d'uniformiser le contenu et le format des étiquettes et des fiches de données de sécurité utilisées partout dans le monde. Une équipe d'experts en communication des dangers provenant de divers pays a élaboré le SGH.

Pourquoi l'harmonisation mondiale est-elle nécessaire? Quels sont les avantages du SGH?

À l'heure actuelle, de nombreux pays possèdent des systèmes de classification et d'étiquetage des produits chimiques qui sont différents les uns des autres. En fait, on retrouve souvent plusieurs systèmes en usage à l'intérieur d'un même pays. Cette situation coûte cher aux gouvernements qui doivent réglementer et appliquer différents systèmes. De plus, elle est coûteuse pour les entreprises qui doivent se conformer à un grand nombre de systèmes différents. Les travailleurs, qui doivent comprendre les dangers d'un produit chimique pour effecteur leurs tâches de façon sécuritaire, ont aussi du mal à s'y retrouver.

Le SGH promet d'apporter plusieurs avantages distincts, par exemple :

• Promouvoir une application plus efficiente des règlements.
• Faciliter les échanges commerciaux.
• Faciliter le respect des directives.
• Réduire les coûts.
• Fournir une information de meilleure qualité et plus cohérente sur les dangers.
• Encourager le transport, la manipulation et l'utilisation sécuritaire des produits chimiques.
• Favoriser de meilleures interventions d'urgence lors d'incidents chimiques.
• Réduire le besoin d'effectuer des tests sur des animaux.

Quelle est la portée du SGH?

Le SGH a été conçu pour être applicable non seulement aux milieux de travail mais à d'autres secteurs également. Ainsi, il s'appliquera également au transport de substances chimiques et de produits chimiques destinés aux consommateurs. Le public cible du SGH comprend les travailleurs, les travailleurs du secteur des transports, les intervenants en cas d'urgence et les consommateurs.

Quels sont les deux éléments majeurs du SGH?

1. La classification des dangers posés par les produits chimiques selon les règles du SGH :

LE SGH donne des directives sur la classification des produits chimiques purs et des mélanges selon ses critères ou règles.

2. La communication des dangers et de renseignements de mise en garde au moyen d'étiquettes et de fiches de données de sécurité :

Étiquettes – Le SGH stipule que certains renseignements doivent apparaître sur l'étiquette. Par exemple, la dénomination chimique doit être indiquée. Des mentions de dangers, des mentions d'avertissement et des symboles uniformisés doivent apparaître sur l'étiquette selon la classification du produit chimique ou du mélange. On peut aussi y trouver des suggestions de mises en garde.

Fiches de données de sécurité (FDS) – Les FDS du SGH contiennent 16 sections dans un ordre prédéterminé et des exigences en matière d'information sont établies.

Nommez certains termes clés qui font partie du vocabulaire du SGH?

• FDS – Fiche de données de sécurité. FDS est le terme européen utilisé par le SGH pour désigner les fiches signalétiques (FS).
• Classe – Le terme utilisé pour décrire les différents dangers. Par exemple, « gaz sous pression » est un exemple d'une classe dans le groupe des dangers physiques.
• Catégorie – Ce terme décrit les sous-sections de classes. Par exemple, les matières autoréactives sont réparties en sept catégories. Chaque catégorie renferme un ensemble de règles ou de critères servant à déterminer les produits chimiques qui doivent être classés dans cette catégorie.
• Mention de danger – Pour chaque catégorie de dangers, une mention de danger est utilisée pour décrire le danger. Par exemple, la mention de danger pour les produits chimiques qui répondent aux critères de la catégorie des matières auto échauffantes, catégorie 1, est « Matière auto-échauffante : peut s'enflammer ». Cette mention de danger apparaîtrait à la fois sur l'étiquette et sur la FDS.
• Mention d'avertissement – Il y a deux mentions d'avertissement dans le SGH : « Danger » et « Attention » Ces mentions d'avertissement servent à communiquer le niveau de danger tant sur l'étiquette que sur la FDS. La mention d'avertissement appropriée est établie par le système de classification. Par exemple, la mention d'avertissement à utiliser pour la classe des matières auto échauffantes, catégorie 1 est « Danger », tandis que la mention « Attention » est utilisée pour les substances moins dangereuses de la catégorie 2.
• Pictogramme – se rapporte au symbole du SGH qui apparaît sur l'étiquette et sur la FDS. Un symbole n'est pas nécessairement associé à chacune des catégories.

Que veut-on dire par groupe de risques du SGH et approche modulaire?

À l'intérieur du système de classification du SGH, on retrouve trois grands groupes de danger :

• Dangers physiques
• Dangers pour la santé
• Dangers pour l'environnement

Chacun de ces groupes est réparties en « classes » et en « catégories » selon le concept d'« approche modulaire ». Chaque pays peut déterminer les modules du SGH qu'il utilisera dans ses divers secteurs (lieu de travail, transports et consommateurs). Une fois que les modules ont été choisis, les exigences réglementaires du SGH en matière de classification et d'étiquettes doivent être utilisées.

Quelles sont les classes qui font partie du groupe des Dangers pour la santé?

Des critères pour la classification des substances chimiques ont été élaborés pour les classes de dangers pour la santé suivantes :

• toxicité aiguë
• corrosion cutanée/irritation cutanée
• lésions oculaires graves/irritation oculaire
• sensibilisation respiratoire ou cutanée
• mutations dans les cellules germinales
• cancérogénicité
• toxicité reproductive
• toxicité systémique pour certains organes – exposition unique
• toxicité systémique pour certains organes – expositions répétées
• danger par aspiration
• mélanges de produits chimiques

Quelles sont les classes qui font partie du groupe des Dangers physiques?

Des critères pour la classification des substances chimiques ont été élaborés pour les classes de dangers physiques suivantes :

• liquides inflammables
• matières solides inflammables
• gaz inflammables
• aérosols inflammables
• liquides pyrophoriques
• matières solides pyrophoriques
• matières auto-échauffantes
• matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
• liquides comburants
• matières solides comburantes
• gaz comburants
• peroxydes organiques
• matières autoréactives
• gaz sous pression
• matières explosibles (liquides ou solides) et objets explosibles
• matières corrosives pour les métaux

Quelle classe fait partie du groupe des Dangers pour l'environnement?

Des critères pour la classification des substances chimiques ont été élaborés pour les classes de dangers pour l'environnement suivantes :

• Danger pour le milieu aquatique
• Danger pour la couche d'ozone

Il y a également des critères précis de classification pour les mélanges de produits chimiques pour chaque classe de Dangers pour l'environnement.

Où peut-on obtenir des renseignements sur les critères du SGH régissant les diverses classes de dangers?

Vous pouvez obtenir des renseignements sur la classification du SGH, les étiquettes et les FDS, ainsi que les critères à jour dans la 4^e édition révisée du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) publiée par le United Nations Commission for Europe (UNCE).

Le SGH est un système dynamique. Le Comité international du SGH se réunit deux fois par an pour élaborer de nouvelles classes possibles de dangers, pour résoudre des problèmes précis et pour mettre à jour la dernière version du SGH. Vous obtiendrez de plus amples renseignements en cliquant sur le lien mentionné ci dessus.

Quelle est la date cible pour la mise en œuvre du SGH?

Les pays et leurs divers secteurs d'activité (consommation, environnement, milieu de travail, transport) choisiront de mettre en œuvre le SGH à diverses dates, selon les circonstances observées sur place.

Canada

Les organismes chargés de la réglementation du SIMDUT multiplient les séances de consultation sur les modifications à apporter au SIMDUT, mais aucune date précise n'est encore arrêtée pour la mise en œuvre complète du SGH. Les modifications proposées devraient être intégrées à la législation en 2011. Les prochaines étapes sont les suivantes :

• Les consultations avec les intervenants s'achèvent.
• L'analyse économique est en cours.
• La réglementation sera examinée :

• Les modifications que l'on propose d'apporter aux textes réglementaires (p. ex. la Loi sur les produits dangereux et le Règlement sur les produits contrôlés) devraient être publiées dans la Gazette du Canada, Partie I en 2011.
• La version finale des lois et règlements sera publiée dans la Gazette du Canada, Partie II.

Mentionnons que le processus législatif s'échelonne habituellement sur une période de deux ans.

La date de mise en œuvre sera établie une fois que la Partie II de la Gazette du Canada aura été publiée. La publication sera suivie d'une période de transition (les États-Unis ont suggéré une période de 2 ans).

Europe

L'Union européenne (UE) a adopté le SGH dans le cadre de son règlement sur la Classification, l'étiquetage et l'emballage (en vigueur depuis le 20 janvier 2009). Cette nouvelle réglementation doit être appliquée pour les nouveaux produits, notamment :

• les substances pures, d'ici le 1er décembre 2010
• les mélanges, d'ici le 1er juin 2015

Une période de transition de deux ans est prévue pour les produits existants étiquetés et emballés conformément aux directives de l'UE (67/548/EEC et 1999/45/EC, toutes deux modifiées).

États-Unis

Les modifications proposées au règlement relatif à la norme sur la communication des renseignements sur les risques de l'OSHA ont été publiées le 30 septembre 2009. L'OSHA des États-Unis recueille les commentaires des parties intéressées et pourrait publier une autre proposition de règlement avant de mettre la dernière main au « règlement final » et de le publier. On propose une période de transition de deux ans pour ce qui est de la formation et une période de transition de trois ans pour la mise en œuvre complète.

Autres pays

L'état de la mise en œuvre du SGH dans d'autres pays, selon leurs secteurs d'activité respectifs, est présenté dans l'article intitulé « GHS Implementation » (disponible en anglais seulement) de l'UNECE.

Le SGH aura-t-il des répercussions sur d'autres lois au Canada?

Cela est fort possible. On s'attend à ce que d'autres organismes de réglementation adoptent le SGH, dont Transports Canada pour le transport des matières dangereuses et Santé Canada pour les produits chimiques de consommation et les produits antiparasitaires. Des discussions sont en cours, mais les consultations ne sont pas encore terminées.

Pour lire le plus récent rapport (juin 2006) sur les activités canadiennes concernant la mise en œuvre, consultez le document intitulé Mise en œuvre du SGH – Activités au Canada de Santé Canada.

Pour de plus amples renseignements, consultez le document intitulé Le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) de Santé Canada.

Comment le SGH influera-t-il sur le SIMDUT?

Rôles et responsabilités

En règle générale, les rôles et responsabilités actuels des fournisseurs, des employeurs et des travailleurs ne changeront probablement dans le cadre du SIMDUT après la mise en œuvre du SGH.

Les fournisseurs, les importateurs et les producteurs devront continuer à :

• Classifier les matières dangereuses.
• Préparer des étiquettes et des FDS.
• Fournir ces éléments aux consommateurs.

Les employeurs devront continuer à :

• Éduquer et former les travailleurs sur les dangers et l'usage sécuritaire des produits.
• S'assurer que les matières dangereuses sont adéquatement étiquetées.
• Préparer des FDS des étiquettes du lieu de travail, au besoin.
• Donner aux travailleurs l'accès à des FDS à jour.
• Veiller à ce que des mesures de maîtrise des risques appropriées soient en place pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs.

Les travailleurs devront encore :

• Participer aux programmes de formation sur le SIMDUT et la sécurité chimique.
• Prendre les mesures nécessaires pour se protéger et protéger leurs collègues.
• Participer à l'identification et à la maîtrise des risques.

Classification

La façon même de classer les produits chimiques changera. Il est probable (mais cela n'est pas encore confirmé) que la réglementation concernant le SIMDUT :

• adopte toutes les principales classes de dangers physiques et de dangers pour la santé du SGH, y compris les dangers par inhalation (aspiration) et la toxicité pour certains organes cibles d'une exposition unique. Certaines sous-catégories du SGH ne seront peut-être pas adoptées. Il est peu probable que les classes de dangers pour l'environnement soient adoptées en vertu du SIMDUT (mais cela n'exclut pas leur adoption par un autre ministère).
• continue à inclure certains dangers qui ne figurent actuellement pas dans le SGH, mais qui sont pris en compte dans notre système actuel du SIMDUT, comme les matières présentant un danger biologique.
• utilise davantage de noms spécifiques pour ses classes de dangers.
• combine deux classes du SIMDUT (tératogénicité/embryotoxicité et toxicité pour l'appareil reproducteur) en une nouvelle classe de danger du SGH appelée toxicité pour la reproduction.

Étiquettes dus fournisseur

Les exigences en matière d'étiquetage vont également changer et incluront probablement quelques nouvelles exigences. Les étiquettes utiliseront de nouveaux pictogrammes et de nouveaux mots indicateurs – Avertissement ou Danger.

En vertu du SGH, lorsqu'un produit chimique est classé, des mots indicateurs, des mentions de danger et des symboles/pictogrammes sont requis (prescrits) pour chaque classe et chaque catégorie de danger. Ces éléments doivent figurer sur l'étiquette.

Tous les éléments requis concernant les étiquettes ne sont pas encore définis. Il n'est pas encore clair, par exemple, si les noms des matières dangereuses seront inclus sur l'étiquette ou si la bordure hachurée du SIMDUT sera encore exigée.

Fiches de données de sécurité (FDS)

Les FDS contiendront 16 sections. Il y aura pour chaque section des exigences normalisées en matière d'information. Le format en neuf sections du SIMDUT pour les fiches signalétiques ne sera plus accepté. Un autre changement important à souligner provient du fait que l'on exigera probablement que la classification du produit et certains des renseignements figurant sur l'étiquette apparaissent sur la FDS. Il est fort probable que l'on doive se conformer aux exigences de mises à jour (tous les trois ans) des FDS.

Comment les fournisseurs peuvent-ils dès maintenant se préparer?

En vertu du SIMDUT après la mise en œuvre du SGH, les fournisseurs continueront à classer leurs produits et à créer des étiquettes ainsi que des FDS (anciennement les FS), mais ils devront respecter les exigences du « SIMDUT après le SGH ».

Pour se préparer à classifier un produit, les fournisseurs pourraient :

• Obtenir un exemplaire des critères du SGH.
• Déterminer les données pertinentes sur les dangers que posent leurs ingrédients et leurs produits.
• Examiner les données à la lumière des critères de classification pour déterminer les classes et catégories appropriées de dangers. Il est à noter qu'il existe des instructions précises concernant la classification des dangers pour la santé et pour l'environnement des mélanges de produits.
• Documenter les renseignements fournis et la méthode de sélection de ces renseignements pour référence future.

Lorsque les changements à la réglementation du SIMDUT auront été publiés, les fournisseurs devront confirmer les classifications de leurs produits.

Les fournisseurs doivent utiliser une méthode se fondant sur le « poids de la preuve » pour la classification de leurs produits. La validité des rapports de recherche et des autres renseignements doit être évaluée dans son ensemble. Dans certains cas, une seule étude menée avec soin pourra être suffisante.

S'ils ne l'utilisent pas déjà, les fournisseurs pourraient aussi adopter le format des FDS en 16 sections.

Comment les employeurs peuvent-ils dès maintenant se préparer?

Après la mise en œuvre du SGH, les FDS et les étiquettes de produits provenant du Canada et d'ailleurs auront des éléments communs. Cette normalisation devrait simplifier l'éducation et la formation après la période initiale de transition. Toutefois, les employés auront besoin de formation sur les deux systèmes jusqu'à ce que la transition soit terminée.

Pendant la période de transition, les employeurs devront composer avec un plus grand nombre de fiches signalétiques qu'auparavant – en plus des fiches signalétiques conformes au SIMDUT des produits en stock, il leur faudra peut-être fournir de nouvelles FDS conformes aux exigences du SIMDUT après le SGH pour les nouvelles cargaisons de mêmes produits. Il leur sera essentiel de garder à jour des inventaires de tous leurs produits contrôlés et de la date de révision de leurs FS et de leurs FDS.

Où peut-on obtenir des renseignements supplémentaires?

Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHS) en collaboration avec le Bureau national du SIMDUT de Santé Canada ont élaboré et offert en ligne deux cours de formation gratuits pour aider les entreprises à se préparer au « SIMDUT après le SGH ».

Ces cours gratuits offrent une introduction aux modifications qui devraient être apportées au SIMDUT après le SGH. Les participants apprendront comment ces changements toucheront les travailleurs, les employeurs et les fournisseurs de produits chimiques.

Le SIMDUT après le SGH : Introduction (30 minutes)

Le SIMDUT après le SGH : Comment les fournisseurs peuvent s'y préparer (60 minutes)

Les deux cours sont offerts en français et en anglais, et ils sont gratuits, mais l'inscription est obligatoire pour que les participants puissent être informés des changements apportés au cours.

Santé Canada offre aussi l'abonnement à un bulletin électronique diffusant les nouvelles et les renseignements les plus récents sur le SIMDUT.

Vous désirez obtenir de plus amples renseignements?

Dernière mise à jour du document le 1 juin 2011

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