SIMDUT - Pictogrammes

Le Canada a harmonisé le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) avec le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH).

Le présent document traite des exigences liées au SIMDUT qui s’appliquent aux fournisseurs sous le régime de la législation fédérale, notamment la Loi sur les produits dangereux et le Règlement sur les produits dangereux (RPD). Il correspond aux exigences du RPD en date du 15 décembre 2022. Les modifications apportées en décembre 2022 sont en vigueur. Une période de transition de 3 ans (se terminant le 15 décembre 2025) a été prévue pour donner aux fournisseurs le temps de rendre les classes de danger, les fiches de données de sécurité (FDS) et les étiquettes conformes aux modifications.

Dans la plupart des lieux de travail, l’effet le plus notable sera la modification de la classe de danger des gaz inflammables et la nouvelle classe des produits chimiques sous pression.

Au sein du gouvernement, Santé Canada assume la responsabilité générale des lois relatives aux fournisseurs dans le cadre du SIMDUT. Il convient de noter que le SIMDUT est aussi réglementé dans les lieux de travail par les provinces, les territoires et le gouvernement fédéral (dans le cas de lieux de travail de compétence fédérale) selon leur propre législation sur la santé et la sécurité au travail. Bien que chacune de ces autorités réglemente le SIMDUT en se fondant sur un modèle commun, de petites variations sont possibles.

Les fournisseurs et les employeurs doivent utiliser et observer les exigences du SIMDUT concernant les étiquettes et les FDS des produits dangereux qui sont vendus, distribués ou importés au Canada.

Veuillez consulter les fiches d’information Réponses SST qui suivent pour obtenir plus de renseignements :

• SIMDUT – Programme SIMDUT
• SIMDUT – Généralités
• SIMDUT – Étiquettes
• SIMDUT – Classes et catégories de danger
• SIMDUT – Fiches de données de sécurité (FDS)
• SIMDUT – Éducation et formation
• SIMDUT – Glossaire
• SIMDUT – Renseignements commerciaux confidentiels (RCC)
• SIMDUT – Écarts
• SIMDUT – Laboratoires
• SIMDUT – Législation
• SIMDUT – Information pour les fournisseurs et les importateurs

Les pictogrammes sont des images graphiques signalant immédiatement à l’utilisateur d’un produit dangereux quel est le type de danger présent. Par exemple, vous apprenez au premier coup d’œil que le produit est inflammable ou qu’il peut constituer un danger pour la santé.

La plupart des pictogrammes se composent d’une bordure rouge distinctive « debout sur une de ses pointes ». À l’intérieur de la bordure, on voit un symbole qui représente le danger éventuel (p. ex. incendie, danger pour la santé, corrosion, etc.). Le symbole encadré par cette bordure forme ce que l’on appelle un pictogramme. Les pictogrammes sont attribués à des classes ou à des catégories spécifiques de dangers.

Le tableau ci-après illustre des pictogrammes de danger. Le texte en gras constitue le nom du pictogramme; les mots figurant entre parenthèses décrivent le danger présent.

Les pictogrammes qui suivent seront associés avec ces classes et ces catégories de dangers :

Le pictogramme Flamme est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

Le pictogramme Flamme est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Gaz inflammables (catégories 1A et 1B, gaz inflammables; catégorie 1A, gaz chimiquement instables A et B; catégorie 1A, gaz pyrophoriques)
• Aérosols (catégories 1 et 2)
• Liquides inflammables (catégories 1, 2 et 3)
• Matières solides inflammables (catégories 1 et 2)
• Liquides pyrophoriques (catégorie 1)
• Matières solides pyrophoriques (catégorie 1)
• Matières auto-échauffantes (catégories 1 et 2)
• Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (catégories 1, 2 et 3)
• Matières autoréactives (types B*, C, D, E et F)
• Peroxydes organiques (types B*, C, D, E et F)
• Produits chimiques sous pression (catégories 1** et 2**)

Le pictogramme Flamme sur un cercle est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Gaz comburants (catégorie 1)
• Liquids comburants (catégories 1, 2 et 3)
• Matières solides comburantes (catégories 1, 2 et 3)

Le pictogramme Bouteille à gaz est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Gaz sous pression (gaz comprimés, gaz liquéfiés, gaz liquéfiés réfrigérés, et gaz dissous)
• Produits chimiques sous pression (catégories 1**, 2** et 3)

Le pictogramme Corrosion est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Matières corrosives pour les métaux (catégorie 1)
• Corrosion/irritation cutanée – Corrosion cutanée (catégories 1, 1A, 1B et 1C)
• Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Lésion oculaire grave (catégorie 1) 

Le pictogramme Bombe explosant est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Matières autoréactives (types A et B*)
• Peroxydes organiques (types A et B*)

Le pictogramme Tête de mort sur deux tibias est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Toxicité aiguë –
  • Orale (catégories 1, 2 et 3)
  • Cutanée (catégories 1, 2 et 3)
  • Inhalation (catégories 1, 2 et 3)

Le pictogramme Danger pour la santé est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Sensibilisation respiratoire ou cutanée – Sensibilisant respiratoire (catégories 1, 1A et 1B)
• Mutagénicité pour les cellules germinales (catégories 1, 1A, 1B et 2)
• Cancérogénicité (catégories 1, 1A, 1B, et 2)
• Toxicité pour la reproduction (catégories 1, 1A, 1B et 2)
• Toxicité pour certains organes cibles – Exposition unique (catégories 1 et 2)
• Toxicité pour certains organes cibles – Expositions répétées (catégories 1 et 2)
• Danger par aspiration (catégorie 1)

Le pictogramme Point d'exclamation est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Toxicité aiguë – Orale, cutanée, par inhalation (catégorie 4)
• Irritation/corrosion cutanée – Irritation cutanée (catégorie 2) 
• Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Irritation oculaire (catégories 2 et 2A) 
• Sensibilisation respiratoire ou cutanée – Sensibilisant cutané  (catégories 1, 1A et 1B)
• Toxicité pour certains organes cibles – Exposition unique (catégorie 3)

Le pictogramme Matières infectieuses présentant un danger biologique est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

• Matières infectieuses présentant un danger biologique (catégorie 1)

* Les pictogrammes Flamme et Bombe explosant sont utilisés pour les matières autoréactives (type B) et les peroxydes organiques (type B).

* Les pictogrammes Flamme et Bouteille à gaz sont utilisés pour les produits chimiques sous pression (catégories 1 et 2).

REMARQUE : Les Dangers physiques non classifiés ailleurs et les Dangers pour la santé non classifiés ailleurs doivent être identifiés par un pictogramme SGH approprié au danger décelé.

Non. Certains produits dangereux répondent aux critères établis pour la classification dans une classe ou une catégorie de danger, mais la classe ou la catégorie en question n’exige pas l’emploi d’un pictogramme. L’étiquette du produit et la section 2 (Identification du ou des dangers) de la FDS doivent toujours contenir la mention d’avertissement, la ou les mentions de danger et les autres éléments d’étiquetage.

Voici les classes et les catégories du SIMDUT qui n’exigent pas l’emploi d’un pictogramme :

• Aérosols (catégorie 3)
• Gaz inflammables (catégorie 2)
• Liquides inflammables (catégorie 4)
• Matières autoréactives (type G)
• Peroxydes organiques (type G)
• Poussières combustibles (catégorie 1)
• Asphyxiants simples (catégorie 1)
• Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Irritation oculaire (catégorie 2B)
• Toxicité pour la reproduction – Effets sur ou via l’allaitement

Les pictogrammes figureront sur les étiquettes du fournisseur des produits dangereux que vous utilisez au travail. Ils apparaîtront également dans les FDS (sous la forme d’un symbole ou de mots décrivant un symbole). Veuillez consulter les fiches d’information suivantes pour plus de renseignements :

• SIMDUT – Étiquettes
• SIMDUT – Fiches de données de sécurité (FDS)

Notre affiche des pictogrammes du SIMDUT et notre trousse de pictogrammes du SIMDUT pourraient également vous intéresser.