Foire aux questions - Produits et services

La FAQ suivante vous fournit les réponses aux questions demandées fréquemment au sujet de nos produits et de nos services. Si vous n'avez pas trouvé de réponse à votre question, n’hésitez pas à communiquer avec nous : contactez-nous.

FAQ Produits des bases de données

Général

Pourquoi offrez-vous vos produits sous forme d'abonnement?

Les renseignements sur les produits chimiques et d’autres renseignements sur la santé et la sécurité changent régulièrement, et des dossiers nouveaux et mis à jour sont fréquemment ajoutés aux bases de données.

En vous abonnant, vous obtenez un accès aux renseignements les plus à jour se trouvant dans la base de données. Lorsque votre abonnement prend fin, il en est de même pour votre accès à ces renseignements.

Votre abonnement comprend un accès illimité au service à la clientèle et au soutien technique.

Quelles sont les exigences techniques pour l’accès aux bases de données?

Une connexion Internet et un navigateur Web sont requis, avec JavaScript et témoins activés. Nous recommandons d’utiliser Google Chrome 92 ou une version supérieure, Mozilla Firefox 78 ou une version supérieure, Microsoft Edge 92 ou une version supérieure, Safari 14 ou une version supérieure, ou Internet Explorer 11 (bien qu’il puisse ne pas offrir la meilleure expérience utilisateur).

Offrez-vous un accès multi-utilisateurs à vos bases de données?

Oui, les frais d’abonnement sont calculés selon le nombre de licences requises. En vous abonnant, vous pouvez choisir votre type d’accès, allant d’une seule licence à un nombre illimité de licences.

Puis-je sauvegarder l'information dans une base de données?

Bien que nous n’appuyions pas cette fonction, certains utilisateurs exportent des renseignements pour leur propre usage. Veuillez noter que lorsque vous vous abonnez aux bases de données du CCHST, vous convenez que les renseignements ne peuvent être revendus ou utilisés à des fins commerciales, ni affichés sur un site Web. Veuillez consulter l’ensemble de nos conditions.

Est-il possible d'imprimer/sauvegarder certains champs seulement?

Oui. Certains de nos produits vous permettent de choisir une sélection de champs à partir de la table des matières.

Offrez-vous des rabais aux établissements d'enseignement ou aux organismes sans but lucratif?

Le CCHST est un organisme sans but lucratif qui offre ses produits et services au plus bas prix possible. Toutefois, nous offrons un Programme de soutien à l'éducation destiné expressément aux collèges et aux universités.

J'aimerais évaluer le produit avant de m'abonner. Offrez-vous des essais gratuits?

Oui, nous offrons des essais gratuits de tous ses produits de base de données. Communiquez avec nous pour demander un essai.

Je veux que mes employés se familiarisent immédiatement avec les produits. Offrez-vous des formations afin d'accélérer leur apprentissage?

Oui. Il est possible d'organiser des formations en discutant avec l'un de nos chargés de comptes. Communiquez avec nous pour de plus amples renseignements.

Quelle est la différence entre une base de données directes et une base de données bibliographiques?

Les bases de données directes renferment des données discrètes sur une substance particulière (p. ex., essence : propriétés physiques, DL50, risques d'incendie, effets sur l'environnement, consignes de sécurité, etc.). Les bases de données bibliographiques renferment une liste de références et parfois des résumés de rapports, d'articles de revues ou de publications, sur un sujet particulier. Ce sujet est parfois un produit chimique. Par exemple, une recherche sur le sujet de l’essence pourrait fournir un certain nombre d’enregistrements de bases de données mentionnant des sources imprimées sur l’essence ou des sujets liés à l’essence (p. ex., les risques que présentent les réservoirs de stockage d'essence sous-terrains, les signalements d'incidents mettant en cause l'essence ou les cas d'intoxication par l'essence).

Chimique

Quelle base de données sur les produits chimiques me convient le mieux?

La Base de données des FDS est préférable pour les usagers qui ont besoin de fiches de données de sécurité sur certains produits chimiques utilisés dans leurs milieux de travail.

CHEMINFO fournit des renseignements détaillés en matière de santé et de manipulation sécuritaire au sujet des produits chimiques industriels et des ingrédients qui les composent.

CHEMpendium™ est recommandée aux utilisateurs qui ont des besoins plus larges en matière de données sur les produits chimiques, par exemple, ceux qui ont besoin à la fois d'information sur la sécurité au travail et sur la sécurité environnementale, ou ceux qui ont besoin d'information sur la santé au travail, sur le transport et sur les mesures d'urgence. Cet outil contient de nombreuses bases de données distinctes, qui peuvent toutes être interrogées pas appellation chimique ou par numéro de registre CAS.

RTECS® est recommandée aux utilisateurs qui ont besoin de données spécifiques sur la toxicité de nombreux produits chimiques. On y trouve des sommaires présentant des données sur l'irritation, sur la DL50, sur les essais de cancérogénicité et sur certaines données réglementaires comme les limites d'exposition, et ce, sur un très grand nombre de substances chimiques.

Quelle est la différence entre une base de données directes et une base de données bibliographiques?

Les bases de données bibliographiques renferment une liste de références et parfois des résumés de rapports, d'articles de revues ou de publications, sur un sujet particulier. Ce sujet est parfois un produit chimique. Par exemple, une recherche sur le sujet de l’essence pourrait fournir un certain nombre d’enregistrements de bases de données mentionnant des sources imprimées sur l’essence ou des sujets liés à l’essence (p. ex., les risques que présentent les réservoirs de stockage d'essence sous-terrains, les signalements d'incidents mettant en cause l'essence ou les cas d'intoxication par l'essence).

FAQ - Base de données des FDS

La Base de données des FDS contient un grand éventail de fiches de données de sécurité en français et en anglais. Vous pouvez vous abonner à la collection de fiches en français, à la collection de fiches en anglais ou aux deux collections.

Puis-je interroger par numéro de registre CAS?

Oui, si le produit lui-même comporte un numéro de registre CAS. Celui-ci se trouve ordinairement dans l’index Identification/Nom du produit. Les numéros de registre CAS des différents ingrédients apparaissent souvent dans l’index des fiches de données de sécurité. Puisqu’un grand nombre de ces fiches portent sur des produits chimiques composés de plusieurs ingrédients, seulement un faible pourcentage d’entre elles comportent un numéro de registre CAS.

D’où les fiches de données de sécurité proviennent-elles?

On obtient les fiches de données de sécurité auprès des fabricants et des fournisseurs, qui sont responsables du contenu de leurs fiches.

Où puis-je trouver la liste des entreprises dans la base de données des FDS?

Vous pouvez trouver une liste de fabricants et de fournisseurs dans la section de recherche située du côté gauche de la page. Vous pouvez aussi faire des recherches en fonction du nom du fabricant ou du fournisseur au moyen de la barre de recherche du haut.

Certaines fiches de données de sécurité datent de plus de trois ans. Est-ce acceptable?

Il n’est plus nécessaire de mettre à jour tous les trois ans une fiche de données de sécurité comme c’était le cas avec le SIMDUT 1988. Pour le SIMDUT 2015, la fiche de données de sécurité doit être exacte au moment de la vente ou de l’importation du produit dangereux. Les fournisseurs doivent en tout temps s’assurer de l’exactitude et de la conformité des fiches de données de sécurité et des étiquettes.

Les produits de laboratoire, antiparasitaires et pharmaceutiques sont-ils compris?

Oui, la base de données des FDS renferme des fiches de données de sécurité sur toutes sortes de produits chimiques : produits industriels, de consommation et de laboratoire, peintures, produits pétroliers, produits antiparasitaires et pharmaceutiques, additifs alimentaires, etc.

Puis-je utiliser la Base de données des FDS plutôt que de stocker les fiches de données de sécurité sur papier?

Oui. L’accès en ligne aux fiches de données de sécurité respecte les règlements du SIMDUT, qui exigent que les fiches de données de sécurité soient accessibles sur le lieu de travail. Cependant, ce ne sont pas tous les produits utilisés dans votre lieu de travail qui peuvent faire partie de la Base de données des FDS. Notre service CANManage peut être un meilleur choix pour les besoins en matière de fiches de données de sécurité adaptées.

En quoi la Base de données des FDS du CCHST se distingue-t-elle des autres? Pourquoi devrais-je m’abonner à ce service alors que des fiches de données de sécurité sont accessibles gratuitement sur Internet?

De nombreuses sources de fiches de données sont disponibles aujourd’hui. Parfois, il nous est demandé d’inclure des collections diverses de fiches de données dans la Base de données des FDS. Cependant, leur qualité et leur actualité sont souvent discutables. De plus, la base de données contient souvent de l’information plus à jour provenant de la source originale.
D’autres bases de données contiennent des « fiches de données de sécurité » pour des produits non chimiques, comme des crayons, des bureaux, etc., et ne sont pas nécessairement destinées à des fins de santé et de sécurité. Certaines bases de données contiennent de nombreuses fiches de données périmées qui remontent souvent à quelques décennies. Il n’y a souvent aucune indication quant à la façon dont ces fiches de données ont été acquises ou quant à leur provenance.
Il est possible que certaines compagnies donnent à leurs clients accès en ligne à leurs propres fiches de données au moyen de leur propre moteur de recherche. Si vous avez de nombreux fournisseurs, il est plus pratique et efficace de pouvoir accéder à de nombreuses collections de fiches de données en un seul endroit pour y faire de la recherche.

À titre d’abonné, comment puis-je ajouter les fiches de données de sécurité de mes fournisseurs qui ne se trouvent pas actuellement dans la base de données des FDS?

Notre service CANManage peut être un meilleur choix pour les besoins en matière de fiches de données de sécurité adaptées. CANManage est une solution en ligne sur mesure qui regroupe toutes vos fiches de données de sécurité en un seul endroit central pour vous aider à respecter vos exigences en matière de conformité.

FAQ - Base de données CHEMINFO

Deux produits du CCSHT renferment des renseignements CHEMINFO et CHEMpendium. Pour de plus amples renseignements sur ces produits, vous pouvez également consulter FAQ - CHEMpendium.

Qui rédige les profils CHEMINFO?

Le personnel du CCHST rédige les profils CHEMINFO. Des scientifiques et des professionnels en toxicologie, en évaluation des risques pour la santé humaine, en chimie, en évaluation des risques d'incendie, en lutte contre les incendies et en hygiène industrielle rédigent et révisent les profils CHEMINFO. Ces profils chimiques qui ont une très bonne cote sont couramment un produit exclusif du CCHST.

Quelles sources utilisez-vous pour préparer les profils CHEMINFO?

Nous suivons des procédures rigoureuses lors de la rédaction des profils CHEMINFO, afin d'en assurer la très haute qualité. Le personnel scientifique rédige les sections traitant de l'évaluation des risques (d'incendie, de réactivité et pour la santé) après consultation exhaustive de publications originales, d'études fiables et de manuels. Nous nous basons presque exclusivement sur des données scientifiques primaires, revues par des collègues, pour rédiger les sections traitant de l'évaluation des risques de chaque profil CHEMINFO. Nous consultons les publications clés originales. Certaines sections sur la réduction des risques, par exemple celle sur l'équipement de protection individuelle, sont rédigées après consultation de sources spécifiques qui, selon nous, représentent la norme industrielle en ce qui concerne un type particulier d'information. D'autres sections sur la réduction des risques, par exemple celle sur l'entreposage et la manutention, sont rédigées par le personnel scientifique du CCHST après examen des publications pertinentes et évaluation complète des risques et des propriétés spécifiques d'un produit chimique.

Une liste des manuels et des sources que nous consultons couramment lors de la préparation des profils CHEMINFO se trouve à la rubrique Aide de la base de données. Les publications originales et les autres sources spécifiques consultées sont mentionnées dans la bibliographie de chaque fiche.

Pourquoi y a-t-il des fiches courtes et des fiches détaillées?

Les fiches courtes renferment de l'information facilement disponible qui provient de sources jugées fiables et crédibles par le CCHST. Par conséquent, ces fiches courtes exigent une évaluation moins exhaustive par le personnel scientifique mais constituent néanmoins de l'information utile et de bonne qualité sur un grand nombre de produits chimiques importants. De manière générale, ces fiches comprennent de l'information sur la façon d'identifier le produit, les propriétés physiques et chimiques et les limites d'exposition en milieu de travail, les méthodes d'échantillonnage et d'analyses, les méthodes de lutte contre les incendies, l'évaluation de la cancérogénicité, des recommandations sur la sélection d'un appareil de protection respiratoire, la résistance des matériaux en vue du choix de gants, de l'information sur les exigences canadiennes et américaines en matière de transport, et de l'information sur le système de classification de l'Union européenne. Selon les ressources disponibles, les fiches courtes sont converties en fiches détaillées, en fonction de notre liste des priorités.

Dans les fiches détaillées, les sections relatives à l'évaluation des risques sont rédigées après consultation exhaustive de publications originales, de manuels fiables et d'études. Les mesures de réduction des risques sont déterminées en fonction de l'information sur l'évaluation des risques; un résumé complet est ensuite préparé. L'élaboration des fiches détaillées exige plus de temps, car il faut évaluer les risques que comporte chaque produit chimique et résumer ces risques.

Les limites d'exposition sont-elles précisées dans les fiches CHEMINFO?

Oui, vous trouverez les limites d'exposition dans les « Recommandations relatives à l'exposition » de la section 8 - Contrôle de l'exposition. Les fiches CHEMINFO comprennent les :

Valeurs limites d'exposition (TLV) de l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH).
Limites d'exposition admissible (PEL) du gouvernement des États-Unis.
Niveaux d'exposition en milieu de travail du Guide WEEL (Workplace Environmental Exposure Level Guides) de l'American Industrial Hygiene Association.

FAQ - CHEMpendium™

La collection CHEMpendium fournit des renseignements exhaustifs sur les risques chimiques pour votre milieu de travail et l’environnement en un seul endroit pratique.

Pourquoi la collection CHEMpendium comprend-elle un si grand nombre de bases de données différentes?

Toutes les bases de données renferment des données complémentaires sur les produits chimiques et ont été sélectionnées en vue d'être incluses dans CHEMpendium en fonction de la portée de l'information qu'elles contiennent. Comme les milieux de travail sont en perpétuel changement, plusieurs utilisateurs doivent utiliser des données autres que des données portant sur la santé et la sécurité au travail, par exemple des données sur le transport et sur l'environnement. Cette collection de bases de données a été conçue pour satisfaire ces besoins élargis.

Quels types de bases de données retrouve-t-on dans la collection CHEMpendium?

Bases de données portant surtout sur les lieux de travail et l'environnement :
- CHEMINFO - la meilleure base de données qui ait été évaluée en matière de santé et sécurité; elle renferme de l'information sur plus de 1 800 produits chimiques.
- NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards - la publication la plus populaire; elle renferme des données sur les limites d'exposition en milieu de travail et sur la sélection d'un appareil de protection respiratoire, présentées dans un format facile à utiliser.
- New Jersey Hazardous Substances Fact Sheets - un aperçu des risques que comportent 1 000 produits chimiques importants et des mesures de précaution à prendre lorsqu'on utilise ces produits.
- CESARS - une base de données unique et exhaustive, qui met l'accent sur les données de toxicité environnementale; elle comprend des rapports de plus de 50 pages sur les produits chimiques nuisibles pour l'environnement (p. ex., DDT, mercure, plomb).
- HSDB - une source de données sur la santé, la sécurité et l'environnement concernant 4 700 produits chimiques importants, dont des médicaments, des additifs alimentaires, des produits chimiques industriels et des contaminants environnementaux. Les fiches sont très détaillées et comptent plus de 100 champs d'information différents (plusieurs fiches comptent plus de 50 pages).

Bases de données portant sur les risques, sur les mesures d'intervention en cas d'urgence et sur le transport :
- CHEMINFO - la meilleure base de données qui ait été évaluée en matière de santé et sécurité; elle renferme de l'information sur plus de 1 800 produits chimiques.
- CHRIS - un guide en matière de risques et de mesures d'intervention en cas d'urgence portant sur 1 300 produits chimiques, tiré de la United States Coast Guard.
- Transport TDG et Transport 49CFR renferment des données importantes tirées des règlements sur le transport des marchandises dangereuses du Canada et des États-Unis, ainsi que des lignes directrices sur les mesures à prendre en cas d'urgence visant des milliers de substances.
- HSDB - une source de données sur les risques et la sécurité et de données tirées de règlements visant 4 700 produits chimiques importants. Cette base de données comprend des données sur les mesures d'intervention d'urgence et des données tirées de règlements, y compris de l'information utile sur les mesures d'intervention d'urgence et le transport.

Inventaire canadien sur l'environnement :
- LI/EDS - un inventaire canadien sur l'environnement; la Liste intérieure des substances et la Liste extérieure des substances comprennent plus de 75 000 produits chimiques.

Outil pour faciliter la recherche d'information sur des produits chimiques :
- CHEMINDEX - un répertoire exclusif des bases de données du CCHST constituant une source pour identifier et repérer de l'information sur un produit chimique. Ce répertoire comprend de l'information sur plus de 200 000 produits chimiques provenant de plus de 20 produits.

À quelle fréquence la base de données sur la Liste intérieure des substances/Liste extérieure des substances (LI/EDS) d'Environnement Canada est-elle mise à jour?

La base de données est mise à jour au fur et à mesure des modifications publiées dans la Gazette du Canada et consignées dans la version trimestrielle suivante du produit. Les modifications à l'inventaire sont effectuées dans le cadre du Programme des substances nouvelles, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], une responsabilité partagée entre Environnement Canada et Santé Canada.

FAQ - RTECS®

Quels types de substances trouve-t-on dans le RTECS?

En général, le RTECS comprend des médicaments, des additifs alimentaires, des agents de conservation, des minerais, des pesticides, des colorants, des détergents, des lubrifiants, des savons, des plastiques, des extraits de sources animales et végétales, des plantes et des animaux toxiques au contact ou à l'ingestion, ainsi que des déchets et des produits intermédiaires industriels issus de processus de fabrication. Les utilisateurs n'y trouveront pas d'appellations commerciales lorsqu'elles désignent des formulations ou des préparations magistrales (les appellations commerciales désignant des produits chimiques purs figurent dans le registre).

Le RTECS contient un grand nombre de données détaillées. Existe-t-il un guide pour en savoir plus sur la façon d'utiliser et d'interpréter toutes ces données?

Un onglet intitulé GUIDE dans la base de données comprend la publication « RTECS - A Comprehensive Guide ». Ce document offre de l'information sur le format, le contenu et les politiques du registre. Il peut aider les utilisateurs à comprendre le contenu de chaque fiche (p. ex., dans le cadre des épreuves sur l'irritation cutanée, la catégorie « irritation légère » signifie un érythème bien défini et un œdème léger, soit une enflure délimitant de façon nette les bords de la plaie) ainsi que la raison pour laquelle elle figure dans le registre.

Quelle est la différence entre le RTECS et la base de données HSDB?

Le RTECS comprend de l'information sur la toxicité et la réglementation relative à plus de 194 000 produits chimiques, tandis que la base HSDB porte sur un éventail de sujets plus vaste (plus de 100 domaines), comme la surveillance médicale, les premiers soins, les interventions d'urgence, les mesures de sécurité, les risques pour la santé, etc., relativement à 6 000 produits chimiques. Le RTECS est un meilleur choix si vous avez besoin d'information sur la toxicité d'un très grand nombre de produits chimiques, mais c'est la base de données HSDB qui vous conviendra le mieux si vous voulez des détails en matière de sécurité ou sur d'autres sujets.

Bases de données bibliographiques

Quelle est la différence entre une base de données directes et une base de données bibliographiques?

FAQ Références SST

Sur quoi portent les bases de données dans Références SST et à quand remonte leur mise à jour?

Chaque base de données bibliographiques est axée sur un aspect différent. Certaines des bases de données ne sont plus mises à jour et constituent des fichiers d’archive. Voir les notes sur les dernières mises à jour ci-dessous :

OSHLINE est une base de données d’archivage qui offre des références sur des documents publiés à l'échelle internationale, plus particulièrement sur des publications scientifiques évaluées par les pairs. [Mise à jour jusqu'en 2007]

NIOSHTIC est une base de données d'archivage qui offre des références sur des documents publiés depuis plus de 100 ans à l'échelle internationale. [Mise à jour jusqu'en 1998]

NIOSHTIC-2 offre des références sur des rapports publiés ou parrainés par le NIOSH. [Mise à jour jusqu'à présent]

Canadiana est une base de données d’archivage qui offre des références sur des documents en matière de santé et de sécurité au travail publiés au Canada, portant sur des sujets qui concernent le Canada ou dont les auteurs sont des Canadiens. [Mise à jour jusqu’en 2007]

HSELINE est une base de données d’archivage qui offre des références sur des documents publiés à l'échelle internationale. Elle est axée sur les publications européennes, notamment celles de la Health and Safety Commission et du Health and Safety Executive du Royaume-Uni. [Mise à jour jusqu'en 2018]

CISILO est une base de données d’archivage qui est une base de données bilingue offrant des références sur des documents publiés à l'échelle internationale, plus particulièrement sur des manuels de formation et des documents stratégiques publiés dans de nombreuses langues. [Mise à jour jusqu'en 2011]

INRS Bibliographie offre des références sur des documents scientifiques et techniques publiés à l'échelle internationale, principalement en français. [Actuellement mise à jour]

Le sous-ensemble PubMed offre des documents de référence courants provenant de la PubMed Service de la National Library of Medicine qui sont axées sur les sciences biomédicales et des sujets connexes. [Actuellement mise à jour]

FAQ sur les affiches

Dans quelles langues vos affiches sont-elles disponibles?

Les affiches sont disponibles en français et en anglais.

Une fois que j’ai acheté l’affiche, que puis-je faire avec le fichier PDF?

Vous pouvez imprimer autant d’exemplaires que nécessaire pour votre organisation. Vous ne pouvez toutefois pas vendre l’affiche sous forme d’affiche imprimée ou de fichier numérique. Il est également interdit de la modifier.

Vos affiches sont-elles protégées par le droit d’auteur? Puis-je partager des copies d’une affiche?

Les affiches du CCHST sont protégées par le droit d’auteur. Il est interdit de partager, de distribuer ou de vendre des affiches, quel que soit leur format, y compris les fichiers numériques. Dans certains cas, nous pouvons accorder une permission de reproduction à des fins non commerciales. Communiquez avec nous pour en savoir plus.

Quelle est la différence entre les versions gratuites et payantes de vos affiches?

La version gratuite est disponible au format PNG téléchargeable de 8,5 x 11 po. Si vous souhaitez imprimer l’affiche en plus grand format, nous vous recommandons de vous la procurer. La version payante est offerte sous forme de fichier PDF à haute résolution prêt à imprimer et peut être imprimée au format 3:4, de 18 x 24 po à 6 x 8 po (de 45,72 x 60,96 cm à 15,2 x 20,3 cm).

Que dois-je faire maintenant que j’ai acheté l’affiche et téléchargé le fichier PDF?

Vous pouvez envoyer votre fichier numérique à une imprimerie locale ou en ligne pour obtenir une impression couleur de haute qualité. Vous disposez peut-être aussi sur votre lieu de travail des installations nécessaires pour produire des impressions de qualité.

Nous aimerions adapter l’une de vos affiches à notre organisation. Offrez-vous un service de personnalisation? À quel prix?

Nous pouvons modifier la taille de nos affiches et y ajouter le nom et le logo de votre organisation. Communiquez avec nous pour en savoir plus.

FAQ sur les publications

Quels sont les sujets traités dans vos publications?

Les publications du CCHST couvrent un éventail de sujets liés à la santé et à la sécurité au travail, des principes fondamentaux d’un programme de santé et de sécurité à des professions en particulier et aux questions émergentes. Consultez la liste complète des publications du CCHST.

À quoi servent ces publications?

Les publications du CCHST résument les renseignements disponibles sur un sujet ou une profession en particulier au moyen d’un langage non technique. Ces publications peuvent servir à sensibiliser les employés aux pratiques de travail en toute sécurité pour prévenir les risques de blessure ou de maladie. De plus, les publications servent de ressources utiles pour la formation, l’affichage en milieu de travail et l’obtention de réponses sur des sujets techniques dans des termes faciles à comprendre.

Puis-je emprunter des publications pour les examiner et les retourner si elles ne répondent pas à mes questions sur un sujet?

Comme le prix des publications du CCHST est abordable, nous ne les prêtons pas aux fins d’examen. Vous pouvez consulter la table des matières et des exemples de pages de nos publications sur notre site Web pour vous aider à déterminer si une publication s'applique à votre situation de travail.

À quelle fréquence vos publications sont-elles mises à jour?

Le personnel technique du CCHST examine régulièrement les publications du CCHST. Des mises à jour sont effectuées lorsque les renseignements disponibles sur un sujet ont fait l’objet de modifications importantes, et la publication est ensuite republiée avec un nouveau numéro d’édition. Si aucun changement ne doit être effectué par suite de l’examen, la date indiquée dans le numéro de publication ne change pas.

Qui rédige et examine vos publications?

Ce sont le personnel technique du CCHST et des spécialistes en la matière de l'extérieur qui rédigent les publications. Toutes les publications franchissent deux étapes d'examen rigoureux. Le personnel du CCHST examine d'abord les publications pour vérifier l'exactitude de l'information et le style de présentation. Ensuite, chaque publication fait l'objet d'un processus d'examen externe tripartite (syndicat-direction-gouvernement).

Bien que nous fassions de notre mieux pour garantir l'exactitude et l'exhaustivité des renseignements fournis, il est entendu que le CCHST n'offre aucune garantie quant à l'exactitude et l'exhaustivité de ces renseignements et n'assume aucune responsabilité à l'égard de toute perte ou de tout dommage subi à la suite d'une inexactitude ou d'une omission dans leur contenu. Le CCHST favorise une diffusion maximale de son matériel.

Je vis aux États-Unis. Vos publications sont-elles pertinentes pour mon organisation ou concernent-elles uniquement les travailleurs au Canada?

Les publications du CCHST visent principalement à fournir des conseils sur les pratiques de travail sécuritaires qui s’appliquent au travail effectué dans n’importe quel pays. Dans certaines situations, les mesures législatives en matière de santé et de sécurité au travail peuvent exiger la mise en œuvre de mesures de maîtrise précises. Pour obtenir cette information, les lecteurs doivent consulter la mesure législative applicable à leur milieu de travail.

Dans quelles langues vos publications sont-elles disponibles?

Toutes les publications sont disponibles en anglais et en français. Le CCHST a aussi travaillé en collaboration et en partenariat avec certaines organisations pour produire des guides dans d'autres langues. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle du CCHST.

Nous voudrions adapter une de vos publications aux besoins précis de notre organisation. Offrez-vous des services de personnalisation? À quel prix?

Nos publications peuvent être modifiées afin d’y inclure le nom et le logo de votre organisation. Communiquez avec nous pour obtenir de plus amples renseignements.

Les droits d'auteur de vos publications sont-ils protégés? Puis-je transmettre des copies?

Les publications du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) sont protégées par les droits d'auteur. Vous ne pouvez pas, sans autorisation, partager, dupliquer, reproduire, copier, distribuer ou vendre des copies, peu importe le format, y compris le format PDF. Veuillez acheter le nombre de copies en format PDF dont a besoin votre organisation. Dans certains cas, l'autorisation pour la reproduction à des fins non commerciales peut être donnée. Communiquez avec nous pour obtenir de plus amples détails.

Quand vais-je recevoir ma commande?

Publications PDF : Vous pouvez accéder à vos publications PDF immédiatement après avoir passé votre commande. Vous aurez trente jours pour télécharger vos publications. En raison de la protection du droit d’auteur, les exemplaires numériques doivent être achetés et téléchargés en fonction du nombre de destinataires prévus.

Publications imprimées : Le délai de livraison varie en fonction de la méthode d’expédition que vous choisissez et du délai de production. L’expédition accélérée se fait en deux jours ouvrables environ, et l’expédition ordinaire nécessite de quatre à dix jours ouvrables environ. Veuillez prévoir un à trois jours ouvrables supplémentaires pour le temps de production.

Des remises sur quantité sont-elles offertes pour les publications?

Oui, des remises sur quantité sont offertes pour les commandes de publications comprenant au moins 100 exemplaires et s’appliquent aux achats combinés de publications imprimées et de publications PDF effectués en une seule transaction. Apprenez-en plus sur les remises sur quantité.

Comment les taxes sont-elles calculées?

Il y a une taxe de 5 % sur les publications imprimées expédiées au Canada. Il y a une taxe supplémentaire sur les frais d’expédition, qui varie selon la province ou le territoire, comme indiqué dans le tableau des taux provinciaux de la TPS/TVH sur le site Web du gouvernement du Canada. Pour les envois internationaux, il n’y a pas de taxe sur les publications imprimées ou l’expédition.

FAQ – Cours d'apprentissage en ligne

Qu'est-ce que les cours d'apprentissage en ligne?

L'apprentissage en ligne vous permet d'accéder à l'apprentissage et aux ressources à l'appui qui vous sont offerts au moyen d'un ordinateur. Il existe de nombreuses définitions et variétés d'apprentissage en ligne; les cours d'apprentissage électroniques du CCHST sont offerts par le Web et sont conviviaux, avec des caractéristiques faciles telles qu'une ardoise électronique imprimable, des mises en signet, des liens à des ressources supplémentaires et une navigation facile vers n'importe quelle section du cours. Les programmes offrent aux apprenants un tour virtuel pour les aider commencer le cours et à ceux qui nécessitent plus d'encadrement de l'interaction avec l'instructeur du cours.

Tous les cours en ligne du CCHST, nouveaux ou mis à jour, présentent une apparence et des fonctionnalités améliorées pour enrichir votre expérience d’apprentissage. Visionnez facilement vos cours sur une tablette ou un téléphone, effectuez une recherche par mot-clé, accédez à toutes les ressources de cours en un seul endroit, passez instantanément à un format accessible, et plus encore.

Quels sont les avantages de l'apprentissage en ligne?

Pour la plupart des Canadiens, l'apprentissage sur la santé et la sécurité au travail n'est pas simplement un avantage : c'est une exigence imposée par la loi. Voici quelques raisons pour lesquelles de nombreuses sociétés préfèrent l'apprentissage en ligne comme formation pour leur personnel, leurs gestionnaires et leurs superviseurs :

Les gens peuvent apprendre à leur propre rythme et comme cela leur convient.
Aucune période d'attente. La formation est offerte sur demande, 24/7.
Évaluation du progrès. La licence d'utilisateurs multiples comprend des rapports sur les utilisateurs qui suivent un cours en particulier et sur la manière dont ils s'en sortent.
L'argent est dépensé judicieusement. Chaque dollar de formation va effectivement à la formation et non pas en frais de déplacements et d'hôtels.
Tout le monde reçoit les mêmes renseignements et la même norme élevée en matière de formation.

Pour obtenir une description des cours présentement offerts, veuillez visiter notre site à https://www.cchst.ca/education/

Y a-t-il des cours d'apprentissage en ligne offerts en anglais?

Oui, les cours d'apprentissage en ligne du CCHST sont offerts en anglais et en français. Pour en savoir plus sur les cours en anglais, veuillez visiter notre site Web à https://www.cchst.ca/education/.

Quels sont les configurations exigées pour prendre le cours?

Configurations recommandées minimum :

Windows
- Résolution minimale de l'écran : 1024 par 768 pixels Connexion Internet à débit minimal de 4 Mo/sec.
- Mémoire vive (RAM) de 4 Go ou plus
- Système d'exploitation Windows XP ou version plus récente
- Internet Explorer 8 ou version plus récente, Mozilla Firefox 17 ou version plus récente, Google Chrome 27 ou version plus récente
- Adobe Flash 10.3 ou version plus récente
Macintosh
- Résolution minimale de l'écran : 1024 par 768 pixels
- Connexion Internet à débit minimal de 4 Mo/sec.
- Mémoire vive (RAM) de 4 Go ou plus
- Système d'exploitation Mac OS X 10 ou version plus récente
- Google Chrome v17 ou version plus récente

Remarque : Pour la plupart des cours, vous aurez également besoin d'une carte son avec haut-parleurs ou écouteurs pour utiliser les caractéristiques audio.

Dorénavant, tous les cours que le CCHST mettra en ligne (qu’il s’agisse de cours nouveaux ou de cours nouvellement mis à jour) seront offerts en format HTML5 et HTML5 accessible seulement. Au cours des prochains mois, nous éliminerons la version Flash de nos cours en ligne, étant donné qu’Adobe prévoit abandonner la technologie Flash d’ici la fin de 2020. La version HTML5 de nos cours est accessible sur les ordinateurs, les tablettes et les téléphones intelligents, et la version HTML5 accessible répond aux exigences du gouvernement fédéral en matière d’accessibilité.

Vous pouvez télécharger Flash Player à partir du site Adobe. Si vous lancez un cours qui utilise Flash et qu’il ne se charge pas correctement, vérifiez la barre d’adresse de votre navigateur pour voir si le module d’extension est bloqué. Apprenez comment modifier vos paramètres pour autoriser Flash dans Google Chrome, Firefox et Microsoft Edge.

J'ai acheté une licence d'utilisateur unique pour l'un de vos cours d'apprentissage en ligne. Quand est-ce que mon accès prendra fin?

Les abonnés de la version d'utilisateur unique des cours d'apprentissage en ligne auront accès pendant 90 jours après l'achat de la licence. Pour les abonnements d'utilisateurs multiples, l'accès est de 365 jours.

Mon accès d'utilisateur unique à l'un de vos cours en ligne a pris fin, je souhaite cependant faire des arrangements pour que plusieurs de mes collègues puissent également prendre des cours en ligne. Quelle est la meilleure manière de le faire?

Afin que plusieurs personnes puissent suivre un même cours en ligne, que ce soit en anglais ou en français, vous pouvez vous inscrire au cours en utilisant un accès à utilisateurs multiples. Votre organisation aura alors accès au Système de gestion de l'apprentissage du CCHST et un facilitateur pourra générer des rapports sur l'accès des employés au cours. Pour connaître les cours offerts et les prix, consultez la liste des cours et cliquez sur le titre du cours qui vous intéresse.

Ma société pense s'inscrire à des cours d'apprentissage en ligne pour utilisateurs multiples. Est-ce possible?

Oui, tous les cours d'apprentissage en ligne du CCHST ont des prix fixés pour des licences d'utilisateur unique ou d'utilisateurs multiples. Pour en savoir plus ou pour discuter des options d'un abonnement ministériel, veuillez contacter les Services à la clientèle.

Quelle est la différence entre l'achat d'une inscription unique et l'achat de multi-inscriptions?

Les acheteurs d'une inscription unique ont accès au cours pour une période de 90 jours, tandis que les acheteurs de multi-inscriptions (deux inscriptions ou plus) y ont accès pendant un an. De plus, l'achat de multi-inscriptions donne à l'organisation l'accès au Système de gestion de l'apprentissage du CCHST. Une personne de votre organisation pourra alors générer des rapports pour assurer le suivi des progrès de vos employés à l'égard du cours.

Cela prend combien de temps pour terminer un cours?

Le temps requis pour terminer un cours dépend de l'apprenant. Certaines personnes essaieront de le terminer en une séance, d'autres prendront plus longtemps. Le temps estimé pour terminer les cours d'apprentissage en ligne est indiqué sur la description des cours que vous pouvez consulter au site Web à https://www.cchst.ca/education/ en cliquant sur le titre du cours qui vous intéresse.

Un instructeur pourra-t-il m'aider?

Chaque module a un écran qui affiche « Poser une question » relié à un formulaire de courriel. L'apprenant peut poser une question du cours qui sera envoyée aux Services à la clientèle par courriel.

Quand je m'inscris pour prendre un cours d'apprentissage en ligne, est-ce que je reçois un manuel par la poste?

Non, il n'y a aucun manuel imprimé dans le cadre des cours d'apprentissage en ligne. Vous pouvez cependant imprimer divers écrans du cours. Pour imprimer un écran actif en cours, cliquer sur CTRL-P (Windows) ou Command-P (Macintosh).

Y a-t-il des tests dans les cours?

Oui, chaque cours en ligne a un examen final.

Puis-je commencer l'examen et quitter mon ordinateur?

Non, si vous commencez l'examen et que vous quittez pendant 30 minutes ou plus, le système chronomètra votre séance et vous échouerez l'examen. Vous serez aussi chronométré(e) si vous êtes dans un module de cours d'apprentissage en ligne et que vous quittez votre ordinateur. Pour recommencer, vous n'avez qu'à réouvrir une session du cours d'apprentissage en ligne.

Est-ce que je reçois quelque chose une fois le cours terminé?

Quand vous obtenez au moins 80% à l'examen, un nouvel écran paraîtra montrant un certificat pour avoir accompli le cours avec succès. Vous pouvez imprimer le certificat directement de votre navigateur Web.

Qu'est-ce qui arrive si je n'obtiens pas 80 % la première fois que je présente l'examen?

Vous aurez deux autres chances de présenter l'examen si vous n'obtenez pas la note de passage la première fois que vous le passez. Les questions de l'examen sont choisies au hasard à partir d'un ensemble de questions, par conséquent, vous pourriez ne pas avoir les mêmes questions à l'examen suivant.

J'ai passé l'examen. Est-ce que j'ai encore accès au cours?

Oui, vous continuerez d'avoir accès au cours en ligne jusqu'à ce que votre période d'inscription expire. Veuillez noter que vous ne serez pas en mesure d'accéder à nouveau à l'examen une fois que vous l'aurez réussi.

Un bloqueur de fenêtres publicitaires est installé sur mon ordinateur. Est-ce que cela créera des problèmes?

Oui. Les bloqueurs de fenêtres publicitaires vous empêchent d'ouvrir automatiquementdes fenêtres. Ils peuvent être utiles pour empêcher l'affichage spontané de publicités ennuyantes et inutiles, cependant, le bloqueur gênera les cours d'apprentissage en ligne. Pour savoir comment désactiver les bloqueurs de fenêtres publicitaires, veuillez cliquer ici.

Comment désactiver les bloqueurs de fenêtres publicitaires?

Pour utiliser les cours d'apprentissage en ligne du CCHST, vous devez désactiver tous les bloqueurs de fenêtres publicitaires installés sur votre ordinateur. Voici quelques-uns des programmes de bloqueurs de fenêtres publicitaires les plus communs et les démarches à suivre pour les désactiver.

Navigateur Web Internet Explorer

Ouvrir «Internet Explorer»
Cliquer sur Outils
Cliquer sur Bloqueurs de fenêtres publicitaires dans le menu
Cliquer sur Arrêter les bloqueurs de fenêtres publicitaires

Une fois que vous aurez terminé, vous devriez être en mesure d'utiliser les cours d'apprentissage en ligne.

Navigateur Web Firefox

Pour désactiver les bloqueurs de fenêtres publicitaires dans la version Windows de Firefox.

Cliquer sur Outils
Cliquer sur Caractéristiques Web
Supprimer la coche à côté de Bloqueurs de fenêtres publicitaires

Barre d'outils

Divers moteurs de recherche du Web, comme Google, Yahoo, etc., ont une barre d'outils personnalisée qui peut être téléchargée de leur site. Dans certains cas, un bloqueur de fenêtres publicitaires est compris dans le logiciel de la barre d'outils.

Le bloqueur de fenêtres publicitaires peut être un bouton sur la barre d'outils que vous pouvez activer ou désactiver en cliquant dessus. Si aucun bouton ne se trouve sur la barre d'outils, vous devrez le désactiver.

Pour désactiver la barre d'outils :

Dans votre navigateur Web, cliquer sur Affichage, Barre d'outils
Cliquer sur le nom de la barre d'outils que vous souhaitez désactiver. Cela supprimera la coche à côté du nom.

FAQ – Législation

FAQ – Législation enviroSST canadienne

Quels sont les sujets abordés par le Service législatif enviroSST?

Le corpus comprend un large éventail de sujets ayant une incidence sur l’environnement ainsi que sur la santé et la sécurité au travail des travailleurs au Canada. Les sujets abordés sont la protection de l’environnement, les produits dangereux, la santé et la sécurité au travail, le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), le transport de marchandises dangereuses, l’indemnisation des accidentés du travail, les pesticides, les niveaux de bruit, le cannabis, le Code canadien du travail, etc.

Pourquoi souscrire un abonnement au Service législatif enviroSST?

Le Service législatif enviroSST fournit des renseignements essentiels sur les exigences légales pour votre lieu de travail afin que vous puissiez rester à jour et en conformité. Le Service vous permet de gagner du temps en déterminant les renseignements législatifs dont vous avez besoin et en fournissant le texte consolidé le plus à jour des lois, des règlements et des lignes directrices pour toutes les administrations canadiennes. L’information est disponible instantanément et vous pouvez imprimer ou lire le texte complet de chaque document. Le Service législatif peut également vous aider à vous préparer aux vérifications critiques et à la diligence raisonnable.

Pourquoi utiliser le Service législatif enviroSST, alors que je peux obtenir des lois gratuitement d’autres sources sur Internet?

Plusieurs gouvernements provinciaux, ainsi que le gouvernement fédéral, rendent maintenant leurs lois accessibles sur internet gratuitement ou à faible coût. Toutefois, le Service législatif enviroSST du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST) met à disposition en un seul endroit les lois sur l’environnement et la santé et la sécurité au travail de toutes les administrations. Les utilisateurs peuvent facilement faire des renvois entre des textes cités en sélectionnant des liens entre des documents, en visualisant et en imprimant des graphiques et des tableaux. Il est très facile de faire des comparaisons entre les administrations. La législation est mise à jour dès qu’elle est modifiée ou qu’une nouvelle législation est publiée. Le rapport mensuel sur la législation inclus dans l’abonnement vous aide à suivre les changements apportés à la législation afin que vous puissiez les mettre en pratique dans votre milieu de travail. Le Service législatif enviroSST et normes offre aux abonnés un accès aux versions intégrales des normes du Groupe CSA, du Workers' Compensation Board of British Columbia et de l’Office des normes générales du Canada que l’on cite en référence dans le corpus.

Comment le Service législatif enviroSST aide-t-il à répondre aux exigences de la norme ISO 14001?

Étant donné que le Service législatif enviroSST comprend le texte intégral des lois environnementales de toutes les administrations au Canada, il aide les organisations à satisfaire aux exigences précisées à l’article 4.3.2 de la norme ISO 14001 - Systèmes de management environnemental

Que sont les lois et règlements?

La législation des diverses administrations canadiennes comprend les lois et les règlements. Les lois sont des projets de loi qui sont adoptés (reçoivent la « sanction royale ») par les divers parlements. Les lois peuvent être de nouvelles lois (lois originales) ou des lois modifiées. Les règlements sont constitués en vertu des lois, mais ils n’exigent pas d’approbation parlementaire (ce sont les instruments exécutifs des différents gouvernements). Comme les lois, les règlements peuvent être de nouveaux documents (originaux) ou des modifications aux règlements existants.

Comment décoder les références aux textes législatifs?

LOIS

Habituellement, les différents ordres de gouvernement au Canada citent les lois de façon semblable, c’est-à-dire en leur assignant une année et un numéro de chapitre. Les numéros de chapitre sont attribués dans l’ordre dans lequel les lois reçoivent la sanction royale chaque année. Par exemple, « L.C. 2001, ch. 34 » signifie « Lois du Canada 2001, chapitre 34 », c’est-à-dire que cette loi est la 34e loi adoptée au Canada en 2001. Certaines administrations gouvernementales diffusent les « lois révisées », qui intègrent simplement les changements proposés par les modifications depuis la dernière révision. On attribue aussi aux lois révisées une année et un numéro de chapitre. Or, le numéro de chapitre est souvent constitué d’une lettre et d’un numéro séquentiel en fonction du titre de la loi et de l’endroit où il se trouve dans la révision. Ainsi, la référence au Code canadien du travail, dont la dernière révision remonte à 1985, se lirait « L.R.C. (1985), ch. L-2 » ou « Lois révisées du Canada 1985, chapitre L-2 ».

RÈGLEMENTS

Les règlements suivent une règle semblable à celle des lois. On assigne aux règlements annuels un numéro en fonction de l’ordre dans lequel ils sont enregistrés dans une année donnée. Ainsi, « Alta. Reg. 28/2012 » renvoie au 28e règlement enregistré en Alberta en 2012. Les règlements révisés ou consolidés sont habituellement cités comme les lois révisées, et comportent l’année ou le numéro de volume de la révision et un numéro séquentiel qui correspond au rang occupé par le règlement dans la liste des règlements révisés. Il arrive aussi que certains ordres de gouvernement citent leurs règlements en utilisant le numéro de chapitre de la loi habilitant le règlement, plutôt que l’année de révision. Ainsi, « R.R.S. c. E -10.2, Reg. 9 » signifie « Revised Regulations of Saskatchewan, chapter E-10.2, Regulation number 9 ».

Dans les documents du Service législatif enviroSST, la référence originale du document figure directement sous le nom du document.

Exemple (Lois de l’Ontario) : CHARTE DES DROITS ENVIRONNEMENTAUX de 1993 --> Titre de la loi L.O. 1993, ch. 28 --> renvoi initial

(Règlements de la Colombie-Britannique) :

Waste Discharge Regulation --> Titre du règlement

B.C. Reg. 320/2004 --> Renvoi initial

Comment chercher des documents pour une sphère de compétence précise?

Cliquez sur le bouton « Législation (lois et règlements) » de la page d’accueil pour accéder au corpus de textes législatifs.

Vous pouvez sélectionner une sphère de compétence précise de deux façons :

En utilisant le bouton « Filtres » qui se trouve du côté gauche de la page Législation (Lois et règlements) – il suffit de cliquer sur la sphère de compétence souhaitée; ou
En élargissant une sphère de compétence particulière à la page principale  Législation (lois et règlements). /li>

Pour faire une recherche dans l’ensemble de la collection des lois et règlements, entrez les mots clés dans la barre de recherche « Mots clés » au haut de la page.

Pour rechercher des documents au sein d’une sphère de compétence particulière, filtrez d’abord les sphères de compétence concernées, puis entrez des termes de recherche par mot-clé dans le haut de la page afin de restreindre vos résultats aux documents sur un sujet particulier.

À côté de la barre de recherche « Mots clés », vous pouvez conserver la valeur par défaut « Tous » ou faire une sélection dans la liste déroulante pour limiter les termes de recherche à « Titre de la loi ou du règlement », « Référence législative » ou « Historique des modifications ».

Remarque : Ces options fonctionnent de la même manière pour les modules « Normes » et « Renseignements supplémentaires », mais les filtres spécifiques sont adaptés à ces modules.

Le module Normes vous permet de filtrer par type de norme.
Le module Renseignements supplémentaires vous permet d’effectuer une recherche par sphère de compétence.

Je viens de terminer une recherche; comment puis-je en faire une autre?

Pour faire une nouvelle recherche, il faut d’abord supprimer les filtres utilisés dans la recherche précédente. Supprimez les filtres de termes de recherche précédents en cliquant sur le « x » qui se trouve à côté de chaque terme (les termes apparaissent dans le haut de la page). Une fois que vous avez effacé votre recherche en supprimant les termes et les filtres de recherche souhaités, vous pouvez commencer une nouvelle recherche en sélectionnant de nouveaux filtres. Sélectionnez « Effacer tout » pour supprimer tous les termes et filtres de recherche sur la page.

Comment trouver les dernières modifications apportées à une loi ou à un règlement?

Lorsqu’une loi ou un règlement est modifié, un historique des modifications s’affiche au début du document, sous la référence au texte (p. ex. la mention « Modifié par : L.C. 2012, ch. 19 »). Sous chaque annexe ou article modifié, vous trouverez également un historique des modifications apportées à cette annexe ou à cet article.

L’équipe de spécialistes législatifs du CCHST souligne la dernière modification en bleu dans l’historique des modifications au haut du document. De plus, tout au long du document, le texte modifié est surligné en bleu pour indiquer où les modifications ont été apportées. Pour trouver les modifications, faites défiler le document afin de trouver les surlignements en bleu. Toutefois, pour les documents volumineux, il est plus facile d’utiliser la fonction « Rechercher » (Ctrl + F) en y inscrivant le numéro de la modification. Ainsi, si la dernière modification est « L.C. 2012, ch. 19 », appuyez sur Ctrl + F, puis cherchez « 2012, ch. 19 ». La fonction vous mènera à la fin de chaque article ou annexe où se trouve cette modification. Faites défiler la page vers le haut pour voir le texte modifié surligné en bleu.

Comment les textes législatifs sont-ils sélectionnés pour la collection du Service législatif enviroSST?

Les spécialistes juridiques du CCHST suivent les gazettes officielles, les sites Web de législation et les services de nouvelles des administrations canadiennes afin d’y repérer les textes législatifs qui concernent la santé au travail, la sécurité et l’environnement. Pour sélectionner les textes, les spécialistes juridiques vérifient avant tout si la santé au travail, la sécurité et l’environnement sont au cœur des textes législatifs. Les textes législatifs qui abordent principalement des aspects financiers ou qui ont une portée géographique limitée ne sont habituellement pas inclus dans le corpus.

La collection comprend-elle les versions intégrales des textes législatifs?

Oui, le CCHST fournit les versions intégrales de l’ensemble des lois, des règlements, des lignes directrices et des codes de pratique dans le Service législatif enviroSST. Ainsi, vous pouvez mettre en contexte les exigences qui s’appliquent à votre situation en sachant que vous avez accès à tous les textes législatifs sur le sujet. Dans de très rares cas, il se peut que nous ayons inclus seulement des extraits de textes législatifs si ceux-ci ne contiennent qu’un ou deux articles en matière de santé, de sécurité et d’environnement.

Comment savoir si un document donné est inclus dans la collection?

Le corpus comprend actuellement plus de 5 000 lois, règlements et autres types de documents, comme des codes de pratique, des lignes directrices et des normes. Après avoir ouvert une session dans le corpus, cliquez sur le module d’intérêt (Législation, Normes ou Renseignements supplémentaires) et utilisez la barre de recherche au haut de la page pour trouver un document précis dans ce corpus. (Voir « Comment chercher des documents pour une sphère de compétence précise? » pour en savoir plus sur la recherche.)

Le Service législatif enviroSST contient-il le Code national de prévention des incendies ainsi que le Code national du bâtiment?

Bien que ces documents soient essentiels pour de nombreux clients du Service législatif enviroSST, nous ne sommes actuellement pas en mesure de les inclure. Vous devez communiquer directement avec le Conseil national de recherches du Canada pour obtenir une copie papier ou numérique de ces documents.

Je n’ai pas besoin d’accéder à l’ensemble des textes législatifs nationaux, peut-on en tenir compte pour l’abonnement?

Si vous n’avez pas besoin de lois pour l’ensemble du Canada, le Service législatif enviroSST est également disponible par région géographique, y compris l’Ontario, l’Est du Canada et l’Ouest du Canada. Chacune de ces collections régionales contient tous les textes législatifs fédéraux puisqu’ils s’appliquent à toutes les provinces et à tous les territoires du Canada.

Comment tenez-vous à jour les textes législatifs?

Les spécialistes juridiques du CCHST passent en revue les gazettes récentes des ordres de gouvernement, à la recherche des plus récents textes législatifs et des dernières modifications. Les textes législatifs du service sont mis à jour quotidiennement. Les abonnés reçoivent gratuitement tous les mois un rapport de mise à jour de la collection énumérant les progrès des projets de loi, les modifications intégrées le mois précédent, les législations abrogées récemment et les nouveaux documents ajoutés au corpus. Le texte modifié est indiqué en bleu.

Quelle est la différence entre le Service législatif enviroSST et le Service législatif enviroSST et normes?

Le Service législatif enviroSST et normes comprend tous les textes du Service législatif enviroSST, ainsi que le texte intégral des normes mentionnées dans la loi, à quelques exceptions près. À ce jour, plus de 1 500 normes du Groupe CSA, du BC Workers’ Compensation Board (BC WCB) et de l’Office des normes générales du Canada sont incluses.

Les collections régionales comprennent-elles aussi les normes?

Oui, l’accès aux normes est également offert avec les collections régionales.

Comment déterminez-vous quelles normes doivent être ajoutées?

Les normes du Groupe CSA et de l’Office des normes générales du Canada (ONGC) auxquelles il est fait référence dans les textes législatifs sont incluses dans la collection du service, tout comme les modifications. Le Groupe CSA et l’ONGC se réservent le droit d’exclure toute norme, même si elle est citée. Les normes du Workers' Compensation Board of British Columbia sont aussi incluses.

Pourquoi l’ancienne norme est-elle incluse dans le corpus? La norme mise à jour en fait-elle aussi partie?

Les normes sont citées en référence de différentes façons dans la législation :

Référence à une norme en général, p. ex. le Code canadien de l’électricité;
Référence à la version récente d’une norme, c’est-à-dire celle qui contient les modifications apportées;
Référence à la version précise d’une norme, p. ex. la norme CSA Z91-M1980, même s’il en existe une version plus récente.

Le CCHST se procure les versions des normes citées en référence, ainsi que les dernières versions de ces normes afin d’offrir aux abonnés l’information la plus à jour possible.

Lorsque le Groupe CSA précise qu’une norme est « réaffirmer », que cela veut-il dire?

Une norme dite « confirmée » est une norme qui a été passée en revue par le Groupe CSA sans qu’aucune modification ne lui ait été apportée. Le Service législatif enviroSST contient des normes « confirmées » tant qu’elles sont citées en référence dans le corpus.

Pourquoi une norme du Groupe CSA porte-t-elle la mention « retirée »?

Une norme du Groupe CSA désignée comme étant « retirée » est une norme qui n’est plus vendue dans la boutique en ligne du Groupe CSA.

Cette mention est utilisée lorsque :

la norme est retirée et non remplacée;
la désignation du produit a été changée (p. ex. si la norme CSA A123-1990 a été remplacée par la norme CSA 2345-2012);
la norme n’est plus documentée par un comité du Groupe CSA (p. ex. il n’assure plus son interprétation ni sa modification et n’en créera aucune nouvelle version);
le Groupe CSA ne garantit aucunement la pertinence de la norme quant aux technologies ou aux pratiques actuelles.

Note : Le Groupe CSA peut fournir des normes retirées à titre informatif seulement. Il suffit de faire une commande spéciale à cet effet sur son site Web.

Comment la gestion des droits numériques (GDN) est-elle utilisée pour les normes du Groupe CSA?

La gestion des droits numériques (GDN) a été intégrée au Service législatif enviroSST et normes. La GDN fait référence à des mesures qui sont appliquées de façon systématique pour protéger les droits d’auteur de toutes les normes du Groupe CSA qui sont citées en référence dans le Service législatif enviroSST. La GDN contribue à prévenir la diffusion non autorisée de ces normes du Groupe CSA et à restreindre l’accès des clients à ces renseignements. Lorsque les clients souscrivent au Service législatif enviroSST et normes, ils ont les droits et restrictions suivants :

Droits d’accès :

Les clients du Service législatif enviroSST ont accès aux normes du Groupe CSA mentionnées dans la collection de lois pour la durée de leur abonnement.
Plusieurs utilisateurs peuvent utiliser un même abonnement pour accéder aux normes du Groupe CSA, selon le type d’abonnement choisi (p. ex. 5 utilisateurs, 10 utilisateurs).

Restrictions d’accès :

En acceptant les conditions d’utilisation de l’abonnement à la collection Législation enviroSST, les utilisateurs conviennent de ne pas télécharger, imprimer, copier, ni coller des normes du Groupe CSA.
Les utilisateurs ne sont pas autorisés à recréer un document sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation directe du groupe CSA.

Pourquoi certains renseignements personnels sont-ils exigés pour accéder au Service législatif enviroSST et normes?

Le CCHST détient une licence l’autorisant à utiliser les normes du Groupe CSA, lequel exige que les utilisateurs fournissent le nom de leur entreprise, de leur ville, d’une province ou d’un territoire. Aucun autre renseignement personnel n’est fourni au Groupe CSA. De plus, ces renseignements ne sont communiqués qu’au Groupe CSA. Aucun tiers n’y a accès. Si vous achetiez les normes directement auprès du Groupe CSA, vous auriez quand même à fournir ces renseignements personnels. Si vous préférez ne pas fournir ces renseignements, nous pourrons vous offrir l’accès aux textes législatifs seulement.

Les collections contiennent-elles des documents en français? Comment peut-on les trouver?

Oui, le Service législatif enviroSST comprend des documents en français lorsque les lois sont disponibles dans les deux langues officielles de la province ou du territoire. Pour faire une recherche dans les documents en français, vous n’avez qu’à cliquer sur le filtre de recherche « Français » à gauche, sous « Langue », dans la page d’accueil de la collection.

FAQ – Portail pour la sécurité en entreprise

Pourquoi ai-je besoin d’un programme de santé et de sécurité pour ma petite entreprise?

Un programme de santé et de sécurité constitue un plan d’action visant à prévenir les incidents, les blessures et les maladies au travail. En vertu de la réglementation en matière de santé et de sécurité en vigueur dans la plupart des provinces et territoires du Canada, la mise en place d’un tel programme est obligatoire sous une forme ou sous une autre. Tout programme complet prend en compte l’ensemble des aspects liés à la santé et à la sécurité des travailleurs, y compris leur bien-être psychologique et physique. Ce produit vous offre les ressources nécessaires pour vous aider à élaborer un programme qui répond aux exigences en matière de santé et de sécurité tout en protégeant vos travailleurs.

Quelles ressources votre produit offre-t-il pour nous aider à mettre en place un programme de santé et de sécurité?

Le portail comprend des modèles et des listes de vérification qui vous guideront tout au long du processus d’élaboration de politiques et de programmes de santé et de sécurité pour votre lieu de travail. De plus, vous aurez accès à des cours en ligne, à un manuel complet, à des fiches d’information, à un classeur numérique pour conserver et mettre à jour vos documents et ressources, et à une liste pratique d’associations pertinentes correspondant à votre administration et secteur d’activité. 

Votre produit fournit-il des conseils spécifiques à notre secteur d’activité?

Oui. Lorsque vous accédez au portail pour la première fois, vous devez fournir des renseignements sur votre lieu de travail et votre secteur d’activité. Cela permet de s’assurer que vous recevez des renseignements pertinents et spécifiques à votre entreprise.

Comment votre produit tient-il compte des différentes réglementations en vigueur dans les provinces et les territoires?

Les ressources et les conseils en matière de santé et de sécurité que vous recevrez concernent spécifiquement votre administration. Vous aurez également accès à de l’information sur de bonnes pratiques en matière de santé et de sécurité qui s’appliquent à toutes les administrations

Votre produit propose-t-il des modèles et des documents personnalisables pour simplifier le processus de mise en œuvre?

Oui, vous aurez accès à des modèles que vous pourrez personnaliser en fonction des responsabilités de votre entreprise en matière de santé et de sécurité. Les modèles comprennent les suivants :

Politique de santé et de sécurité
Politique sur la prévention du harcèlement et de la violence
Politique d’intervention en cas d’urgence
Liste de vérification pour les vérifications de santé et de sécurité
Compte rendu de réunion du Comité de santé et de sécurité au travail
Liste de vérification pour les inspections du lieu de travail

Vous avez besoin de plus amples renseignements sur un de nos produits ou services? Communiquez avec nous.