Reproduction autorisée sans effet sur le droit d'auteur

Il est entendu que la permission de reproduire des documents du CCHST est accordée, à condition de :

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Source :
Titre/nom du document, (volume et édition si applicable), numéro de page(s) ou le URL, Réponses SST (si applicable), Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST), date de publication. Réimprimé avec la permission du CCHST, [l'année civile en cours].

Exemple :

Source :
SIMDUT 2015 - Fiches de données de sécurité (FDS), https://www.cchst.ca/oshanswers/chemicals/whmis_ghs/sds.html, Réponses SST, Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST), 5 février 2018. Réimprimé avec la permission du CCHST, 2020.
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