Entretien périodique - le jeudi 12 juillet à 17 h HAE
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Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, etc., pour les années à venir ou encore qui résument ses réalisations de l'année précédente. Ces divers rapports sont décrits ci-dessous et sont accessibles par la barre des menus verticale.
Chaque année, le CCHST prépare un rapport annuel (du Conseil) qui précise ses buts et ses réalisations pour l'année. Ce rapport comprend également les états financiers vérifiés du CCHST.
Le Plan ministériel est le plan de dépenses du CCHST. Il fournit des détails sur les priorités du CCHST pour les trois prochaines années. Le Plan ministériel est déposé au Parlement chaque printemps par le président du Conseil du Trésor.
Le Rapport sur les résultats ministériels est un compte rendu des résultats atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Plans ministériels respectifs. Ces rapports sur les résultats, qui portent sur le dernier exercice financier achevé, sont déposés au Parlement en automne par le président du Conseil du Trésor.
Le Rapport sur les frais est préparé annuellement par l’ensemble des ministères fédéraux et des agences fédérales conformément à la Loi sur les frais de service.
La Stratégie ministérielle de développement durable décrit les décrit les objectifs, la vision et les plans du Ministère pour un développement durable qui correspond à son mandat. Elle décrit également la contribution du Ministère aux objectifs et aux cibles de la Stratégie fédérale de développement durable, ainsi que l'application des évaluations environnementales stratégiques.
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