Rapports d'entreprise

Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, etc., pour les années à venir ou encore qui résument ses réalisations de l'année précédente. Ces divers rapports sont décrits ci-dessous et sont accessibles par la barre des menus verticale.

Rapports annuels

Chaque année, le CCHST prépare un rapport annuel (du Conseil) qui précise ses buts et ses réalisations pour l'année. Ce rapport comprend également les états financiers vérifiés du CCHST.

  • Rapport annuel 2023-2024 HTML | PDF [11.70 MB]
  • Rapport annuel 2022-2023 HTML | PDF [8.33 MB]
  • Rapport annuel 2021-2022 HTML | PDF [14.3 MB]

Plans ministériels

Le Plan ministériel est le plan de dépenses du CCHST. Il fournit des détails sur les priorités du CCHST pour les trois prochaines années. Le Plan ministériel est déposé au Parlement chaque printemps par le président du Conseil du Trésor.

Rapports sur les résultats ministériels

Ces rapports rendent compte des réalisations individuelles des ministères et organismes par rapport aux attentes prévues liées au rendement qui sont définies dans leur RPP respectif. Ces rapports sur le rendement, qui portent sur le plus récent exercice, sont déposés au Parlement par le présentés du Conseil du Trésor au nom des ministres qui président les ministères et les organismes stipulés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques.

Stratégie ministérielle de développement durable

Accessibilité

Transparence