Entretien périodique - le jeudi 12 juillet à 17 h HAE
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Un programme de maîtrise des risques est nécessaire lorsqu'il y a manipulation ou utilisation de matériaux contenant de l'amiante. L'objectif est de prévenir ou de réduire au minimum la mise en suspension de fibres d'amiante dans l'air. L'employeur doit veiller à ce que le plan de maîtrise des risques soit élaboré et mis en œuvre conformément aux exigences de la réglementation adoptée par les autorités locales compétentes.
De façon générale, le plan de maîtrise des risques porte sur les aspects suivants :
Le présent document fait partie d'une série de documents Réponses SST portant sur l'amiante :
Si votre travail consiste à maintenir ou à faire de la construction dans des bâtiments construits avant 1990, vous pourriez être exposé à de nombreux produits contenant de l'amiante. Les propriétaires d'immeubles publics et commerciaux devraient tenir un inventaire des matériaux contenant de l'amiante afin de pouvoir informer les travailleurs, les locataires, les autorités et les entrepreneurs. Demandez à votre superviseur s'il y a présence d'amiante dans votre aire de travail. En cas d'incertitude, vérifiez auprès d'un spécialiste qualifié de l'enlèvement de l'amiante. Dans certaines provinces, une formation précise et certaines étapes sont exigées avant de pouvoir travailler avec de l'amiante.
Il est possible d'être exposé à de l'amiante dans le cadre de rénovations ou de démolition. De petites fibres d'amiante peuvent être libérées dans l'air en présence de matériaux qui contiennent de l'amiante :
Il convient de signaler tout dommage causé à des matériaux contenant de l'amiante aux autorités compétentes, tel qu'un professionnel de la santé et de la sécurité au travail.
Si l'on trouve de l'amiante au cours de rénovations en milieu de travail, il faut faire appel à un professionnel spécialisé dans l'enlèvement de l'amiante pour disposer de tout matériau contenant de l'amiante avant de poursuivre les travaux. Ne pas déplacer les matériaux contenant de l'amiante soi-même. Cela aurait pour effet d'accroître le risque d'exposition.
Certaines sphères de compétence (par exemple le Manitoba, l'Ontario et le Nouveau-Brunswick) réglementent étroitement les travaux portant sur l'amiante. Généralement, les lois distinguent trois classes de travaux portant sur l'amiante :
Une approche semblable est utilisée par la Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis. Prendre note que le système de l'OSHA utilise un ordre de classement inverse pour définir ses classes – pour l'OSHA, la classe I correspond aux travaux portant sur l'amiante qui sont potentiellement les plus dangereux, alors que la classe IV renvoie aux activités d'entretien comportant le nettoyage de déchets et de débris contenant de l'amiante. Il vaut mieux vérifier la réglementation en vigueur dans la sphère de compétence dont vous relevez pour obtenir une liste exacte des activités répertoriées dans chaque classe dans la sphère de compétence qui vous régit.
Type 1 (risque faible) :
Type 2 (risque moyen) :
Type 3 (risque élevé) :
Extrait et adapté du document « Substance désignée – Amiante dans les chantiers de construction, les édifices et les travaux de réparation », Règlement de l'Ontario 278/05.
La limite d'exposition à l'amiante recommandée par l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) est la suivante :
MOYENNE PONDÉRÉE EN FONCTION DU TEMPS (TLV-TWA) : 0,1 fibre par centimètre cube (f/cc)* - cote de cancérogénicité A1
La détermination de la TLV® établie à l'égard de cette cote est fondée sur l'étude de la pneumoconiose, du cancer du poumon et d'un mésothéliome.
Définitions TLV® :
*Fibres inhalables – Les fibres d'une longueur supérieure à 5 micromètres et au moins 3 fois plus longues que leur diamètre, tel qu'il est déterminé par la méthode de filtration par membrane à un grossissement de 400 à 450 fois la grandeur réelle (objectif de 4 mm), en utilisant un éclairage à contraste de phase.
COTE DE CANCÉROGÉNICITÉ A1 : Cancérogénicité confirmée chez l'humain : La substance est jugée cancérogène pour l'homme d'après les données probantes recueillies lors des études réalisées chez les humains. Pour une substance qui fait l'objet d'une TLV, l'exposition doit être maintenue au niveau le plus bas que l'on puisse raisonnablement atteindre en deçà de cette valeur (TLV). Les travailleurs exposés à une substance ne faisant pas l'objet d'une TLV doivent être munis d'un équipement permettant d'empêcher virtuellement toute exposition à cette substance.
NOTA : Dans beaucoup de sphères de compétence canadiennes, les limites d'exposition sont semblables aux TLV® de l'ACGIH. Communiquez avec votre organisme gouvernemental local pour vous renseigner sur la limite d'exposition en vigueur dans votre région. Certaines sphères de compétence se sont dotées de réglementations précises concernant l'amiante.
Généralement, toute personne qui effectue des travaux portant sur l'amiante doit recevoir des instructions et être formée concernant :
Encore une fois, veuillez vérifier auprès de la sphère de compétence dont vous relevez quelles sont les exigences exactes. Dans certaines sphères de compétence, le travailleur est tenu d'obtenir et de conserver en sa possession un certificat original valide attestant l'achèvement d'une formation ou d'un cours approuvé par les autorités compétentes.
Les travailleurs doivent porter un appareil respiratoire et des vêtements de protection de protection individuelle (ÉPI) appropriés au type de travaux à effectuer. Si les travailleurs doivent utiliser un ÉPI, les employeurs devraient établir un programme d'ÉPI qui traite de la sélection, de l'utilisation et de l'entretien des appareils respiratoires et d'autres pièces d'équipement de protection individuelle.
Les appareils respiratoires doivent être fournis aux personnes qui travaillent avec de l'amiante ou à proximité d'amiante. Ils doivent convenir au type de travaux effectués et à la concentration de fibres d'amiante présentes dans l'air. Les appareils respiratoires doivent être :
Les vêtements de protection doivent être fournis par l'employeur et ils doivent :
Avant de travailler avec des matériaux contenant de l'amiante (MCA), les employeurs doivent :
Il est primordial de maîtriser la propagation de la poussière au-delà de la zone de travail pour éviter que des personnes à l'extérieur de la zone de travail soient exposées aux fibres d'amiante. Les mesures de maîtrise précises permettant de s'en assurer varient, des barrières faites de feuilles de polyéthylène pour les travaux à risque faible, à l'installation de systèmes de ventilation distincts maintenus en dépression pour les zones de travail à risque élevé.
Dans de nombreuses sphères de compétence, une surveillance médicale régulière est exigée pour les travailleurs exposés à l'amiante. Cette surveillance doit comprendre :
Les dossiers des examens médicaux et des essais cliniques doivent être conservés par le médecin qui a examiné le travailleur ou par la personne sous la direction de laquelle les examens et les essais cliniques ont été effectués.
Pour plus d'information, consultez les documents suivants :
(*Ces organisations sont mentionnées à titre de référence, dans le seul but de fournir des renseignements qui pourraient vous être utiles. Veuillez communiquer directement avec elles pour obtenir de plus amples renseignements sur les services offerts. De plus, prenez note que le fait de mentionner ces organisations ne constitue pas une recommandation ou une approbation de celles-ci par le CCHST, ni un ordre de préséance par rapport à d'autres organisations que vous pourriez connaître.)