Contrôle des dangers

Un programme de contrôle des dangers (aussi appelé programme de maîtrise des risques) est constitué de toutes les mesures nécessaires à la protection des travailleurs contre l'exposition à une substance ou à un système, ainsi que la formation et les procédures de surveillance de la santé des travailleurs et de leur exposition aux dangers que posent les produits chimiques, les matières ou les substances, ou à d'autres types de dangers comme le bruit et les vibrations. Un programme écrit de contrôle des dangers en milieu de travail doit exposer les méthodes utilisées pour prévenir les expositions et la manière dont on évaluera l'efficacité de ces mesures.

Il n'est pas toujours facile de choisir la méthode de prévention appropriée. Il est souvent nécessaire d'effectuer une évaluation des risques afin d'analyser les dangers et les risques et d'établir un ordre de priorité. De plus, on doit examiner les situations « normales » ainsi que toute situation inhabituelle ou présentant un danger potentiel. Chaque programme doit être spécialement conçu pour répondre aux besoins particuliers du milieu de travail. Il n'y a donc pas deux programmes identiques.

Pour choisir une méthode de prévention, on peut devoir :

• Évaluer et sélectionner des mesures temporaires et permanentes.
• Mettre en œuvre des mesures temporaires jusqu'à ce que les mesures permanentes (d'ingénierie) soient mises en place.
• Mettre en œuvre des mesures permanentes lorsque c'est raisonnablement possible.

Par exemple, dans le cas d'un danger lié au bruit, l'utilisation de protecteurs d'oreilles par les travailleurs serait une mesure temporaire. Les méthodes d'ingénierie pour éliminer ou isoler la source du bruit sont des mesures permanentes.

Certains dangers et les mesures qui leur sont associées sont précisément décrits dans la réglementation. Dans tous les cas, l'employeur a un devoir de diligence raisonnable et a la responsabilité de « prendre toutes les précautions raisonnables, dans une situation donnée, afin de prévenir les blessures ou les accidents dans le milieu de travail ».

Dans les cas où il n'y a pas de manière évidente de contrôler un danger ou si la réglementation n'impose pas de limite ou de norme, vous devez demander conseil à des professionnels de la santé au travail, comme un hygiéniste du travail ou un professionnel de la sécurité, afin de connaître les « bonnes pratiques  » ou les « normes de pratiques  » qui s'appliquent.

Figure 1

Rappelez-vous!

Une limite ou une norme légale (p. ex. une limite d'exposition) ne devrait jamais être considérée comme la frontière entre ce qui est « sûr  » et ce qui est « dangereux  ». La meilleure approche est de toujours limiter l'exposition et les risques autant que possible.

Voici les principales façons de prévenir un danger:

• Élimination (y compris la substitution) : consiste à éliminer le danger du milieu de travail, ou de substituer les matières dangereuses ou les machines par d'autres, moins dangereuses.
• Mesures d'ingénierie : mesures qui comprennent la conception ou la modification des usines, de l'équipement, du système de ventilation et des procédés, de manière à réduire la source d'exposition
• Mesures administratives : mesures qui modifient l'exécution du travail, y compris l'échéancier des travaux, les politiques et autres règlements, ainsi que les autres pratiques de travail telles que les normes et les procédures opérationnelles (qui portent sur la formation, la tenue des locaux, l'entretien du matériel et l'hygiène personnelle)
• Équipement de protection individuelle : équipement porté par les travailleurs afin de réduire l'exposition, comme les contacts avec des produits chimiques et l'exposition au bruit

Ces mesures forment également de que l'on appelle la « hiérarchie des mesures de prévention ». Certaines sources peuvent utiliser une variante de cette hiérarchie. Par exemple, la Norme CSA 1002-12 : Santé et sécurité au travail – Identification et élimination des phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque comprend un niveau que l'on appelle « systèmes qui permettent d'accroître la sensibilisation aux dangers éventuels ». Ce niveau de systèmes est placé entre les mesures d'ingénierie et les mesures administratives.

Toutefois, peu importe le nombre de niveaux inclus, la hiérarchie devrait être mise en œuvre dans l'ordre indiqué (il est toujours préférable de commencer par tenter d'éliminer le risque, etc.).

Les mesures touchent habituellement :

1. la source (l'origine du danger)
2. la voie (« transmission » du danger)
3. le travailleur

Figure 2

Les mesures qui touchent la source et la voie sont parfois appelées « mesures d'ingénierie » (voir ci-dessous).

L'élimination est le processus par lequel on retire le danger du milieu de travail. C'est la manière la plus efficace de prévenir un danger, puisqu'il n'est plus présent. C'est la meilleure méthode de contrôle des dangers et elle devrait être utilisée chaque fois que c'est possible.

Lorsqu'une nouvelle substance ou un nouveau produit chimique qui est moins dangereux est utilisé au lieu d'un autre, on parle de substitution. Elle est parfois associée à l'élimination car, en réalité, vous retirez la première substance ou le premier danger du milieu de travail. L'objectif est donc de choisir un nouveau produit chimique qui comporte moins de dangers que l'ancien.

Le tableau ci-dessous fournit quelques exemples :

Toutefois, n'oubliez pas qu'il faut vous assurer que le produit ou la substance chimique de substitution ne cause aucun effet néfaste, et contrôler et surveiller les expositions pour veiller à ce le produit ou la substance chimique de substitution se trouve sous les limites d'exposition en milieu de travail.

Un autre type de substitution consiste à utiliser le même produit chimique sous une forme différente. Par exemple, une poudre sèche peut poser un grand danger d'inhalation. Par contre, si le produit peut être acheté et utilisé sous forme de pastilles ou de cristaux, qui produisent moins de poussières dans l'air, l'exposition sera plus faible.

Figure 3

Rappelez-vous!

Lorsque vous faites une substitution, faites très attention de ne pas remplacer un danger par un autre. Avant de décider de remplacer un produit chimique ou une substance, examinez toutes les conséquences de ce choix et les dangers potentiels du nouveau produit.

Consultez la fiche d'information Réponses SST intitulée Subsitution de produits chimiques : Facteurs de sélection de substituts pour obtenir de plus amples renseignements.

La substitution peut également comprendre l'utilisation d'une machine qui requiert moins d'énergie ou le levage d'articles plus légers.

Les mesures d'ingénierie sont des méthodes de prévention des dangers qui font partie de la conception d'une usine, de l'équipement ou des procédés. Les mesures d'ingénierie sont une façon très fiable de prévenir l'exposition des travailleurs, tant que les mesures sont conçues, utilisées et maintenues adéquatement. Les mesures d'ingénierie de base se divisent en trois types :

• Contrôle des procédés
• Utilisation d'une enceinte ou l'isolement de la source d'émission
• Ventilation

Contrôle des procédés

Le contrôle des procédés consiste à changer la manière dont une tâche ou un procédé est effectué afin de réduire le danger. La surveillance devrait être réalisée avant et après avoir apporté le changement afin de s'assurer qu'il a, en fait, prévient le danger.

Voici des exemples de modification des procédés :

• Utiliser des méthodes humides de forage et de meulage plutôt que des méthodes sèches. Par « méthodes humides », on entend les méthodes qui consistent à arroser une surface poussiéreuse avec de l'eau pour réduire l'empoussiérage, ou à mélanger la matière avec de l'eau pour éviter la création de poussières.
• Utiliser un aspirateur ou une « méthode humide » plutôt que le balayage à sec (p. ex. à l'aide d'un balai) pour éliminer la poussière et réduire le danger d'inhalation.
  • Remarque : Ne jamais utiliser d'aspirateur « domestique », surtout pour le nettoyage de produits toxiques comme le plomb ou l'amiante. Utiliser un aspirateur conçu spécialement pour les établissements industriels et les filtres appropriés, etc.
• Utiliser le nettoyage à la vapeur plutôt que le dégraissage aux solvants (cependant, il est important d'évaluer l'apparition possible de dangers causés par la température élevée, par exemple le stress thermique).
• Utiliser des moteurs électriques plutôt que des moteurs diesel pour éliminer les émissions d'échappement des diesels.
• Faire flotter des « balles » dans les réservoirs ouverts contenant des solvants (p. ex. pendant les opérations de dégraissage) pour réduire la surface de contact du solvant et diminuer les pertes de solvant.
• Remplacer la peinture au pistolet classique par la peinture au pinceau ou par des méthodes de peinture sans air comprimé, car elles répandent moins de peinture dans l'air.
• Réduire la température d'un procédé afin de diminuer les émissions de vapeur.
• Utiliser l'automatisation – moins il y a de travailleurs manipulant ou utilisant la matière, moins il y a de potentiel d'exposition.
• Utiliser le transport mécanique plutôt que les méthodes manuelles.

Utilisation d'une enceinte et isolement

Ces méthodes visent à garder le produit chimique « à l'intérieur » et le travailleur «  à l'extérieur » (ou vice versa).

Une enceinte permet d'éloigner « physiquement » un danger précis du travailleur. L'équipement isolé, par exemple, est hermétiquement scellé et généralement ouvert seulement pour le nettoyage ou l'entretien. Parmi les autres dispositifs, mentionnons les « boîtes à gants » (le produit chimique est dans un espace ventilé et clos, et les employés le manipulent à l'aide des gants intégrés), les cabines de sablage et les systèmes de commande à distance. On doit faire attention lorsque l'enceinte est ouverte pour l'entretien, car il pourrait y avoir exposition si les précautions appropriées ne sont pas prises. L'enceinte doit être bien entretenue pour prévenir les fuites.

L'isolement éloigne « géographiquement » le procédé à risque de la majorité des travailleurs. Les techniques courantes d'isolement consistent à créer un cabinet exempt de contaminants ou sans bruit autour soit du matériel, soit des postes de travail des employés.

Ventilation

La ventilation est une méthode de prévention qui « ajoute » ou « enlève », selon les besoins, de l'air dans le milieu de travail. La ventilation peut éliminer ou diluer les contaminants présents dans l'air si elle est bien conçue. La ventilation par aspiration à la source peut être adaptée à presque tous les produits chimiques et activités. Elle élimine le contaminant à la source, de sorte qu'il ne peut se disperser dans le milieu de travail, et ses taux d'échappement sont généralement plus faibles que la ventilation générale (la ventilation générale change habituellement l'air de toute la pièce).

La ventilation par aspiration à la source est un moyen efficace de prévenir l'exposition aux dangers, mais elle doit être utilisée quand d'autres méthodes (comme l'élimination ou la substitution) ne conviennent pas.

Un système de ventilation par aspiration à la source est composé de ces éléments de base :

1. Une hotte qui capture les contaminants dans l'air (à la source).
2. Un réseau de conduits (cheminée d'échappement ou conduit de recirculation) qui transporte l'air contaminé jusqu'au filtre à air, le cas échéant, ou jusqu'au ventilateur (loin de la source).
3. Un ventilateur qui aspire l'air de la hotte dans les conduits et éloigne l'air du lieu de travail. Le ventilateur doit assumer toutes les pertes liées à la friction, à l'entrée dans la hotte et aux raccordements du système, tout en produisant le débit d'air voulu.
4. Des épurateurs d'air qui éliminent les contaminants, comme la poussière (particules), les gaz et les vapeurs peuvent parfois être présents dans l'air avant qu'il ne soit évacué dans l'environnement (l'air extérieur), selon la matière utilisée dans la hotte.

Figure 4

La conception du système de ventilation est très importante et doit correspondre à l'activité et au produit chimique en question. On doit demander conseil à un expert. Ce type de protection est très efficace, mais seulement si le système est bien conçu et bien entretenu.

Les contaminants étant évacués à l'extérieur, vous devez vous informer auprès du ministère de l'Environnement ou de votre municipalité au sujet de la réglementation environnementale ou des règlements municipaux qui pourraient s'appliquer dans votre région.

Les systèmes qui accroissent la sensibilisation sont des mesures qui aident le travailleur à détecter s'il y a un danger. Les systèmes d'avertissement, les alarmes sonores ou visuelles, les signaux d'alarme ou d'autres indicateurs qui alertent le travailleur d'une situation sont des exemples de ces mesures de prévention des dangers.

Les mesures administratives limitent l'exposition des travailleurs par l'instauration de périodes de travail plus courtes dans les aires contaminées ou par la mise en place d'autres « règles ». Ces mesures de prévention comportent de nombreuses limites, car le danger n'est pas éliminé ou réduit. Les mesures administratives ne sont généralement pas la meilleure solution, puisqu'elles peuvent être difficiles à mettre en œuvre et à maintenir et elles ne sont pas une manière fiable de réduire l'exposition. Lorsqu'elles sont nécessaires, les mesures administratives comprennent les suivantes :

• Restreindre l'accès à une zone de travail.
• Réserver la tâche pour les personnes compétentes ou qualifiées pour faire le travail.
• Prévoir l'entretien et les autres activités à exposition élevée à des moments où peu de travailleurs sont présents (comme les soirs et les fins de semaine).
• Utiliser un horaire de rotation des tâches qui réduit le temps d'exposition du travailleur à une substance.
• Mettre en place un horaire alternant le travail et le repos afin de diminuer la durée d'exposition d'un travailleur à un danger.

Pratiques de travail

Les pratiques de travail font également partie des mesures administratives. Dans la plupart des lieux de travail, même si les mesures d'ingénierie ont été bien conçues et que les systèmes sont bien entretenus, les pratiques de travail sécuritaires sont primordiales. Voici quelques éléments nécessaires à de telles pratiques :

• L'élaboration et la mise en œuvre de processus de travail sûrs ou de procédures normales d'exploitation.
• La formation et l'éducation des employés relativement aux procédures d'exploitation, de même que les autres type de formation en milieu de travail requis (notamment sur le SIMDUT).
• La mise en place et le maintien de bons programmes de tenue des locaux.
• Le bon entretien de l'équipement.
• La préparation et la formation pour les interventions d'urgence en cas d'incidents comme les déversements, les incendies ou les blessures.

Éducation et formation

L'éducation et la formation des employés sur la manière de travailler en toute sécurité contribue à réduire le risque d'exposition et il s'agit d'un élément essentiel de tout programme complet de santé et sécurité au travail. La formation sert non seulement à montrer la façon d'effectuer les tâches en toute sécurité, mais également à s'assurer que les travailleurs comprennent les risques liés à leur emploi. Elle doit aussi les informer sur les mesures à prendre pour se protéger et protéger leurs collègues.

Bonne tenue des locaux

La bonne tenue des locaux est essentielle pour prévenir l'accumulation de matières dangereuses et toxiques (p. ex. l'accumulation de poussière ou de contaminants sur les pièces d'appui et les poutres) et les situations à risque (p. ex. mauvais empilage).

Pour en savoir davantage sur la tenue des locaux en milieu de travail, consultez la fiche d'information Réponses SST intitulée Tenue des locaux – Guide de base.

Pour en savoir davantage sur les poussières combustibles, consultez la fiche d'information Réponses SST intitulée Poussières combustibles.

Figure 5

Préparation en cas d'urgence

Être prêt en cas d'urgence signifie s'assurer que l'équipement nécessaire est facilement accessible et que les employés savent comment agir en cas d'imprévu comme une fuite, un déversement, un incendie ou un accident. Ces procédures doivent être écrites et les employés doivent avoir l'occasion de s'exercer régulièrement pour vérifier leurs habiletés d'intervention en cas d'urgence.

Consultez la fiche d'information Réponses SST qui porte sur la planification des mesures d'urgence.

Hygiène personnelle et installations

Les pratiques d'hygiène personnelle sont un autre moyen efficace de réduire la quantité de matière dangereuse absorbée, ingérée ou inhalée par un travailleur. Elles sont particulièrement efficaces si le contaminant peut s'accumuler sur la peau, les vêtements ou les cheveux.

Voici quelques exemples de pratiques d'hygiène personnelle :

• Se laver les mains après avoir manipulé des matières et avant de manger, de boire ou de fumer.
• Éviter de se toucher les lèvres, le nez et les yeux avec des mains contaminées.
• Ne pas fumer, boire, mâcher de la gomme ou manger dans les aires de travail - ces activités devraient être seulement permises dans une aire « propre ».
• Ne pas conserver les matières dangereuses dans le même réfrigérateur que les aliments.

L'équipement de protection individuelle (ÉPI) comprend les respirateurs, les vêtements de protection comme les gants, les écrans faciaux, les dispositifs de protection des yeux et les chaussures, qui agissent comme barrière entre la personne qui les porte et le produit chimique ou la matière.

Cette méthode figure au bas de la liste, pour une bonne raison. L'équipement de protection individuelle ne devrait jamais être le seul moyen utilisé pour réduire l'exposition sauf dans certains cas bien précis, car l'ÉPI peut « faire défaut » (cesser de protéger le travailleur) sans avertissement. Par exemple, des gants, des vêtements et des cartouches de respirateur peuvent « briser ».

Peu importe le type d'ÉPI utilisé, il est essentiel qu'un programme d'ÉPI complet soit en place. Pour en savoir davantage sur les programmes d'ÉPI, consultez la fiche d'information Réponses SST intitulée Conception d'un programme d'ÉPI efficace.

Il est important de surveiller le danger et de vérifier l'efficacité de la méthode de prévention afin de s'assurer que l'exposition au danger est réduite ou éliminée.

Les outils comprennent l'inspection physique, l'administration de tests, l'évaluation du degré d'exposition, l'observation, le suivi des blessures et des maladies, les rapports d'enquêtes sur les accidents ou incidents, la rétroaction et les commentaires des employés, l'évaluation de la santé au travail et d'autres méthodes.

Assurez-vous de répondre aux questions suivantes :

• Est-ce que les mesures ont résolu le problème?
• Est-ce que le danger initial est maîtrisé?
• Est-ce que de nouveaux dangers ont été créés?
• Est-ce que les nouveaux dangers sont bien maîtrisés?
• Est-ce que les procédés de surveillance sont adéquats?
• Est-ce que les travailleurs ont été bien informés de la situation?
• Est-ce que les programmes d'orientation et de formation ont été modifiés afin de répondre à la situation actuelle?
• Est-ce que d'autres mesures sont nécessaires?
• Est-ce que l'efficacité des mesures de prévention du danger a été documentée dans les procès‑verbaux de votre comité?
• Qu'est-ce qu'on peut faire de plus?

(Adapté du « Occupational Health and Safety Committee Manual » rédigé par le Gouvernement de la Saskatchewan)

Un examen permettra de déterminer ce qui pourrait nécessiter des améliorations. Il est important de savoir si tous les dangers du milieu de travail ont été détectés et évalués, et s'ils sont bien maîtrisés. Tous les employés de l'organisation doivent recevoir de l'information au sujet des dangers et de leur prévention.