Fiches d’information Réponses SST

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Programme de contrôle des dangers

Qu'est-ce qu'un programme de contrôle des dangers?

Un programme de contrôle des dangers (aussi appelé programme de maîtrise des risques) est constitué de toutes les mesures nécessaires à la protection des travailleurs contre l'exposition à une substance ou à un système, ainsi que la formation et les procédures de surveillance de la santé des travailleurs et de leur exposition aux dangers que posent les produits chimiques, les matières ou les substances, ou à d'autres types de dangers comme le bruit et les vibrations. Un programme écrit de contrôle des dangers en milieu de travail doit exposer les méthodes utilisées pour prévenir les expositions et la manière dont on évaluera l'efficacité de ces mesures.


Comment peut-on savoir quel type de méthode de contrôle est nécessaire?

Il n'est pas toujours facile de choisir la méthode de prévention appropriée. Il est souvent nécessaire d'effectuer une évaluation des risques afin d'analyser les dangers et les risques et d'établir un ordre de priorité. De plus, on doit examiner les situations « normales » ainsi que toute situation inhabituelle ou présentant un danger potentiel. Chaque programme doit être spécialement conçu pour répondre aux besoins particuliers du milieu de travail. Il n'y a donc pas deux programmes identiques.

Pour choisir une méthode de prévention, on peut devoir :

  • Évaluer et sélectionner des mesures temporaires et permanentes.
  • Mettre en œuvre des mesures temporaires jusqu'à ce que les mesures permanentes (d'ingénierie) soient mises en place.
  • Mettre en œuvre des mesures permanentes lorsque c'est raisonnablement possible.

Par exemple, dans le cas d'un danger lié au bruit, l'utilisation de protecteurs d'oreilles par les travailleurs serait une mesure temporaire. Les méthodes d'ingénierie pour éliminer ou isoler la source du bruit sont des mesures permanentes.


Pourquoi mettre en œuvre des mesures de contrôle des dangers dans les milieux de travail?

Certains dangers et les mesures qui leur sont associées sont précisément décrits dans la réglementation. Dans tous les cas, l'employeur a un devoir de diligence raisonnable et a la responsabilité de « prendre toutes les précautions raisonnables, dans une situation donnée, afin de prévenir les blessures ou les accidents dans le milieu de travail ».

Certains dangers et leurs contrôles seront expressément décrits dans la législation. Dans les cas où il n'y a pas de manière évidente de contrôler un danger ou si la réglementation n'impose pas de limite ou de norme, vous devez demander conseil à des professionnels de la santé au travail, comme un hygiéniste, ergonome, ingénieur ou un professionnel de la sécurité, afin de connaître les « bonnes pratiques  » ou les « normes de pratiques  » qui s'appliquent.

Figure 1 - Une limite d'exposition n'est PAS une mince ligne séparant ce qui est sécuritaire de ce qui ne l'est pas
Figure 1

Rappelez-vous!

Une limite ou une norme légale (p. ex. une limite d'exposition en milieu de travail) ne devrait jamais être considérée comme la frontière entre ce qui est « sûr  » et ce qui est « dangereux  ». La meilleure approche est de toujours limiter l'exposition et les risques autant que possible.


Quelles sont les principales façons de prévenir un danger?

Voici les principales façons de prévenir un danger:

  • Élimination (y compris la substitution) : consiste à éliminer le danger du milieu de travail.
  • Substitution : remplacer le danger (p. ex. produits dangereux, machines, etc.) par un danger moins grand
  • Mesures d'ingénierie : mesures qui comprennent la conception ou la modification des usines, de l'équipement, du système de ventilation et des procédés, de manière à réduire la source d'exposition
  • Mesures administratives : mesures qui modifient l'exécution du travail, y compris l'échéancier des travaux, les politiques et autres règlements, ainsi que les autres pratiques de travail telles que les normes et les procédures opérationnelles (qui portent sur la formation, la tenue des locaux, l'entretien du matériel et l'hygiène personnelle)
  • Équipement de protection individuelle : équipement porté par les travailleurs afin de réduire l'exposition, comme les contacts avec des produits chimiques et l'exposition au

Ces mesures forment également de que l'on appelle la « hiérarchie des mesures de prévention ».

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le document Réponses SST intitulé Hiérarchie des mesures de contrôle.


Où les mesures sont-elles utilisées?

Les mesures touchent habituellement :

  1. la source (l'origine du danger)
  2. la voie (« transmission » du danger)
  3. le travailleur
Figure 2 - Trajectoire de l'air
Figure 2

La meilleure stratégie consiste à contrôler le danger à la source. Les mesures qui touchent la source et la voie sont parfois appelées « mesures d'ingénierie » (voir ci-dessous).


Pourquoi est-il important de surveiller et de réviser votre programme et vos méthodes de contrôle des dangers ?

Il est important de surveiller le danger et de vérifier l'efficacité de la méthode de prévention afin de s'assurer que l'exposition au danger est réduite ou éliminée.

Les outils comprennent l'inspection physique, l'administration de tests, l'évaluation du degré d'exposition, l'observation, le suivi des blessures et des maladies, les rapports d'enquêtes sur les accidents ou incidents, la rétroaction et les commentaires des employés, l'évaluation de la santé au travail et d'autres méthodes.

Assurez-vous de répondre aux questions suivantes :

  • Est-ce que les mesures ont résolu le problème?
  • Est-ce que le danger initial est maîtrisé?
  • Est-ce que de nouveaux dangers ont été créés?
  • Est-ce que les nouveaux dangers sont bien maîtrisés?
  • Est-ce que les procédés de surveillance sont adéquats?
  • Est-ce que les travailleurs ont été bien informés de la situation?
  • Est-ce que les programmes d'orientation et de formation ont été modifiés afin de répondre à la situation actuelle?
  • Est-ce que d'autres mesures sont nécessaires?
  • Est-ce que l'efficacité des mesures de prévention du danger a été documentée dans les procès?verbaux de votre comité?
  • Qu'est-ce qu'on peut faire de plus?

(Adapté du « Occupational Health and Safety Committee Manual » rédigé par le Gouvernement de la Saskatchewan)

Un examen permettra de déterminer ce qui pourrait nécessiter des améliorations. Il est important de savoir si tous les dangers du milieu de travail ont été détectés et évalués, et s'ils sont bien maîtrisés. Tous les employés de l'organisation doivent recevoir de l'information au sujet des dangers et de leur prévention.

Dernière mise à jour du document le 14 septembre 2022

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