Les comités et les représentants de santé et de sécurité (Code canadien du travail)

Description

Mis à jour, ce cours en ligne offre une nouvelle apparence et des fonctionnalités améliorées pour enrichir votre expérience d’apprentissage.

Le Code canadien du travail, Partie II, impose aux employeurs l’obligation d’offrir une formation en matière de santé et de sécurité aux représentants et aux membres des comités d’orientation et des comités locaux. Ce cours en ligne peut être utilisé dans le cadre de la formation exigée par le Code.

Ce cours présente de façon concrète les notions élémentaires relatives aux divers aspects des comités d’orientation et des comités locaux de santé et de sécurité au travail; il expose le rôle et les responsabilités des représentants et des membres des comités. Il formule des recommandations sur la marche à suivre pour former un nouveau comité, pour résoudre efficacement les questions ou les problèmes liés à la santé ou à la sécurité et pour recommander des mesures préventives visant à améliorer la maîtrise des risques. Il aidera les membres du comité et les représentants à mettre en œuvre le « système de responsabilité interne » et aidera à satisfaire aux exigences en matière de formation énoncées dans le Code canadien du travail, Partie II.

Le cours traite des sujets suivants :

• Exigences réglementaires
• Rôles des représentants et des membres des comités
• Structure et efficacité des comités
• Résolution des problèmes
• Rôle du comité lors d’un refus d’exécuter un travail dangereux
• Inspections des lieux de travail et enquêtes

À la fin de ce cours, vous serez en mesure :

• De comprendre les fonctions et le mandat du représentant en matière de santé et de sécurité, du comité local et du comité d'orientation
• De donner suite aux préoccupations en matière de santé et de sécurité au travail ou aux recommandations à cet égard
• D’effectuer divers types d’inspections des lieux de travail
• De connaître les exigences relatives à la tenue d’une enquête sur les accidents ou les incidents et à la préparation des rapports pertinents
• De participer à la résolution des plaintes internes et des refus d’exécuter un travail dangereux

 Il faut en moyenne 60 minutes pour terminer ce cours.

Clientèle visée

• Représentants en matière de santé et de sécurité
• Membres des comités d’orientation et des comités locaux de santé et de sécurité au travail relevant de la sphère de compétence du gouvernement fédéral canadien
• Personnel des services de ressources humaines, superviseurs et gestionnaires

Préalables

Ce cours est axé sur les connaissances exigées par l’alinéa 125(1) (z.01) du Code canadien du travail, Partie II. Les participants qui souhaitent suivre ce cours doivent idéalement posséder de solides connaissances de base sur le Code. Le cours du CCHST intitulé Le Code canadien du travail, Partie II : un aperçu vise à présenter les exigences du Code ainsi que leur mode d’application, comme le prévoit l’alinéa 19.6(1)a) du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail.