• Quel est l'objectif visé par ces inspections?
• De quelle manière planifie-t-on une inspection?
• Quels types de dangers recherche-t-on sur les lieux de travail?
• De quel type d'information a-t-on besoin pour remplir un rapport d'inspection?
• Existe-t-il d'autres types de rapports d'inspection qui pourraient être utiles?
• Qui doit faire partie de l'équipe chargée des inspections?
• Les surveillants devraient-ils faire partie de l'équipe d'inspection?
• Combien de temps une inspection devrait prendre?
• À quelle fréquence les inspections devraient être effectuées?
• Comment fait-on une inspection?
• Que doit contenir le rapport final?
• Que doit-on faire en ce qui concerne le suivi et la surveillance?
• Exemple de rapport d'inspection d'un lieu de travail
• Résumé des besoins d'information pour les inspections

Quel est l'objectif visé par ces inspections?

Dans le cadre d'une partie essentielle du programme de santé et de sécurité, les lieux de travail devraient être inspectés. Les inspections sont importantes car elles vous permettent de :

• Prendre connaissance des préoccupations des travailleurs et des surveillants.
• Mieux connaître des travaux et des tâches.
• Identifier les dangers existants et potentiels.
• Déterminer les causes sous-jacentes aux dangers.
• Surveiller l'application des mesures de contrôle des dangers (équipement de protection individuelle, mesures d'ordre technique, politiques, procédures).
• Recommander des mesures correctives.

De quelle manière planifie-t-on une inspection?

La planification est essentielle à une bonne inspection.

Aspects à examiner

À l'inspection, il faut se poser les questions suivantes : qui, quoi, où, quand et comment. Il faut prêter une attention particulière aux éléments susceptibles de créer des conditions dangereuses ou insolubres sous l'effet d'une tension, de l'usure, d'un choc, de vibrations, de la chaleur, de la corrosion ou d'une réaction chimique ou en raison d'un mauvais usage. Lors de chaque inspection, il faut inspecter toutes les aires du lieu de travail, y compris celles dans lesquelles aucun travail n'est effectué régulièrement comme les parcs de stationnement, les aires de repos ou d'entreposage de matériel de bureau et les vestiaires.

Éléments du lieu de travail

Lors d'une inspection, il faut observer tous les éléments du lieu de travail. Ceci comprend le milieu, l'équipement et le processus. Le milieu comprend des dangers tels que le bruit, les vibrations, l'éclairage, la température et la ventilation. L'équipement comprend les matières, les outils et les appareils utilisés pour produire un produit ou un service. Le processus touche à la manière dont le travailleur interagit avec les autres éléments lors d'une série de tâches ou d'opérations.

Quels types de dangers recherche-t-on sur les lieux de travail?

Les types de dangers sur les lieux de travail comprennent :

• les dangers pour la sécurité; p. ex. des protecteurs de machine inadéquats, des conditions dangereuses, des pratiques de travail non sécuritaires;
• les dangers biologiques causés par des organismes comme les virus, les bactéries, les champignons et les parasites;
• les dangers chimiques causés par des solides, des liquides, des vapeurs, des gaz, des poussières ou des brouillards;
• les dangers ergonomiques causés par des contraintes imposées au travailleur sur les plans anatomique, physiologique et psychologique comme l'obligation d'exécuter des mouvements répétitifs ou exigeant un grand effort physique, les vibrations, les températures extrêmes ainsi que l'obligation de prendre des postures inconfortables en raison de méthodes ou de postes de travail inadéquats, d'outils et d'équipement mal conçus;
• les dangers physiques causés par le bruit, les vibrations, l'énergie, les conditions atmosphériques, la chaleur, le froid, l'électricité, les rayonnements et la pression.

De quel type d'information a-t-on besoin pour remplir un rapport d'inspection?

Schéma de l'aire

Pour tracer un schéma de l'aire à inspecter, on peut utiliser des plans d'implantation ou des plans d'étage. Il faut diviser le lieu de travail en aires en fonction du processus. Représenter les activités accomplies et préciser l'emplacement des machines, de l'équipement et des matières. Montrer la circulation des matières et le déplacement des travailleurs ainsi que l'emplacement des conduits d'air, des allées, des escaliers, des alarmes et des issues de secours. L'annexe A contient un exemple d'un tel schéma.

Utiliser plusieurs schémas simples si l'aire est de grandes dimensions. Se concentrer sur des types particuliers de dangers présents dans l'aire à inspecter. Par exemple, si la principale préoccupation porte sur des produits chimiques, s'assurer que le schéma met l'accent sur ces produits. Refaire la même chose pour les autres dangers, tels que le bruit et l'éclairage. Expliquer le contenu du schéma au moyen d'une légende. Décrire les étapes de chaque opération. Obtenir des commentaires des travailleurs et des surveillants; ils connaissent l'aire mieux que quiconque.

Inventaire de l'équipement

Connaître le type de machines ou d'équipement présents. Passer en revue les fiches signalétiques ou les manuels de sécurité des fabricants. Lire les rapports pour connaître les blessures ou maladies potentielles liées à l'équipement.

Inventaire des produits chimiques

Déterminer quels produits chimiques sont utilisés et vérifier si des fiches signalétiques sont disponibles pour ces produits. Vérifier si les sources actuelles ou potentielles d'exposition à des produits chimiques font l'objet de mesures de contrôle appropriées. S'assurer que tous les travailleurs ont reçu la formation sur la manutention des produits chimiques. Vérifier que tous les produits chimiques sont munis d'une étiquette donnant l'information pertinente (sur la manutention, l'entreposage et l'élimination des déchets) conformément aux exigences du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

Listes de contrôle

Une liste de contrôle aide à clarifier les responsabilités en matière d'inspection, contrôle les activités d'inspection et fournit un compte rendu de ces activités. Elle permet d'enregistrer facilement et immédiatement des observations et des commentaires. Toutefois, il ne faudrait pas que l'équipe d'inspection, trop préoccupée à noter des détails, ne remarque pas d'autres conditions dangereuses. On recommande d'utiliser les listes de contrôle comme outil de base uniquement. On peut utiliser des exemples de listes de contrôle provenant de documents connexes comme guides pour mettre au point sa propre liste de contrôle.

• Liste d'inspection – Renseignements généraux
• Liste d'inspection – Aide-mémoire pour les manufactures
• Liste d'inspection – Aide-mémoire pour les bureaux

Rapports

Les rapports d'inspection sont importants. Les rapports antérieurs indiquent ce qui a été déterminé. Ils montrent également sur quoi l'équipe d'inspection s'est concentrée et quelles aires elle n'a pas inspectées. Les rapports d'inspection peuvent appeler l'attention à des dangers possibles. Toutefois, il faut éviter de simplement répéter ou copier des données d'inspections antérieures. On peut utiliser les rapports d'inspection pour déterminer si des recommandations antérieures ont été mises en œuvre.

Existe-t-il d'autres types de rapports d'inspection qui pourraient être utiles?

Il y a trois autres types de rapports d'inspection :

• les rapports d'inspection courante;
• les rapports de vérification préalable;
• les rapports d'inspection périodique.

Les inspections courantes sont effectuées continuellement par les surveillants et les travailleurs dans le cadre des responsabilités liées à leur travail. Elles permettent d'identifier des conditions dangereuses et de les corriger immédiatement ou de les rapporter afin que des mesures correctives soient prises. La fréquence de ces inspections varie en fonction de la quantité des équipements utilisés et de leur état. Les vérifications journalières effectuées par les utilisateurs assurent que l'équipement répond à des exigences minimales de sécurité.

Les vérifications préalables sont des inspections d'équipement ou de processus nouveaux ou auxquels on a apporté des modifications. Elles sont souvent effectuées pendant les heures de fermeture.

Les inspections périodiques sont des inspections régulières et planifiées de composants critiques d'équipement ou de systèmes associés à un risque élevé de blessure ou de maladie grave. Elles font souvent partie de procédures d'entretien préventif ou de programmes de prévention des dangers. La loi spécifie que des personnes qualifiées doivent inspecter périodiquement à intervalles réguliers certains équipements comme des ascenseurs, des chaudières, des récipients sous pression et des extincteurs.

Qui doit faire partie de l'équipe chargée des inspections?

Les membres du comité de santé et de sécurité au travail sont les personnes toutes désignées pour effectuer les inspections formelles, particulièrement si elles ont reçu une formation ou sont accréditées.

Les autres critères de sélection des membres de l'équipe chargée des inspections sont les suivants :

• connaissance des règlements et des procédures;
• connaissance des risques potentiels;
• expérience des procédures de travail.

Les ingénieurs, le personnel d'entretien, les hygiénistes du travail, les professionnels de la santé et de la sécurité, les superviseurs ou les gestionnaires peuvent faire partie de l'équipe chargée des inspections ou ils peuvent être amenés à apporter leur aide concernant certains aspects d'une inspection ou à expliquer le fonctionnement de l'équipement ou les processus.

Les lieux de travail importants peuvent exiger plus d'une équipe d'inspection. Les équipes peuvent se partager les différentes aires de travail à inspecter.

Les surveillants devraient-ils faire partie de l'équipe d'inspection?

Tout dépend. Les surveillants ont la responsabilité de prendre les mesures nécessaires pour prévenir un accident ou une blessure. Au chapitre des inspections de sécurité, ils ont l'avantage de bien connaître les travailleurs, l'équipement et le milieu. Toutefois, cela peut être un désavantage au plan de l'objectivité du surveillant. Si celui-ci ne fait pas parti de l'équipe d'inspection, avant d'inspecter un service ou une aire, le comité devrait se mettre en rapport avec le surveillant responsable. Toutefois, ce dernier ne devrait pas servir de guide pour la tournée d'inspection.

Si le surveillant de l'aire n'accompagne pas l'équipe d'inspection, il faut le consulter avant de quitter l'aire. Discuter avec lui de chacune des recommandations. Rapporter les éléments que le superviseur peut corriger immédiatement. Noter ces éléments sur le rapport en indiquant qu'ils ont été corrigés. Ces renseignements aident à clarifier les rapports et servent d'aide-mémoire pour la vérification de l'état de ces éléments lors de la prochaine inspection.

Bien qu'un surveillant puisse interpréter des observations comme une critique, l'équipe d'inspection est tenu de rapporter les dangers. Les membres de l'équipe d'inspection doivent demeurer objectifs et conserver une attitude ferme, amicale et équitable.

Combien de temps une inspection devrait prendre?

Personne ne peut évaluer avec précision combien de temps prendra chaque inspection. Le temps requis dépendra de ce qui a été observé, du nombre de questions posées et de la grandeur et de la complexité de l'aire à inspecter. Les inspections sont inefficaces lorsque le temps donné ne permet que de jeter un coup d'oeil rapide.

Le but consiste à assurer que le lieu de travail est sans danger. Le calendrier doit préciser :

• à quels intervalles l'inspection de chaque aire ou élément doit être effectuée;
• quelle personne effectue l'inspection;
• à quel niveau de détail chaque aire ou élément doit être inspecté.

À quelle fréquence les inspections devraient être effectuées?

La fréquence d'inspections compte des facteurs suivants :

• nombre d'opérations de travail différentes et importance de ces opérations;
• type d'équipement et de processus – ceux qui sont dangereux ou potentiellement dangereux peuvent nécessiter un plus grand nombre d'inspections régulières;
• nombre de quarts de travail – l'activité liée à chaque quart de travail peut varier;
• nouveaux processus ou nouvelles machines.

Les aires de travail à risque et à danger élevé devraient recevoir un attention particulière.

On recommande de faire des inspections aussi souvent que les réunions du comité. Il faut toutefois éviter de faire une inspection immédiatement avant la tenue d'une réunion. Il faut prévoir au moins une semaine entre les deux. Ce délai permet de régler des problèmes de moindre envergure et de donner l'occasion au comité de se concentrer sur des questions nécessitant un suivi.

Comment fait-on une inspection?

Il faut auparavant discuter de l'itinéraire d'inspection. Passer en revue les aires dans lesquelles les membres de l'équipe d'inspection doivent se rendre et le type d'information qu'ils recherchent. Par exemple, se réunir en petits groupes durant l'inspection avant de se rendre dans les aires bruyantes, ce qui élimine le besoin de faire des signes, de crier ou d'avoir recours à d'autres moyens de communication inadéquats.

Le port d'un équipement de protection individuelle est obligatoire lorsqu'il est requis dans l'aire de travail. Si on ne porte pas un ÉPI ou si celui-ci n'est pas disponible, il ne faut pas entrer dans l'aire. Noter ce fait comme défaut durant l'inspection. Inspecter de nouveau l'aire une fois que l'équipement de protection individuelle est disponible.

Observation

Il faut rechercher tout manquement aux pratiques de travail approuvées. On peut utiliser des formulations comme « on a observé qu'un travailleur faisait fonctionner une machine qui était dépourvue de protecteur ». Il faut éviter d'utiliser l'information observée pour appliquer des mesures disciplinaires.

Voici quelques exemples de pratiques de travail incorrectes courantes :

• Utiliser des machines ou des outils sans y avoir été autorisé.
• Faire fonctionner des machines ou des outils à des vitesses non sécuritaires ou ne respectant pas une autre pratique de travail sécuritaire.
• Retirer des protecteurs ou autres dispositifs de sécurité, ou les rendre inefficaces.
• Utiliser des outils ou de l'équipement défectueux ou utiliser des outils ou de l'équipement de manière non sécuritaire.
• Utiliser les mains ou le corps à la place d'outils ou de poussoirs.
• Surcharger, entasser ou omettre d'équilibrer des matières, ou manipuler des matières au moyen d'autres méthodes non sécuritaires, y compris une méthode de levage incorrecte.
• Réparer ou régler un équipement en mouvement, sous pression ou électrisé.
• Omettre d'utiliser ou d'entretenir, ou utiliser incorrectement de l'équipement de protection individuelle ou des dispositifs de sécurité.
• Créer des conditions dangereuses, insolubres ou nuisibles pour la santé en adoptant de mauvaises pratiques d'hygiène personnelle, en omettant de maintenir propres et en bon état les installations ou en fumant dans des endroits où c'est interdit.
• Se tenir ou travailler sous des charges suspendues, des échafaudages, des arbres ou des trappes ouvertes.

Principes relatifs aux inspections

Lors des inspections, suivre les principes de base suivants :

• Prêter attention à la présence de tout danger immédiat; les autres éléments peuvent être traités lors du rapport final.
• Arrêter et neutraliser tout élément dangereux qui ne peut être rendu conforme à une norme de fonctionnement sécuritaire jusqu'à ce qu'il soit réparé.
• Éviter de faire fonctionner un équipement. Demander à l'opérateur de procéder à une démonstration. Si l'opérateur ne connaît pas les dangers qui peuvent être présents, il y a lieu de s'inquiéter. Étant donné que les membres d'une équipe d'inspection ne possèdent pas les connaissances suffisantes en matière de sécurité pour pouvoir porter un jugement précis, ils ne devraient négliger aucun élément.
• Regarder en haut, en bas, à l'intérieur et autour de l'élément à inspecter. Il faut être méthodique et consciencieux. Éviter de gâcher l'inspection en adoptant une attitude insouciante.
• Décrire clairement chaque danger et son emplacement exact dans ses notes préliminaires. Prendre le temps de noter immédiatement toutes les observations avant d'oublier. Noter ce qui a été examiné et ce qui ne l'a pas été au cas où l'inspection serait interrompue.
• Poser des questions, mais éviter d'interrompre inutilement les activités de travail. Cela pourrait nuire à l'évaluation efficace du déroulement du travail et pourrait créer également une situation potentiellement dangereuse.
• Examiner les conditions statiques (à l'arrêt) et dynamiques (en mouvement) de l'élément à inspecter. Si une machine est arrêtée, reporter l'inspection au moment où la machine sera de nouveau mise en marche.
• Discuter en groupe. Par exemple, demander si la situation observée lors de l'inspection de l'équipement, du processus ou du milieu peut causer un danger ou un accident. Déterminer quelles mesures correctives ou de contrôle sont appropriées.
• Ne pas chercher à repérer tous les dangers simplement en se fiant à ses sens ou en observant. Il peut s'avérer nécessaire de surveiller l'équipement afin de mesurer les niveaux d'exposition à des produits chimiques, au bruit, aux rayonnements ou à des agents biologiques.
• Prendre en photo une situation spéciale si on est incapable de la décrire clairement ou d'en faire un croquis.

Que doit contenir le rapport final?

Tous les points incomplets du rapport antérieur devraient d'abord être inscrits sur le nouveau rapport. Inscrire ensuite la condition dangereuse observée et les moyens de contrôle recommandés. Inscrire le service ou l'aire inspecté, la date de l'inspection, les noms et les titres des membres de l'équipe d'inspection en haut de la page. Numéroter chaque élément dans l'ordre et indiquer la catégorie de danger pour chacun d'eux en fonction de la méthode choisie.

Énoncer précisément le danger observé et en indiquer l'emplacement exact. Inscrire, par exemple, « protecteur manquant sur le tour de la poulie supérieure nº6 dans le bâtiment Nord » plutôt que « machine dépourvue d'un protecteur ».

Assigner un niveau de priorité aux dangers observés afin d'indiquer l'urgence de la mesure corrective. Par exemple :

A = Majeur – nécessite une intervention immédiate

B = Grave – nécessite une intervention à court terme

C = Mineur – nécessite une intervention à long terme

Faire part des problèmes observés à la haute direction en étant concis et en s'en tenant aux faits. La direction devrait comprendre et évaluer les problèmes, assigner des priorités et prendre rapidement des décisions. Prendre immédiatement les mesures correctives qui s'imposent. Lorsqu'une mesure corrective permanente nécessite du temps, prendre n'importe quelle autre mesure temporaire, comme installer un cordon de sécurité autour de l'aire de danger, apposer une étiquette sur l'équipement ou installer des panneaux d'avertissement.

À la suite de chaque danger énuméré, préciser la mesure corrective recommandée et fixer une date de correction précise. Chaque membre de l'équipe d'inspection devrait passer en revue son rapport afin de s'assurer que l'information est exacte, claire et complète.

Que doit-on faire en ce qui concerne le suivi et la surveillance?

Passer en revue l'information provenant d'inspections régulières afin d'identifier les situations nécessitant une mesure corrective. Définir les tendances et obtenir rapidement des commentaires. Une analyse des rapports d'inspection peut montrer les éléments suivants :

• le niveau de priorité d'une mesure corrective;
• la nécessité d'améliorer des pratiques de travail sécuritaires;
• un aperçu des raisons pour lesquelles des accidents sont survenus dans des aires particulières;
• la nécessité de fournir une formation au personnel qui travaille dans certaines aires;
• les aires et l'équipement qui nécessitent une analyse plus approfondie des dangers présents.

Le comité de santé et de sécurité devrait examiner l'état d'avancement des mesures correctives recommandées, en particulier lorsque celles-ci ont trait à l'éducation et à la formation des employés. Il incombe également au comité d'étudier l'information provenant des rapports d'inspections régulières. Cela aidera à identifier quelles sont les tendances en ce qui concerne le maintien d'un programme de santé et de sécurité efficace.

Exemple de rapport d'inspection d'un lieu de travail

Emplacement de l'inspection : _________________
Date de l'inspection: ________________________
Aire/service couvert : _______________________
Heure de l'inspection: _______________________

Observations					Pour suivi ultérieur
Élément et emplacement	Danger(s) observé(s)	Répéter élément O / N	Priorité A/B/C	Mesure recommandée	Personne responsable	Mesure prise	Date

Copies remises à :_______________ Inspection effectuée par :_______________

Résumé des besoins d'information pour les inspections

• plans d'implantation de base montrant l'équipement et les matières utilisés;
• enchaînement des opérations;
• information sur les produits chimiques;
• aires d'entreposage;
• effectif, quarts de travail et surveillance;
• réglementation applicable;
• procédures et pratiques de travail sécuritaires;
• spécifications du fabricant;
• équipement de protection individuelle (ÉPI);
• mesures d'ordre technique;
• procédures d'urgence – secours en cas d'incendie, premiers soins et sauvetage;
• rapports d'accident et d'enquête;
• rapports de plainte du travailleur portant sur les dangers particuliers présents sur le lieu de travail;
• recommandations du comité de santé et de sécurité;
• inspections antérieures;
• rapports, procédures et calendriers d'entretien;
• rapports d'inspection de l'organisme de réglementation ou d'autres vérificateurs externes (spécialistes en matière d'assurance, spécialistes d'entreprise);
• rapports de surveillance (niveaux d'exposition à des dangers chimiques, physiques ou biologiques);
• rapports sur des conditions de fonctionnement inhabituelles;
• noms des membres de l'équipe d'inspection du comité et de tout technicien spécialisé participant.

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Dernière mise à jour du document le 1 mars 2009

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