Coronavirus (COVID-19) - Conseils

Comité d'action sur l'administration des tribunaux en réponse à la COVID-19 - main content

Sécurité lors d’élections

Sur cette page

Introduction

Cette fiche de conseils s’adresse aux employeurs, aux travailleurs et aux électeurs et dresse un aperçu des dangers possibles que représente la COVID-19 en milieu de travail et des mesures d’atténuation connexes.

Dans tous les cas, les directives des autorités locales de santé publique doivent être suivies et des pratiques générales de prévention de la COVID-19 doivent être mises en œuvre, comme l’indique la page suivante : Protégez-vous et protégez les autres contre la COVID-19.

Protection des employés

Utilisez une approche multiple pour assurer la sécurité des employés. La mise en œuvre combinée de plusieurs mesures de sécurité créera un environnement de travail plus sûr.

  • Demandez aux employés de rester à la maison s’ils sont malades ou s’il y a possibilité qu’ils le soient. Utilisez l’outil d’auto-évaluation du gouvernement du Canada et suivez les conseils qui en découlent : l’outil d’auto-évaluation du gouvernement du Canada.
    • Si un travailleur doit s’isoler ou se mettre quarantaine en raison d’une exposition possible ou d’un résultat positif confirmé au dépistage de la COVID-19, consultez les autorités locales de santé publique pour connaître le délai approprié de retour au travail.
  • Formez tous les membres du personnel électoral sur les moyens de se protéger :
    • Suivre les recommandations de l’éloignement physique de la santé publique locale.
    • Reconnaître les symptômes de la COVID-19 (consulter la liste des symptômes de l’Agence de la santé publique du Canada ou de l’autorité locale de santé publique).
    • Utiliser, jeter et entreposer correctement les masques non médicaux et l’équipement de protection individuelle (EPI), selon les besoins.
    • Adopter une bonne hygiène des mains, favoriser le lavage périodique ou la désinfection des mains, notamment:
      • au début du quart de travail,
      • avant de manger ou de boire et après avoir mangé ou bu,
      • après avoir touché des objets communs ou des surfaces fréquemment touchées,
      • après être allé aux toilettes,
      • après avoir manipulé des déchets,
      • avant de partir de son espace de travail.
    • Adopter une bonne étiquette respiratoire :
      • Tousser et éternuer dans le bras ou dans un mouchoir
      • Jeter immédiatement les mouchoirs dans une poubelle doublée d’un sac
      • Se laver ou se désinfecter les mains après avoir éternué ou toussé ou s’être mouché
    • Éviter de se toucher le visage et le masque avec des mains non lavées.
  • Offrez de la formation au moyen de méthodes virtuelles ou électroniques pour réduire au minimum les interactions en personne.
  • Fournissez de l’EPI (c’est-à-dire des masques, des gants [pour se protéger des produits de nettoyage], des écrans faciaux) aux employés des bureaux de vote et des bureaux d’élection.
  • Évitez le partage du matériel comme les stylos, les claviers, les écrans tactiles d’ordinateur, les téléphones et les casques d’écoute. Si des employés doivent partager du matériel, demandez-leur de le désinfecter dès qu’il y a changement d’utilisateur.
  • Suivez les directives des autorités sanitaires locales concernant les exigences relatives aux masques non médicaux à l’intérieur d’un bureau d’élection ou d’un bureau de vote.
  • Demandez aux employés de remplacer les masques et les écrans s’ils sont sales, mouillés ou endommagés.
  • Établissez des méthodes sûres de manipulation des pièces d’identité avec photo et des documents d’électeur (p. ex. : utilisez des plateaux, demandez aux électeurs de placer leurs pièces d’identité sur une plateforme surélevée, demandez à l’électeur de tenir les pièces d’identité).
  • Nettoyez et désinfectez souvent les surfaces fréquemment touchées. Utilisez des désinfectants autorisés.
  • Envisagez les scénarios possibles d’exposition à la COVID-19 et mettez en place des solutions pour protéger les employés.

Protection des électeurs

  • Recommandez à tous les électeurs et visiteurs de porter un masque non médical dans les bureaux d’élection et dans les bureaux de vote.
  • Offrez des masques non médicaux aux électeurs qui se présentent dans une installation électorale sans masque.
  • Envisagez d’avoir un bureau de scrutin à l’extérieur (si la météo le permet) pour les personnes qui ne peuvent pas ou ne veulent pas porter de masque non médical.
  • Fournissez des crayons à usage unique ou donnez aux électeurs la possibilité d’apporter leur propre crayon.
  • Soulignez la possibilité de recourir aux autres méthodes de vote (bureau d’élection local, vote par anticipation, vote par correspondance) qui figurent sur la carte d’information de l’électeur.
  • Tout en respectant les codes d’incendie locaux, ouvrez toutes les portes pour que les électeurs n’aient pas à toucher les poignées et dans le but d’augmenter la ventilation. Confiez à un employé la responsabilité de fermer la porte en cas d’incendie.

Mesures de sécurité liées à la COVID-19 dans les bureaux de vote

  • Choisissez de grands endroits bien ventilés comme lieux de vote. Les pièces avec de grands volumes d’air et de hauts plafonds (c’est-à-dire les gymnases d’école, les auditoriums, les centres communautaires, les églises) sont appropriées, car elles réduisent la concentration des contaminants dans l’air.
  • Lors de la sélection des lieux, anticipez le nombre d’électeurs attendus et envisagez d’augmenter le nombre de bureaux de vote et d’étendre les heures de vote pour une meilleure gestion des foules et l’éloignement physique accrue, si nécessaire.
  • Obtenez confirmation auprès des gestionnaires des lieux que les systèmes de ventilation ont été bien entretenus.
  • Tentez d’augmenter la ventilation de l’espace.
  • Éloignez les tables et les écrans de vote le plus possible, à au moins deux mètres les uns des autres, ou davantage si possible.
  • Envisagez de n’avoir qu’un seul membre du personnel électoral par table.
  • Disposez des marques au sol indiquant une distance physique sécuritaire (à deux mètres l’une de l’autre) dans tous les endroits où des files d’attente ont tendance à se former.
  • Envisagez de configurer le bureau de vote avec une entrée et une sortie distinctes, sur des côtés opposés de la pièce.
  • Instaurez des mesures pour que les électeurs circulent à sens unique tout au long du processus électoral, de façon à limiter au maximum la possibilité que les personnes se croisent.
  • Mettez du désinfectant pour les mains (contenant au moins 60 % d’alcool) aux entrées, aux sorties et aux tables des employés des bureaux de vote. Les mains doivent être sèches avant la manipulation du matériel.
  • Prévoyez des barrières transparentes (en plexiglas, par exemple) pour séparer les membres du personnel électoral des autres personnes lorsque l’éloignement physique est peu pratique ou impossible ou, dans le cas de certaines administrations, lorsqu’un masque non médical doit être retiré brièvement pour la confirmation de l’identité.
  • Prévoyez l’installation de couvercles de boîtes de scrutin et d’écrans de confidentialité qui peuvent être désinfectés entre chaque électeur.
  • Affichez à l’entrée de tous les lieux de vote intérieurs les exigences sanitaires locales qui :
    • encouragent le port du masque;
    • favorisent l’éloignement physique;
    • indiquent le taux d’occupation maximal des lieux.
  • Pendant les heures de vote de pointe, pensez à faire commencer les files d’attente à l’extérieur pour éviter que des foules se forment à l’intérieur.
  • Envisagez d’avoir du personnel supplémentaire pour faciliter le déplacement ordonné des électeurs lors du processus de dépôt des bulletins de vote.

Considérations relatives au bureau d’élection local

  • Choisissez un bureau comportant une grande superficie pour permettre l’éloignement physique des employés, des électeurs et des visiteurs. Disposez le mobilier de bureau et les aires de manière à faciliter une distance physique sécuritaire.
  • Assurez-vous que le système de ventilation fonctionne et qu’il est bien entretenu. Demandez au propriétaire de régler le taux de renouvellement de l’air au maximum afin de réduire la concentration des contaminants dans l’air.
  • Placez des affiches aux entrées du bureau indiquant clairement les instructions à respecter avant d’entrer :
    • Exigences de la santé publique locale relatives au port du masque
    • Exigences de l’éloignement physique
    • Exigences relatives à l’occupation maximale des lieux
  • Décalez les heures de début de période de travail et de pause pour réduire le temps que les employés passent à proximité les uns des autres.
  • Songez à éliminer les réunions en personne et utilisez plutôt les options de téléconférence. Si des réunions en personne sont nécessaires, utilisez des salles suffisamment grandes pour favoriser l’éloignement physique. Laissez les portes des salles de réunion et des bureaux ouvertes pour permettre la circulation de l’air et la réduction de la concentration des contaminants.
  • Mettez en place un programme de nettoyage et de désinfection axé sur les espaces de travail partagés et sur les aires et surfaces fréquemment touchées. Visitez la page de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) : Nettoyage et désinfection des espaces publics pendant la COVID-19 pour en savoir plus.
  • Pour des conseils détaillés, suivez les directives sanitaires à l’intention des détaillants essentiels : ASPC : Conseils aux détaillants essentiels pendant la pandémie de COVID-19.
  • Gardez les toilettes bien approvisionnées en fournitures.

Modifications administratives et législatives aux élections pour améliorer la sécurité

  • Envisagez de recueillir les coordonnées, ainsi que les numéros de téléphone, de tous les électeurs et employés qui se rendent dans les bureaux d’élection locaux et les bureaux de vote pour l’éventuelle recherche des contacts, en cas de besoin.
  • Communiquez au public les protocoles améliorés concernant la COVID-19 au moyen de publicités (c’est-à-dire à la télévision, à la radio ou dans la presse écrite).
  • Augmentez la capacité du vote par correspondance et faites connaître cette possibilité.
  • Prévoyez une augmentation de l’achalandage dans les bureaux de vote par anticipation.
  • Envisagez de créer une marche à suivre pour le traitement approprié des documents partagés (p. ex. lors du comptage des bulletins de vote, de l’examen des documents de mise en candidature). La marche à suivre doit :
    • cibler les tâches qui concernent des surfaces ou des objets fréquemment touchés;
    • décrire la bonne hygiène des mains;
    • expliquer quel EPI est requis et à quel moment celui-ci doit être utilisé;
    • indiquer la méthode appropriée pour mettre et enlever l’EPI.
  • Essayez de réduire le nombre d’employés dans les bureaux d’élection locaux et les bureaux de vote.
  • Tenez compte de la politique relative aux visites au moment de choisir le bureau de vote. Par exemple, une école pourrait avoir adopté une politique interdisant l’entrée à tout visiteur.
  • Songez à passer d’une seule journée de scrutin à une période de scrutin répartie sur plusieurs jours. Ce changement permettrait d’étaler les heures de pointe et faciliterait la distanciation physique des électeurs. Si le vote avait lieu pendant une fin de semaine, ces journées permettraient peut-être d’accéder à un éventail de lieux de vote, comme des écoles, qui ne seraient pas disponibles autrement.
  • Accordez plus de souplesse aux directeurs du scrutin qui servent des électeurs dans les établissements de soins de longue durée, par l’augmentation du nombre de jours de vote et la collaboration avec chaque établissement en vue d’adapter l’approche à chaque situation.

Il est important de prévoir des ressources et des mesures de soutien en santé mentale pour tous les travailleurs, y compris l’accès à un programme d’aide aux employés, le cas échéant.

Pour en savoir plus sur la COVID-19, consultez le site de l’Agence de la santé publique du Canada.

Il convient de noter que la présente fiche de conseils n’aborde que certains changements pouvant être faits par les organisations au cours d’une pandémie. Adaptez la présente liste en ajoutant vos propres pratiques et politiques exemplaires pour répondre aux besoins particuliers de votre organisation.

Avis de non-responsabilité : Comme les renseignements sur la santé et la sécurité au travail sont appelés à changer rapidement, il est recommandé de consulter les autorités locales de santé publique pour obtenir des directives régionales précises. Ces renseignements ne remplacent pas les avis médicaux ou les obligations prévues par la loi en matière de santé et de sécurité. Bien que tous les efforts soient faits pour assurer que les renseignements sont exacts, complets et à jour, le CCHST n’offre aucune garantie et ne s’engage aucunement à cet effet. Le CCHST ne saurait être tenu responsable de toute perte, réclamation ou revendication pouvant résulter, directement ou indirectement, de l’utilisation de ces renseignements ou des conséquences de leur utilisation.

Dernière mise à jour du document le 22 mars 2020