Coronavirus (COVID-19) - Conseils

Comité d'action sur l'administration des tribunaux en réponse à la COVID-19 - main content

Fournisseurs de services sur place

Sur cette page

Introduction

La présente fiche-conseil est destinée aux employeurs et aux travailleurs qui assurent la prestation de services sur place, notamment les électriciens, les plombiers, les monteurs d’installations au gaz, les charpentiers, les réparateurs, les techniciens, les nettoyeurs, les installateurs de service, les spécialistes de la lutte antiparasitaire, etc. Elle donne un aperçu des risques et des dangers potentiels causés par la COVID 19 ainsi que des conseils relatifs aux mesures de contrôle.

La COVID-19 est une maladie contagieuse causée par le coronavirus SRAS-CoV-2. Les personnes infectées peuvent transmettre le virus en rejetant des particules respiratoires lorsqu’elles toussent, éternuent, respirent, etc. Les personnes peuvent être infectées lorsqu’elles inhalent des particules qui contiennent le virus or lorsqu’elles touchent des surfaces contaminées puis qu’elles se touchent le visage avec leurs mains non lavées.

Dans tous les cas, il faut suivre les lignes directrices et les exigences de votre autorité locale de santé publique et de l’organisme chargé de santé et de sécurité au travail (SST) de votre province ou territoire.

Consulter les lignes directrices de l’ et les documents du CCHST portant sur les pratiques de prévention de la COVID-19 :

Ressources en santé et sécurité sur la COVID-19

Protégez-vous et protégez les autres contre la COVID-19

COVID-19 : Planification en santé et sécurité pour les employeurs

Prévention de la COVID-19 chez les travailleurs

COVID-19 : Foire aux questions (FAQ)

Conseils destinés aux fournisseurs de services sur place

  • Informez (p. ex. au moyen d’affiche, par courriel ou de vive voix) tous les travailleurs de la nécessité pour ceux qui ont contracté (qui ont peut-être contracté) la COVID-19 de ne pas se présenter au travail.
  • Quand plusieurs fournisseurs de service se trouvent au même lieu de travail (p. ex. nouvelle construction), ils doivent travailler avec les responsables de la supervision du lieu afin de minimiser le nombre de travailleurs présents au même moment et veiller à ce que tous les travailleurs aient de bonnes pratiques préventives personnelles (p. ex. le port du masque et l'éloignement physique).
  • Exigez de tous les travailleurs qu’ils surveillent constamment l’apparition de symptômes de la COVID-19. Si des symptômes sont signalés, demandez au travailleur de s’isoler dans le respect des exigences d’isolement de leur autorité de santé publique.
  • Envisagez la possibilité de renoncer à l’imposition de frais aux clients qui annulent leurs rendez vous parce qu’ils sont en quarantaine, s’isolent ou sont malades.
  • Envisagez de former des cohortes de travail (groupes de travailleurs qui ont le même horaire de travail, qui travaillent aux mêmes endroits et qui prennent leurs pauses aux mêmes moments). Faites en sorte que les cohortes soient séparées le plus possible.
  • Pour le travail intérieur ou le travail exigeant une faible distanciation physique, envisagez de faire le dépistage pendant le processus de réservation des rendez-vous et de permettre aux travailleurs de répéter le dépistage au moment du rendez-vous. Le dépistage devrait confirmer que personne à la propriété :
    • n’a contracté la COVID-19;
    • n’est en isolement ou en quarantaine en raison d’une possible exposition à la COVID-19 ou d’un voyage.
  • Si cela est possible, limitez les interactions des travailleurs à une personne au site de chaque client.
  • Faites en sorte que les travailleurs informent les clients de la nécessité de maintenir les animaux de compagnie, les enfants et les autres individus à l’écart de l’aire de travail.
  • Rappelez aux travailleurs de maximiser la distance entre eux et les autres (p. ex. quand ils entrent dans la propriété d’un client, quand ils interagissent avec un client, quand ils assistent aux séances de formation, quand ils travaillent avec les autres travailleurs, etc.).
  • Évaluez les tâches d’un poste et modifiez le plus de tâches possible de façon à ce que ces tâches ne requièrent qu’une seule personne (si ces tâches peuvent être faites en toute sécurité).
  • Aux ateliers ou aux dépôts de véhicules :
    • mettre en œuvre des mesures favorisant l'éloignement physique et réduire l’affluence à l’intérieur, comme décaler les heures de repas et les pauses des travailleurs, enlever l’ameublement afin d’allouer plus d’espace aux entrées ou dans les vestiaires, ou décaler les horaires des travailleurs;
    • installer des distributeurs de désinfectant pour les mains dans les endroits très passants (p. ex. à l’entrée principale, à l’extérieur des toilettes, dans les salles de repos, dans les cafétérias, etc.);
    • enlever des aires communes les revues, les journaux et autres articles partagés (p. ex. salles de repos, salles de réunion, etc.).
  • Envisagez la possibilité de limiter l’utilisation de l’équipement (p. ex. ordinateurs, outils, etc.) à un travailleur, en particulier lorsque cela est difficile à nettoyer et à désinfecter. Si l’équipement doit être partagé, nettoyez-le et désinfectez-le entre chaque usage. Assurez-vous que les travailleurs sont formés pour nettoyer et désinfecter adéquatement.
  • Réduisez la quantité de documents papier ou d’autres objets échangés entre les travailleurs et les autres. Envisagez la possibilité d’échanger les documents par la voie électronique. Si cela n’est pas possible, se laver les mains et les désinfecter après avoir manipulé les objets.
  • Fournir du désinfectant pour les mains à chaque travailleur.
  • Partage des véhicules d’une compagnie :
    • si plusieurs travailleurs sont dans le véhicule, assurez-vous que les systèmes de ventilation sont programmés de façon à envoyer l’air à l’extérieur et non à le faire circuler de nouveau, ouvrez les fenêtres (si la météo le permet) et espacez les travailleurs le plus possible dans le véhicule;
    • nettoyez et désinfectez les surfaces et les contrôles fréquemment touchés (p. ex. volant, poignées, écrans tactiles, bras de vitesse, freins à main, ceintures, échelles, etc.) avant et après chaque utilisation.

Tenez compte des risques

Le risque de transmission de la COVID-19 augmente dans les situations qui présentent plusieurs risques en même temps, par exemple :

  • Lorsque les interactions entre les personnes sont plus longues et plus fréquentes.
  • Dans les lieux bondés, surtout si une personne tousse, éternue ou expire avec force.
  • Dans les lieux mal ventilés où d’autres personnes sont présentes.
  • Lorsque les gens ont une hygiène des mains ou une étiquette respiratoire inadéquates, ou bien quand il n’y a pas d’installation ou de produit de nettoyage.
  • Lorsque des surfaces et des objets partagés sont touchés fréquemment.
  • Lorsque les hospitalisations liées à la COVID-19 ou que les cas de COVID-19 sont élevés ou en hausse dans la collectivité.
  • Lorsque des personnes malades sont autorisées à rester dans le milieu de travail.
  • Lorsque des personnes sont exposées à plusieurs risques à la fois.
  • Lorsqu’il y a d’autres risques élevés et un relâchement des mesures sanitaires en milieu de travail (p. ex. levée de l’exigence du port du masque à l’intérieur, retour obligatoire de tous les travailleurs sur place).

Envisager tous les scénarios d’exposition à la COVID-19 possibles dans votre milieu et réaliser une évaluation des risques à la COVID-19. Élaborer ou utiliser un formulaire d’évaluation des risques existant pour noter et évaluer toutes les caractéristiques, toutes les activités et tous les rôles professionnels du lieu de travail. Il est bon de passer en revue l’évaluation des risques régulièrement pour confirmer l’efficacité des méthodes de maîtrise des risques.

Exemples de questions à poser durant une évaluation des risques liés à la COVID-19 :

  • Les espaces intérieurs sont-ils adéquatement ventilés?
  • À quel endroit les personnes se rassemblent-elles?
  • Quelles activités nécessitent des interactions, de la communication ou le contact avec des objets partagés?
  • Quelle est la durée, la fréquence et la proximité des interactions physiques entre les personnes?
  • Les personnes sont-elles en mesure de maintenir une distance physique adéquate entre elle
  • s?
  • Quels travailleurs sont les plus à risque?
  • Quelles sont les surfaces fréquemment touchées et quels sont les objets partagés?
  • Les personnes participent-elles normalement à des activités qui entraînent la projection de gouttelettes respiratoires (p. ex. chant, cri)?
  • Est-il attendu des personnes qu’elles demeurent dans un espace fermé pendant une période prolongée?

Mesures de contrôle

Remplir vos obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail en faisant tout ce qui est raisonnablement possible dans les circonstances pour protéger la santé et la sécurité de vos travailleurs.

Pour offrir le niveau de protection le plus élevé aux travailleurs, appliquer de multiples mesures de santé publique et mesures de contrôle en milieu de travail selon une approche multidimensionnelle. Aucune mesure n’est complètement efficace à elle seule. Faites attention à ne pas créer de nouveaux risques ou à nuire aux mesures de contrôle et de sécurité existantes. Revoir et ajuster les mesures au besoin en consultation avec le comité ou le représentant de la santé et de la sécurité.

Créer et mettre en œuvre un plan en santé et sécurité sur la COVID-19 écrit pour le milieu de travail, basé sur l’évaluation des risques. Un plan écrit peut être exigé par la loi dans la province ou le territoire où vous exercez vos activités. Consulter les autorités locales pour connaître les détails qui doivent être inclus dans le plan, s’il doit être affiché, etc.

Mettre en place des politiques et des programmes d’adaptation pour les travailleurs, en particulier pour ceux qui sont susceptibles de présenter une forme grave de la maladie ou des complications s’ils contractent la COVID-19 (p. ex. les personnes immunodéprimées, qui souffrent d’une maladie chronique ou qui sont âgées).

Communication et formation

Communiquer les nouvelles mesures de contrôle en milieu de travail, ou les modifications à ces mesures, ainsi que les mesures de santé publiques applicables à tous les travailleurs, dans les langues qu’ils comprennent. Les exigences et les recommandations précises quant à la formation peuvent varier selon la province ou le territoire. Permettre aux travailleurs de poser des questions et de faire part de leurs préoccupations. Répondre aux questions et donner de la rétroaction dans un délai raisonnable.

Former les travailleurs sur les sujets propres à la COVID-19, par exemple :

  • Comment identifier les symptômes de la COVID-19 et y réagir.
  • Quoi faire si on est exposé et comment se faire tester pour la COVID-19.
  • Comment déclarer les cas de COVID-19 et quand le faire.
  • Information sur les vaccins et options de vaccination.
  • Comment prévenir la propagation de la COVID-19 et se protéger au travail.
  • Moyens de rester informé à l’aide de sources fiables.
  • Quand nettoyer, et comment utiliser les produits de nettoyage et de désinfection en toute sécurité.
  • Comment porter, manipuler et entretenir correctement l’équipement de protection individuelle (EPI) et les masques.
  • Information sur les services de soutien en santé mentale, y compris, s’il y a lieu, sur le programme d’aide aux employés (PAE).
  • Pour plus d’information sur la communication et la formation, consulter le document Communication et formation sur la COVID-19 du CCHST.

Afficher des panneaux appropriés (p. ex., sur la COVID-19, la prévention de la propagation des infections, la technique de lavage des mains, les limites d’occupation, l’éloignement physique recommandé, le dépistage, la manière de porter le masque, etc.) à des endroits où les travailleurs et les visiteurs pourront les voir, comme :

  • les entrées;
  • les endroits où le port du masque est obligatoire ou recommandé;
  • les surfaces fréquemment touchées;
  • les toilettes, les vestiaires et les salles de repos;
  • les entrées de porte et les voies piétonnières;
  • tout autre endroit, au besoin.

Dépistage et recherche de contacts

On peut réduire la propagation de la COVID-19 grâce aux moyens suivants :

  • Dépistage : garder les personnes possiblement infectées par la COVID-19 en dehors du lieu de travail.
  • Recherche des contacts : identifier et aviser les personnes exposées au virus et leur donner des conseils.

Dépister les personnes qui entrent sur les lieux de travail si cela est exigé par vos autorités locales. Penser à mettre en place un programme de dépistage même si ce n’est pas requis comme mesure de protection additionnelle pour vos travailleurs.

  • Déterminer le type de dépistage requis sur votre lieu de travail : passif ou actif.
    • Avec le dépistage passif, les personnes doivent faire de l’autosurveillance et déclarer elles-mêmes une éventuelle maladie ou exposition à une personne atteinte de la COVID-19.
    • Avec le dépistage actif, les personnes sont interrogées sur les signes ou symptômes d’infection, toute exposition potentielle récente à la COVID-19 ou tout voyage récent à l’extérieur du Canada.
  • Permettre aux personnes qui ont réussi le dépistage d’accéder au lieu de travail. Refuser l’accès aux personnes qui n’ont pas réussi le dépistage.
  • Les travailleurs qui n’ont pas réussi le dépistage doivent communiquer avec leur superviseur. Le superviseur doit leur demander de retourner (ou de rester) à la maison et de suivre les directives de la santé publique locale, qui peuvent inclure l’isolement, effectuer un test de dépistage de la COVID-19 ou communiquer avec leur fournisseur de soins de santé ou l’autorité de santé publique.
  • Déterminer si vous devez mettre en place la recherche des contacts. Si c’est le cas, conserver une liste des personnes (pour lesquelles la recherche des contacts s’applique) qui entrent sur le lieu de travail, y compris leurs noms, leurs coordonnées et la durée passée sur le lieu de travail. Ces renseignements doivent être fournis à l’autorité de santé publique à sa demande à des fins de recherche de contacts. Tous les renseignements doivent être conservés et détruits en toute sécurité, selon les exigences des lois sur la protection de la vie privée.
  • Pour plus d’information sur le dépistage et la recherche de contacts, consulter :

Ventilation

Barrières physiques

Installer des barrières physiques transparentes pour réduire la propagation des particules respiratoires. Ces barrières doivent être :

  • placées de manière à bloquer la circulation des particules respiratoires entre les personnes, surtout pour les interactions fréquentes et effectuées à moins de 2 mètres de distance;
  • suffisamment hautes et larges pour couvrir les zones de respiration de deux personnes de part et d’autre;
  • fabriquées en un matériau non poreux;
  • nettoyées et désinfectées au moins tous les jours.

Planifier le positionnement des barrières avec soin. Elles ne doivent pas :

  • bloquer des couloirs ou des sorties;
  • nuire à la ventilation;
  • réduire la visibilité;
  • nuire à la capacité de travailler sécuritairement;
  • entourer complètement les personnes.

Pour plus d’information sur les barrières physiques, consulter le document Barrières physiques – CCHST.

Éloignement physique

L’éloignement physique exige des personnes :

  • qu’elles maximisent la distance entre elles et les personnes (au moins 2 mètres dans toutes les directions) qui ne font pas partie de leur ménage ou de leur groupe;
  • qu’elles évitent les interactions en personne non essentielles;
  • qu’elles limitent autant que possible le nombre et la durée des interactions.

Mesures d’éloignement physique à considérer :

  • Respecter les limites d’occupation et les exigences d’éloignement physique des autorités de santé publique locales ou du gouvernement. Ajuster les limites en fonction de chaque espace ou lorsque les exigences changent.
  • Modifier l’espace physique pour l’agrandir si cela est possible, par exemple en donnant accès à de l’espace supplémentaire, en aménageant un espace extérieur pour les files d’attente ou en retirant des cloisons temporaires.
  • Éloigner les postes de travail les uns des autres. Éviter qu’il y ait plus d’un travailleur à la fois à chaque poste de travail.
  • Éviter de placer les travailleurs face à face, dans la mesure du possible.
  • Limiter l’accès aux sièges, éviers, urinoirs, etc., qui sont rapprochés.
  • Modifier les tâches pour permettre l’éloignement physique.
  • Déterminer si des employés peuvent travailler à distance et leur fournir le soutien et les ressources en matière d’ergonomie.
  • Éviter les rassemblements en personne comme les activités sociales.
  • Modifier les horaires de manière à réduire le nombre de travailleurs dans les espaces.
  • Prévoir des exceptions à l’éloignement dans certaines circonstances, par exemple pour apporter de l’aide à une personne en détresse, prodiguer les premiers soins ou procéder à une réanimation cardiorespiratoire (RCR).
  • Pour plus d’information sur l’éloignement physique, consulter le document COVID-19 et éloignement physique – CCHST.

Mesures d’hygiène

  • Encourager une bonne hygiène des mains et le respect de l’étiquette respiratoire.
  • Fournir des stations de lavage des mains ou des distributeurs de désinfectant pour les mains (ayant une teneur minimale en alcool de 60 %) dans les aires très fréquentées. Vérifier et remplir régulièrement les distributeurs.
  • Encourager les gens à se laver et à se désinfecter les mains aux moments adéquats :
    • au début et à la fin d’un quart;
    • avant de manger, de boire ou de fumer;
    • après avoir touché de l’équipement ou des articles partagés ou des surfaces fréquemment touchées;
    • après être allé aux toilettes;
    • après avoir toussé ou éternué;
    • après avoir procédé au nettoyage et à la désinfection;
    • avant de mettre de l’équipement de protection individuelle ou un masque et après l’avoir enlevé.
  • Dissuader les personnes de se toucher les yeux, le nez, la bouche ou le masque, en particulier si elles ne se sont pas lavé les mains.
  • Déconseiller les contacts physiques non nécessaires.
  • Réduire le nombre d’objets et de matériel partagés.
  • Ne pas permettre aux travailleurs de partager l’équipement de protection individuelle ou les masques.
  • Réduire le nombre de surfaces fréquemment touchées grâce à :
    • des portes, des robinets, des toilettes, des urinoirs et des appareils d’éclairage activés par détecteur de mouvement;
    • des distributeurs activés par le mouvement des mains ou une pédale (savon, serviettes en papier, désinfectant, etc.) et des poubelles doublées de plastique;
    • des méthodes sans contact de suivi de la présence des travailleurs, comme des cartes-clés ou des messages électroniques.

Nettoyage et désinfection

Les virus peuvent survivre sur les objets de quelques heures à quelques jours, en fonction du type de surface et des conditions environnementales.

  • Nettoyer et désinfecter les surfaces et les objets de façon régulière.
  • Se concentrer sur les objets et les surfaces fréquemment touchés (p. ex. poignées de porte, poignées, mains courantes, boutons, interrupteurs d’éclairage et robinets), qui devraient être nettoyés et désinfectés plus souvent et lorsqu’ils sont visiblement sales.
  • Utiliser des désinfectants pour surfaces dures approuvés.
  • Fournir du matériel de nettoyage et de désinfection, ainsi qu’un équipement de protection individuelle adéquat.
  • Toujours respecter les directives du fabricant lorsqu’on utilise, manipule ou entrepose les produits. Lire l’étiquette du produit et, s’il y a lieu, la fiche signalétique pour déterminer les mesures de précaution à prendre.
  • Laisser suffisamment de temps aux travailleurs pour désinfecter le matériel partagé entre chaque utilisation.
  • Après le nettoyage et la désinfection :
    • manipuler les chiffons de nettoyage, les serviettes, etc., correctement pour éviter toute contamination croisée et les laver ou les jeter après chaque utilisation;
    • jeter les articles très contaminés dans des poubelles doublées de plastique;
    • jeter les poubelles une fois par jour, au minimum.
  • Pour plus d’information sur le nettoyage et la désinfection, consulter les documents :

Équipement de protection individuelle (EPI)

L’EPI comprend des respirateurs, des masques médicaux, des articles de protection oculaire, des gants et des chaussures de sécurité.

  • Une protection oculaire (comme des lunettes de sécurité ou un écran facial) peut être portée en plus d’un masque lorsqu’on est en contact physique étroit avec d’autres personnes. Note : les écrans faciaux n’offrent pas de protection respiratoire et ne peuvent pas remplacer les masques.
  • Les politiques en matière d’EPI contre la COVID-19 ne doivent pas interférer avec les exigences d’EPI pour les tâches qui nécessitent un niveau de protection plus élevé.
  • Les travailleurs peuvent avoir besoin d’EPI pour se protéger contre la COVID-19 s’ils :
    • effectuent des tâches qui nécessitent de se trouver à moins de 2 mètres d’une autre personne;
    • utilisent des produits de nettoyage et de désinfection (consulter les instructions du fabricant sur la manipulation sécuritaire de ces produits);
    • administrent les premiers soins d’urgence.
  • Pour plus d’information sur l’EPI, consulter le document :

Port du masque

  • Appliquer les exigences en matière de port du masque établies par votre administration locale. Si le port du masque n’est pas requis, le masque devrait être encouragé en tant que mesure additionnelle lorsqu’il y a un risque élevé de propagation de la COVID-19, ou lorsque l’éloignement physique est impossible.
  • Les masques devraient être confortables, bien conçus et bien ajustés, et couvrir le nez, la bouche et le menton.
  • Envisager des masques avec une fenêtre transparente pour communiquer avec des personnes sourdes ou malentendantes.
  • Toute personne qui ne peut pas retirer son masque sans aide (p. ex. en raison de son âge, de ses capacités ou de son niveau de développement) ne devrait pas en porter.
  • Permettre aux travailleurs de porter un masque malgré la levée de l’exigence, à leur discrétion (p. ex. risque de présenter une forme grave de la maladie, travail dans un lieu bondé).
  • Pour plus d’information sur les masques, consulter les pages :

Vaccination

  • Envisager d’établir et de mettre en œuvre une politique de vaccination contre la COVID-19 qui respecte toutes les exigences applicables du gouvernement et de l’organisation.
  • Discuter des préoccupations au sujet de la politique de vaccination contre la COVID-19 avec le comité ou le représentant de la santé et de la sécurité et avec le syndicat (s’il y en a un).
  • Prévoir des mesures d’adaptation pour les travailleurs qui ont une exemption valide.
  • Penser à offrir du soutien pour les travailleurs :
    • qui ont un rendez-vous dans une clinique de vaccination locale en dehors des heures de travail;
    • qui souffrent d’effets secondaires temporaires suite à la vaccination.
  • Avant de laisser les travailleurs entrer sur le lieu de travail, leur demander de présenter une preuve ou une attestation de vaccination, si cela est exigé par les autorités gouvernementales ou la politique de l’organisation.
  • Maintenir les mesures de contrôle de la COVID-19 et les mesures de santé publique requises, même si la majorité des travailleurs sont pleinement vaccinés.
  • Pour plus d’information sur la vaccination, consulter :

Plan d’intervention à l’égard de la COVID-19

  • Élaborer et mettre en œuvre un plan pour traiter les cas présumés de COVID-19 et les urgences.
  • Si une personne présente des symptômes de COVID-19 en milieu de travail :
    • lui demander de mettre un masque immédiatement (de préférence un respirateur ou un masque médical, ou, en l’absence de ces masques, un masque non médical bien conçu et bien ajusté). Pour un respirateur utilisé dans ce contexte (c’est-à-dire comme mesure de contrôle à la source), un essai d’ajustement peut ne pas être nécessaire;
    • la faire quitter les lieux le plus tôt possible;
    • si elle ne peut pas quitter immédiatement, l’envoyer en isolement dans une aire désignée, loin des autres, jusqu’à ce qu’elle puisse partir.
  • Appeler le 911 pour de l’assistance médicale en cas de symptômes mettant la vie en danger. S’il s’agit d’un travailleur, aviser son contact d’urgence.
  • Consulter le responsable de la SST et la commission des accidents du travail de votre province ou territoire pour connaître les exigences en matière de déclaration, au besoin.
  • Remplir un rapport d’incident et commencer une enquête.
  • Consulter les lignes directrices de votre autorité de santé publique locale pour déterminer à quel moment le travailleur peut reprendre le travail.
  • Envisager de mettre à jour votre politique sur les congés de maladie pour soutenir les travailleurs malades ou qui pourraient l’être. Le soutien peut inclure des congés de maladie payés ou non payés, un congé d’invalidité de longue durée et de l’information sur les programmes gouvernementaux, s’il y a lieu.
  • Pour plus d’information sur la réponse à la COVID-19, consulter le document Répondre à la COVID-19 sur le lieu de travail – CCHST.

Il est important de prévoir des ressources et des mesures de soutien en santé mentale pour tous les travailleurs, y compris l’accès à un programme d’aide aux employés, le cas échéant.

Pour en savoir plus sur la COVID-19, consultez le site de l’Agence de la santé publique du Canada.

Il convient de noter que la présente fiche de conseils n’aborde que certains changements pouvant être faits par les organisations au cours d’une pandémie. Adaptez la présente liste en ajoutant vos propres pratiques et politiques exemplaires pour répondre aux besoins particuliers de votre organisation.

Avis de non-responsabilité : Comme les renseignements sur la santé et la sécurité au travail sont appelés à changer rapidement, il est recommandé de consulter les autorités locales de santé publique pour obtenir des directives régionales précises. Ces renseignements ne remplacent pas les avis médicaux ou les obligations prévues par la loi en matière de santé et de sécurité. Bien que tous les efforts soient faits pour assurer que les renseignements sont exacts, complets et à jour, le CCHST n’offre aucune garantie et ne s’engage aucunement à cet effet. Le CCHST ne saurait être tenu responsable de toute perte, réclamation ou revendication pouvant résulter, directement ou indirectement, de l’utilisation de ces renseignements ou des conséquences de leur utilisation.

Dernière mise à jour du document le 20 septembre 2022