Le rapport sur la santé et la sécuritéVol 14, No. 09

À mesure que croît le nombre de Canadiens à qui l’on prescrit de la marijuana médicale et que le gouvernement fédéral étudie un cadre juridique visant à légaliser et à réglementer la marijuana, qu’est-ce que cela signifie pour le milieu de travail?

La possession de marijuana, aussi appelée cannabis, est illégale au Canada en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, mais son usage à des fins médicales est permis. Cette disposition permet la possession et la consommation légales de la marijuana par des personnes qui ont reçu une prescription médicale. Pour suivre l’évolution de ces changements, les employeurs et les employés doivent mieux comprendre l’utilisation de la marijuana médicale. Par exemple, certains employeurs devront peut-être mettre à jour leurs politiques concernant l’alcool et les drogues.

Les employeurs auront peut-être besoin de mettre en œuvre des politiques permettant l’usage médical de la marijuana dans le milieu de travail, soit comme résultat « accepté » lors d’un test aléatoire de dépistage des drogues, ou comme une sorte d’accommodement. Lorsqu’un employé dit avoir besoin de marijuana à des fins médicales, la demande doit être traitée comme n’importe quelle autre demande d’accommodement médical. Lorsqu’il fait des accommodements, comme dans le cas de toute autre prescription, l’employeur a le droit d’interdire le travail sous l’influence de cette drogue, particulièrement pour les employés qui occupent des postes critiques pour la sécurité.

L’usage non médical de la marijuana peut être traité essentiellement de la même manière que la consommation d’alcool en vertu de la politique de l’organisation quant à la consommation d’alcool et de drogues. Les employeurs ont le droit d’interdire l’usage de la marijuana pendant les heures de travail et le travail sous l’influence de cette drogue.

Incapacité

Lorsqu’une personne fume de la marijuana, les substances chimiques contenues dans la plante passent des poumons aux vaisseaux sanguins, qui les transportent dans l’ensemble du corps et jusqu’au cerveau. Les effets immédiats comprennent l’euphorie et la détente, une modification de la perception, une perte de la notion du temps, des déficits de l’attention, des tremblements passagers et une diminution des fonctions motrices. Selon Santé Canada « l’utilisation de cannabis ou de tout produit à base de cannabis peut altérer votre concentration, votre capacité à penser et à prendre des décisions ainsi que votre temps de réaction et votre coordination. Elle peut nuire à vos habiletés motrices, notamment à votre capacité à conduire ».

La définition et l’évaluation de l’incapacité posent un sérieux défi lorsque l’on élabore ou met en œuvre des politiques concernant l’usage médical de la marijuana dans le milieu de travail.

La politique en milieu de travail

Lorsque l’employeur élabore ses politiques en milieu de travail, il doit clairement articuler que l’usage médical de la marijuana n’annule pas les politiques exigeant des employés qu’ils fassent leur travail de façon sécuritaire. La situation juridique en pleine évolution touchant la marijuana médicale signifie que les employeurs devront consulter leurs experts juridiques pour élaborer les politiques de la compagnie et s’assurer d’être clairs quant aux conséquences de l’incapacité des travailleurs en devoir.

Les employeurs devraient également examiner toutes les politiques abordant l’usage de drogues ou d’alcool, en consultation avec le comité de la santé et de la sécurité au travail et les syndicats, le cas échéant. La politique devrait mettre l’accent sur l’« incapacité » ou les « facultés affaiblies », et sur la capacité à travailler de façon sécuritaire. Les politiques devraient être inclusives et tenir compte de toute drogue ou substance prescrite qui est utilisée à des fins médicales (ou autre).

La marijuana médicale est-elle acceptable au travail?

L’usage de la marijuana médicale n’autorise pas un employé à travailler avec des facultés affaiblies, ni à mettre en danger leur propre sécurité ou celle des autres.

Les employés pourraient informer leur employeur si une procédure ou un traitement médical peut avoir des répercussions sur leur capacité à faire leur travail en toute sécurité. Si l’organisation a mis en œuvre une politique sur l’usage/l’abus de substances, les employés pourraient être dans l’obligation de divulguer l’usage de la marijuana à des fins médicales.

Essentiellement, les politiques des milieux de travail visant l’usage médical de la marijuana devraient correspondre aux politiques créées afin de régir tout autre médicament d’ordonnance utilisé dans le milieu de travail et pouvant avoir un impact sur le travail des employés.

Ressources :

• Marijuana à des fins médicales Fiches d’information, CCHST
• Cannabis à des fins médicales, Gouvernement du Canada
• Groupe de travail sur la légalisation et la réglementation de la marijuana, Gouvernement du Canada
• << Marijuana in the Workplace: Guidance for Occupational Health Professionals and Employers, PDF, American College of Occupational and Environmental Medicine (ACOEM) >>

Ce mois-ci, De la SST pour emporter! présente un nouveau balado sur la bonne santé au travail et une reprise du balado sur l’éclairage adéquat sur les lieux de travail.

Balado en vedette : Bonne santé au travail

Étant donné que le Canadien moyen travaille 36 heures par semaine, il n’est pas étonnant de constater que le milieu de travail puisse affecter considérablement notre santé et notre mieux-être. Dans cet épisode de la série De la SST pour emporter! vous apprendrez certaines stratégies pour mieux manger, être plus actif, améliorer votre environnement physique et demeurer mentalement alerte – et vous vous familiariserez avec les rôles que les employeurs comme les employés peuvent jouer en vue d’atteindre et de préserver un sain équilibre entre la vie personnelle et la vie professionnelle.

La durée du balado est de 9 min 11 s. 

Écoutez le balado maintenant.

Reprise du balado:   Éclairage adéquat sur les lieux de travail

Ce balado étudie les répercussions d'un mauvais éclairage sur la productivité des travailleurs et offre des conseils concernant l'exécution d'une vérification de l'éclairage.

La durée du balado est de 3 min 45 s.

Écoutez le balado maintenant.

Le CCHST produit chaque mois des balados GRATUITS conçus pour vous informer des derniers renseignements, conseils, études et avis d’experts diffusés en ce qui concerne la santé, la sécurité et le mieux-être des travailleurs canadiens. Cette collection de balados que vous pouvez télécharger et écouter au moment et à l’endroit de votre choix vous offre vraiment De la SST pour emporter!

Parcourez la liste complète des sujets traités dans les balados. Mieux encore, abonnez-vous sur iTunes afin de ne pas manquer un seul épisode.

Une nouvelle loi visant à protéger du harcèlement sexuel les lieux de travail ontariens et à améliorer l’aide apportée aux plaignants est entrée en vigueur le 8 septembre 2016. La loi comprend des modifications à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) de l’Ontario qui accroissent les responsabilités des employeurs en matière de harcèlement au travail. Cette loi comprend une nouvelle définition du harcèlement sexuel au travail exigeant que de nouveaux éléments soient inclus dans les programmes de prévention du harcèlement au travail et ajoutant de nouvelles responsabilités pour les employeurs, responsabilités qui contribueront à protéger les travailleurs du harcèlement au travail.

Dans cette loi, la signification du harcèlement au travail comprend la violence sexuelle, le harcèlement sexuel et la violence familiale. La définition ajoutée à la Loi sur la santé et la sécurité au travail stipule que le « harcèlement sexuel au travail » comprend la provocation d’un sentiment de détresse, un comportement et des commentaires indésirables à l’endroit d’un travailleur en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité sexuelle ou de son expression. Elle comprend aussi toute forme d’incitation ou d’avance sexuelle par une personne en position d’autorité par rapport au travailleur, alors que cette personne en position d’autorité devrait raisonnablement comprendre que l’avance n’est pas la bienvenue.

Pour les employeurs, le projet de loi 132 comporte d’importants changements liés au lieu de travail parce qu’il exige la mise en place de politiques et de programmes particuliers sur le harcèlement au travail et la tenue d’une enquête adéquate sur les incidents et les plaintes. Les inspecteurs du ministère du Travail auront maintenant le pouvoir d’ordonner la tenue d’une enquête par une tierce partie aux frais de l’employeur, en particulier si l’enquête interne est perçue comme étant fautive ou incomplète.

En vertu du projet de loi 132, un programme de prévention du harcèlement au travail doit :

• Déterminer qui ferait enquête si le prétendu harceleur est l’employeur. Les grandes compagnies pourraient déjà avoir leurs propres enquêteurs formés et les petites compagnies pourraient devoir embaucher un enquêteur de l’extérieur.
• Déterminer comment la confidentialité sera préservée. La politique doit inclure des procédures sur la façon dont l’information est obtenue pendant l’enquête, notamment l’identification de l’information sur les personnes concernées.
• Fournir des résultats écrits de l’enquête au plaignant et au harceleur présumé. La nouvelle responsabilité de l’employeur est de transmettre les résultats écrits de l’enquête à la partie plaignante et à la partie défenderesse, y compris les mesures prise ou à prendre.

Les employeurs de l’Ontario devraient déjà avoir une politique en matière de violence et de harcèlement au travail. (Le ministère du Travail de l’Ontario fournit des lignes directrices ainsi qu’un exemple de politique en matière de prévention de la violence au travail.) Dans le cadre de la politique sur la prévention de la violence et du harcèlement au travail en place, l’employeur devrait ensuite ajouter des mesures visant à protéger les travailleurs de la violence et du harcèlement sexuels.

En vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario, les types de comportement suivants sont des formes de harcèlement sexuel et fondé sur le sexe :

• les propos sexistes sur les caractéristiques physiques ou les traits particuliers d’une personne;
• les commentaires paternalistes ou la conduite fondée sur le sexe, qui nuit à l’estime de soi ou à la position d’autorité d’une personne;
• les demandes de sortie ou de faveurs sexuelles;
• le contact physique non désiré;
• les remarques ou les insinuations suggestives ou offensantes sur les membres d’un sexe en particulier;
• les propositions d’intimité physique;
• les agressions verbales, les menaces ou les sarcasmes sexistes;
• les regards concupiscents ou longs regards inappropriés;
• la vantardise sur les capacités sexuelles ou les questions ou discussions sur les activités sexuelles;
• la formulation de blagues ou de propos insultants de nature sexuelle sur un employé ou un client;
• l’humour ou le langage vulgaire sur le sexe, l’orientation sexuelle et l’identité sexuelle ou l’expression sexuelle;
• la présentation d’images, de graffitis ou d’autres documents de nature sexuelle offensants, y compris par voie électronique.

Pour obtenir de plus amples renseignements

• La violence au travail et le harcèlement au travail, Ontario Ministère du Travail

• Le harcèlement sexuel et le harcèlement fondé sur le sexe: connaissez vos droits (brochure), Commission ontarienne des droits de la personne

Imaginez travailler dans un milieu de travail sain et sécuritaire où vous vous sentez valorisés, respectés et satisfaits de votre travail. Vous seriez probablement plus susceptibles d’être productifs et engagés. Il y a un lien très étroit entre la santé et le mieux-être des gens et leur environnement de travail. Une culture organisationnelle qui favorise la santé mentale et physique des employés de même que la productivité et l’efficacité organisationnelle mène à un lieu de travail sain.

Tout le monde peut bénéficier d'un milieu de travail sain. En étant souples et en permettant aux employés de choisir des options telles que le travail à temps partiel, le partage d’emploi, les horaires flexibles ou le télétravail, de nombreuses entreprises ont réduit le stress de leurs employés, qui se sentent moins surchargés, ainsi que le taux d’absentéisme. Un milieu de travail sain favorise le bon moral du personnel et les bonnes relations entre collègues et incite les employés à faire preuve d’initiative, tout en augmentant la production et la satisfaction globale.

Afin d’aider les employés, les employeurs et les intervenants en matière de santé au travail à rendre leurs milieux de travail plus sains et plus sécuritaires, le CCHST a lancé le nouveau site Web Milieux de travail sains qui regroupe certains des meilleurs renseignements, outils et ressources disponibles.

Consultez le site à l’adresse suivante : http://www.cchst.ca/healthyworkplaces/.

Conseils sur le partage sécuritaire de la route avec les camions de transport

La conduite d’un camion est totalement différente de la conduite d’une voiture. Une visibilité restreinte et obstruée, une marge de manœuvre limitée et une attention constante des agissements des autres conducteurs et des autres véhicules constituent d’importantes préoccupations pour les conducteurs de camion. En raison de leur taille et de leur poids considérables, les véhicules commerciaux se comportent fort différemment de votre voiture. Les camionneurs ont besoin de temps et d’espace ainsi que de l’attention et du respect des autres conducteurs avec qui ils partagent la route.

Ce que voit un camionneur de la cabine de son camion de transport est plus limité que ce que vous voyez de votre siège de conducteur. La connaissance des caractéristiques des gros véhicules commerciaux et de leur fonctionnement vous aidera à être en sécurité sur la route. Le ministère des Transports et de l’Infrastructure en ligne de la Colombie-Britannique (TranBC) a déterminé 10 moyens vous permettant de partager de façon sécuritaire la route avec les véhicules commerciaux.

1. Demeurez éloigné des angles morts du camion – Les camions ont des angles morts de tous les côtés : à l’avant, à l’arrière et sur les côtés. Le camionneur ne peut vous voir si vous êtes devant, près de son pare-chocs et, en particulier, près du pare-chocs avant, côté droit. Il ne peut pas non plus vous voir si vous êtes à l’arrière, tout près de lui, ou à certains endroits à côté du camion. Gardez votre distance et allouez beaucoup d’espace entre vous et le camion afin d’éviter ces angles morts. Lorsque vous le dépassez, ce qui devrait être fait du côté gauche, continuez de rouler. Ne vous attardez pas dans un angle mort.

Les rétroviseurs vous aideront à savoir si vous êtes sorti des angles morts. Si vous pouvez voir le rétroviseur de côté du camion lorsque vous êtes à l’arrière du camion, le camionneur peut vous voir. Le fait de demeurer à l’écart, en arrière, vous permet d’obtenir un champ de vision plus large de la voie devant. Lorsque vous êtes devant un camion, assurez-vous de voir le pare?brise du camion dans votre rétroviseur.

2. Ne coupez pas la voie – Les camions de transport ont beaucoup de poids. Il faut beaucoup plus de temps et de distance pour arrêter une charge de 40 000 kilogrammes que pour arrêter un véhicule de tourisme. Par conséquent, ne coupez pas la voie à un camion. Il est possible que le conducteur ne vous voit pas (en raison des angles morts) et, si vous devez vous arrêter subitement, le conducteur du camion ne pourra pas arrêter aussi vite que vous. Il est particulièrement important de ne jamais couper la voie à un camion tout juste avant un feu de circulation. En effet, le feu pourrait devenir rouge et vous pourriez tout juste avoir réduit l’espace que s’est donné le conducteur pour arrêter.

3. Allouez beaucoup d’espace pour le dépassement – Vérifiez la longueur du camion avant de décider de le dépasser puisque certains camions tirent deux remorques. Assurez-vous d’avoir beaucoup d’espace et de temps pour parcourir la longueur du camion. Ne revenez pas sur la voie de droite avant de voir le pare-brise du camion dans votre rétroviseur.

4. Soyez encore plus respectueux à l’égard des camions transportant un chargement de grande dimension (et donnez-leur plus d’espace) – Un camion ou un véhicule d’escorte affichant le message « Chargement exceptionnel », « Chargement long » ou « Chargement surdimensionné » signifie qu’il peut se déplacer lentement et occuper une plus grande surface de la route qu’un véhicule habituel. Faites preuve d’une grande prudence et d’une grande patience dans ces situations.

5. Évitez de vous faire coincer – Les longs camions doivent avoir plus d’espace pour tourner. Lorsqu’il tourne à droite, il est possible que le camion prenne beaucoup d’espace à gauche, dans la voie d’à côté, et vous pourriez croire à tort que la voie de droite est soudainement libre. Cet espace n’est que temporaire. En effet, le camion franchit le virage pour revenir dans la voie de droite. Si vous décidez d’avancer à côté du camion, dans la voie de droite, vous pourriez être coincé par la remorque et la courbe. Cette situation peut facilement se produire dans un carrefour giratoire. Demeurez en retrait.

6. Soyez attentif à la turbulence – Le mouvement d’un gros camion de transport engendre de forts déplacements d’air et de forts changements de pression d’air. La turbulence peut accroître la difficulté de contrôler votre véhicule, en particulier sur une chaussée glissante. Si vous tirez une remorque ou une fourgonnette de camping, ou êtes sur une motocyclette, cette turbulence vous touche tout particulièrement. Lorsque des camions circulent près de vous, tenez fermement le volant ou le guidon dans vos mains.

7. Surveillez les intempéries – Dans des conditions météorologiques difficiles, il est possible que les gros camions projettent un surplus de neige, de boue, de pluie et de gadoue sur votre pare-brise, obstruant ainsi la vue devant vous.

8. Gare au roulement – Quand le conducteur d’un camion en situation de montée relâche ses freins, le camion peut reculer un peu avant d’aller de l’avant. Allouez de l’espace supplémentaire lorsque vous êtes à l’arrière d’un camion en position arrêt.

9. Donnez beaucoup de préavis et d’espace – En raison de la vue restreinte du camionneur et de la nécessité pour le camion de disposer d’une plus grande distance, faites savoir au camionneur ce que vous prévoyez faire. Indiquez rapidement votre intention et respectez un laps de temps de quatre secondes entre vous.

10. Évitez les voies de détresse – Lorsqu’il y a perte de contrôle de camions lourds descendant certaines routes de montagne, le conducteur peut emprunter une voie de détresse pour éviter une collision. Une voie de détresse est une rampe d’évacuation d’urgence. Elle est parfois remplie de gravier et elle est parallèle à la route, ce qui permet aux véhicules ayant des problèmes de freinage d’arrêter en toute sécurité. Il ne faut jamais s’arrêter dans une v

Quels sont les principaux obstacles et problèmes de santé et de sécurité des lieux de travail au Canada, et que pouvons-nous faire pour y remédier? Profitez de cette occasion de vous faire entendre et répondez à un sondage en ligne qui poursuit la discussion amorcée au Forum 2016, qui a eu lieu plus tôt cette année à Vancouver.

Le Forum 2016 du CCHST a réuni d’éminents spécialistes du domaine, des travailleurs, des employeurs et des représentants des gouvernements de partout au pays et de l’étranger venus se renseigner sur les questions émergentes et actuelles de santé et de sécurité et en discuter. Les participants ont examiné les défis liés aux changements démographiques, aux changements climatiques, à la santé mentale, à la culture organisationnelle, à l’intelligence émotionnelle et plus encore.

Pendant des séances d’ateliers, les participants ont aussi exprimé leur opinion sur les obstacles, les problèmes, les idées et les pratiques exemplaires que l’on retrouve en milieu de travail. Ils ont présenté leur propre expérience, signalant les difficultés et énonçant des solutions et des stratégies possibles. Le CCHST invite les Canadiens à contribuer à la poursuite de cette discussion. Répondez à notre sondage et ajoutez votre voix et votre point de vue.

Pour répondre au sondage, visitez le site http://www.cchst.ca/events/forum16/#outcomes.

Les résultats complets de ce sondage seront publiés l’année prochaine.