Un programme de santé et de sécurité au travail est un plan d'action précis visant à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Dans la plupart des régions administratives canadiennes, une loi sur la santé et la sécurité du travail dicte les provisions minimales d'un tel programme.
Puisque les entreprises sont toutes différentes, un programme conçu pour une d'entre elles ne convient pas nécessairement aux autres. Le présent document résume les principaux éléments d'un programme de santé et de sécurité au travail. Ceci devrait aider les petites et moyennes entreprises à formuler un programme adapté à leurs besoins particuliers.
Chaque entreprise doit énoncer les principes et les règles générales sur lesquelles elle entend baser ses interventions en matière de santé et de sécurité au travail. La haute direction veillera alors à ce que la politique ainsi énoncée soit appliquée sans exception, accordant à cette politique la même importance qu'aux autres règlements de l'entreprise.
Tout en demeurant bref, l'exposé de politique fera mention des points suivants :
La politique devra être :
Voici un exemple d'énoncé de politique sur la santé et la sécurité.
Transports ABC
À tous les employés, le premier janvier 1998
Pour la société Transports ABC, la sécurité des employés vient en premier. La direction tient à assurer par tous les moyens possibles la prévention des blessures et le maintien d'un environnement salubre.
À cette fin :
1. Il incombe à tous les superviseurs de veiller à ce que les employés reçoivent une formation les initiant aux procédures de travail approuvées et de s'assurer qu'ils appliquent des méthodes de travail sécuritaires et respectent toute la réglementation qui s'y rattache.
2. Tous les employés doivent appuyer le programme de SST et faire de la santé et de la sécurité une partie de leurs tâches quotidiennes en observant toutes les règles de sécurité.
3. Tous les employés sont responsables de démontrer leur observation de ce programme.
4. Toutes les lois pertinentes et les règlements afférents sont incorporés à notre programme de santé et de sécurité du travail à titre de norme minimale.
Signature : (Président)
Chaque entreprise retiendra dans son programme divers éléments auxquels elle accordera une importance relative selon ses besoins particuliers, mais les points suivants doivent être considérés dans tous les programmes de santé et de sécurité du travail :
La santé et la sécurité sont la responsabilité conjointe de la direction et des travailleurs. C'est la direction qui est toutefois tenue responsable de toute non-conformité à la législation sur la santé et la sécurité du travail.
La responsabilité d'une personne peut être définie comme étant son obligation d'effectuer les tâches qui lui sont confiées. Pour s'acquitter de ses responsabilités, une personne doit être autorisée à prendre les décisions nécessaires et à diriger les autres au besoin. Bien qu'un supérieur puisse donner à un de ses employés l'autorité d'agir en son nom, c'est le supérieur qui demeure responsable des résultats obtenus par la personne ainsi déléguée.
Ce principe de la responsabilité individuelle s'applique à tous les employés d'une entreprise, y compris au premier dirigeant. Tous les employés doivent savoir ce que l'on attend d'eux exactement sur le plan de la santé et de la sécurité.
Pour être capables de s'acquitter de leurs responsabilités individuelles, les gens doivent :
Une fois ces conditions remplies, les superviseurs peuvent évaluer le rendement de chaque employé en matière de sécurité au même titre que les autres exigences de son emploi. La santé et la sécurité ne sont pas des éléments ajoutés en surcroît, mais plutôt des aspects nécessaires et permanents de la responsabilité de chaque employé.
Les exemples suivants représentent des responsabilités qui reviennent aux travailleurs :
Les exemples suivants représentent des responsabilités rattachées à la surveillance immédiate :
Les exemples suivants représentent des responsabilités rattachées à la direction :
Les exemples suivants représentent des responsabilités rattachées à la coordination de la santé et de la sécurité du travail :
Pour qu'un programme de sécurité soit efficace, il faut que tous les employés y participent. Le comité mixte de santé et de sécurité est un forum de collaboration entre les travailleurs et la direction d'une entreprise. Dans la plupart des administrations canadiennes, la loi stipule que les entreprises atteignant une certaine taille doivent former un comité de santé et de sécurité. Les responsabilités générales de ces comités sont parfois précisées dans la législation.
C'est au sein du comité mixte de santé et de sécurité que le rapprochement se fait entre les connaissances pratiques des travailleurs, la vision d'ensemble des directeurs et les politiques et procédures générales de l'entreprise.
Pour bien fonctionner, le comité de santé et de sécurité doit avoir la structure appropriée. Ses objectifs et ses tâches doivent être bien définis, et ses réunions doivent se dérouler selon une procédure bien établie. À cette fin, l'employeur établira le mandat de ce comité et lui accordera les ressources nécessaires.
L'employeur doit établir un comité qui soit organisé et fonctionne conformément à la loi, qui soit efficace et qui comprenne la plus grande représentation possible des employés. Il doit aussi fournir des ressources (temps, argent, salles de réunion, etc.) afin que le comité puisse faire son travail. Ces exigences sont connues sous le nom de « mandat ». Les mandats les plus courants sont les suivants :
Chaque organisation devrait établir son propre mandat. De plus amples renseignements sont disponibles dans les documents sur les comités de santé et de sécurité figurant ci-dessous :
Une fois choisis, les membres du comité établissent la structure, les tâches et les procédures de leur comité.
Établir une structure hiérarchique. De façon générale, les membres du comité sont responsables devant la présidence du comité et le comité est responsable devant tous les employés. De façon plus précise, quand vient le temps de donner suite à une recommandation, quelqu'un doit être chargé d'agir en la matière et cela sera de préférence un directeur ayant l'autorité voulue pour entreprendre ou accélérer l'exécution des mesures nécessaires.
Les membres du comité mixte de santé et de sécurité au travail doivent prendre une part active à la mise au point, à l'implantation et au contrôle de toutes les phases du programme de santé et de sécurité.
Les règlements en vigueur dans diverses administrations ne stipulent que les exigences minimales de santé et de sécurité du travail.
Bien qu'il soit nécessaire d'avoir des règlements pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs, il faut se garder d'en avoir trop ou pas assez. S'il n'y a pas assez de règlements, les gens ont l'impression que la santé et la sécurité du travail importent peu ou que c'est une simple question de bon sens. S'il y a trop de règlements, les employés peuvent sentir que leur intelligence est sous-estimée et que les règlements sont ordinairement superflus. Les principes suivants peuvent servir pour établir des règlements utiles :
Le respect des règlements sur la santé et la sécurité doit être considéré comme une condition d'emploi. Les règlements sont expliqués aux employés lorsque ceux-ci entrent en fonction, lorsqu'ils sont mutés à un nouveau poste ou à la suite d'une période de réadaptation. Après un délai raisonnable, on vérifiera si l'employé a bien compris les règlements qui s'appliquent à son travail.
Des procédures devront être établies à l'égard des contrevenants chroniques. Les superviseurs ont la responsabilité de corriger les actions dangereuses, notamment les manquements aux règlements, et ils doivent être appuyés dans l'exécution de cette tâche. Les principes suivants entrent en considération dans l'établissement de ce genre de procédure :
Les procédés de travail approuvés tiennent compte de la façon la plus sécuritaire d'effectuer une tâche, des instructions relatives à la tâche, du contrôle de rendement et des enquêtes après accident.
Les procédés de travail qui mènent à la sécurité sont basés sur une analyse de la sécurité des tâches (AST) ou une analyse des risques professionnels (ARP). Chaque tâche qui compose le travail d'un employé est examinée séparément pour voir quelle est la façon la plus sécuritaire de l'accomplir. Une méthode en quatre points est proposée pour faire cette analyse :
1. Sélectionner une tâche.
2. Identifier les diverses étapes de cette tâche.
3. Identifier les risques possibles à chaque étape.
4. Établir les mesures préventives qui s'imposent.
II importe de commencer par analyser les tâches ou les postes considérés dangereux, notamment:
L'analyse de la sécurité des tâches se fait ordinairement en observant l'employé au travail. Les membres du comité mixte de santé et de sécurité devraient prendre part à ce procédé. La raison de cet exercice doit être clairement expliquée aux travailleurs pour qu'ils comprennent que c'est la tâche qui est sous observation et non pas eux. L'analyse peut être faite au moyen d'une discussion de groupe lorsqu'il s'agit d'une tâche qui n'est effectuée que rarement ou qui est encore à l'état de projet.
Lorsqu'un procédé se divise en diverses tâches, les risques occasionnés par chacune d'entre elles doivent être analysés séparément. La version finale du procédé de travail recommandé doit décrire étape par étape la façon d'accomplir la tâche en question. Ces étapes doivent être formulées en termes positifs et il faut expliquer pourquoi il vaut mieux procéder de la façon recommandée. Il est parfois bon de mentionner les règlements et les articles législatifs qui s'appliquent, ainsi que l'équipement de protection individuelle recommandé, le cas échéant. Les procédés de travail doivent être élaborés en consultation avec les employés qui effectuent les tâches.
| Exemple d'une feuille de travail Analyse de la sécurité des tâches Industrie : Construction Opération : Voierie Procédé : Réparation du pavé | |||
|---|---|---|---|
| Tâche | Effectuée par | Risques | Comment prévenir les accidents ou lésions |
| Manier le marteau perforateur | Pierre Untel | – bruit – vibration | – protecteurs auditifs – gants anti-vibration |
Législation applicable :
Loi et règlements en SST : ________________________
(référence à la législation de votre région administrative)
Date : __________________________________________
Analyse effectuée par :_____________________________
L'éducation sur la santé et la sécurité doit commencer dès qu'un employé entre en fonction ou qu'il est muté à un nouveau poste. Il est reconnu que l'incidence d'accidents est plus élevée chez les travailleurs inexpérimentés. Bien que l'expérience ne soit acquise qu'avec le temps, il est possible de diminuer l'incidence d'accidents en donnant aux travailleurs de la formation sur la santé et la sécurité ainsi que sur les rudiments de leur métier. Les séances d'orientation expliquent normalement les fonctions de l'unité de travail, les relations au sein de l'organisme, les arrangements administratifs, les politiques et divers règlements.
Les points de santé et de sécurité suivants devraient faire partie de toute séance d'orientation :
Un nouvel employé ne retient souvent qu'une partie de l'information qui lui est présentée les premiers jours. C'est pourquoi il est utile de distribuer de la documentation au cours de la séance d'orientation. Ceci peut également servir d'aide-mémoire à l'instructeur. L'apprentissage pourra ensuite être renforcé en situation réelle par la présence d'un compagnon de travail expérimenté qui deviendra ainsi, pour sa part, plus vivement sensibilisé aux questions de sécurité.
Les nouveaux employés et ceux qui viennent d'être mutés doivent être encouragés à poser toute question qui leur vient à l'esprit concernant les procédés de travail approuvés. Des questions comme les suivantes feront partie de l'orientation du nouvel employé :
Peu après la séance d'orientation, il faudra vérifier les connaissances acquises par l'employé pour évaluer à la fois la qualité de la formation et le niveau de compréhension de l'employé.
La formation vise à mettre en œuvre des procédures en matière de santé et de sécurité, de les intégrer à des pratiques de travail précises, puis de hausser les niveaux de sensibilisation et d'aptitudes de manière à ce qu'ils répondent à des normes acceptables.
La formation des employés peut être nécessaire dans les cas suivants :
La norme CSA Z100-13, La Formation sur la santé et la sécurité au travail, expose les détails de la formation recommandée pour les superviseurs. Elle indique qu'un superviseur doit posséder les aptitudes (c.-à-d. qu'il doit avoir les connaissances, la formation et l'expérience adéquates) nécessaires pour accomplir toutes les procédures et les tâches sur lesquelles il exerce un pouvoir. Les organisations doivent définir ce qui constitue une combinaison acceptable de connaissances, de formation et d'expériences en matière de supervision d'employés qui exécutent des tâches. Les sujets pouvant être traités dans le cadre d'une formation s'adressant aux superviseurs englobent les suivants :
Lorsqu'il donne de la formation, l'instructeur doit :
Tout instructeur doit :
La consignation des méthodes de travail appropriées est un aspect très important de la formation professionnelle.
L'inspection des lieux de travail aide à identifier les dangers actuels afin que les mesures correctives appropriées soient effectuées. La législation sur la santé et la sécurité du travail recommande ces inspections pour promouvoir une attitude proactive envers la santé et la sécurité du travail.
Les superviseurs et les travailleurs sont responsables de déclarer sans délai toute condition ou action dangereuse et de prendre aussitôt les mesures nécessaires. La fréquence des inspections officielles est parfois stipulée dans la législation. Pour décider si des inspections doivent être faites plus souvent, on peut se baser sur la fréquence et la gravité des accidents et lésions documentés par le passé.
Les membres du comité mixte de santé et de sécurité semblent tout désignés pour effectuer les inspections officielles, surtout s'ils ont été formés ou accrédités à cette fin. Pour choisir les inspecteurs, on peut aussi se baser sur les critères suivants:
II est toujours bon de prévoir toute inspection à l'avance et de consulter des documents comme les rapports d'inspection, d'enquête après accident et d'entretien déposés par le passé, ainsi que les procès-verbaux du comité. Si une liste de contrôle est utilisée, il convient de vérifier sa pertinence actuelle.
Les listes de contrôle sont très utiles pour empêcher d'oublier des points importants au moment de l'inspection. Ces listes prennent parfois la forme d'une énumération « d'éléments critiques » faisant ressortir les principales défaillances qui risquent d'entraîner un accident grave. Il existe des listes préparées d'avance, mais celles-ci doivent être adaptées aux conditions qui existent dans chaque entreprise. Le comité mixte de santé et de sécurité devrait participer à l'établissement d'une liste de contrôle appropriée.
Exemple d'une liste d'inspection
Date : ___________________________________
Lieu / service : ______________________________
| Oui = Satisfaisant Non = Non satisfaisant, attention nécessaire | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Oui | Non | Pratiques sécuritaires | Oui | Non | Protection-incendie |
| Emploi des protecteurs de machines Techniques de levage Isolement des zones pour fumeurs Emploi des tuyaux d'air Pas de bousculade Autre : _____________ | Extincteurs présents Type, emplacement appropriés Sorties de secours libres, éclairées Autre : _____________ | ||||
| Équipements de protection individuelle | Outils et machines | ||||
| Protection du visage, des yeux Chaussures Gants Vêtements protecteurs Casques de protection Tabliers Respirateurs Autre : _____________ | Tondeuses Outils électriques Outils manuels Déneigeuses Protection des machines Courroies, poulies, engrenages, arbres Huilage, nettoyage, ajustement Entretien, fuites d'huile Autre : _____________ | ||||
| Ordre et propreté | Premiers soins | ||||
| Zones de stockage appropriées Rangement des matières inflammables (chiffons huileux ou graisseux, etc.) Élimination des déchets Planchers secs, propres et dégagés Entretien des cours et du stationnement Autre : _____________ | Trousses de premiers soins dans les salles, les véhicules Formation des intervenants Numéros d'urgence affichés Déclaration des blessures subies Autre : _____________ | ||||
| Sécurité en électricité | Autre : _____________ | ||||
Mise à la terre des machines, interrupteurs de défaut | SIMDUT/Étiquettes | ||||
Notes :
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Au moment de l'inspection, il faut observer à la fois les conditions et les procédés de travail. Si un danger immédiat est découvert, il faut prendre sans tarder les mesures préventives appropriées, avant même de poursuivre l'inspection. Les détails de la situation dangereuse et l'endroit précis où elle existe doivent être mentionnés. Il est conseillé d'indiquer dans le rapport le degré de gravité de chaque risque et de ses conséquences possibles, par exemple: A = très grave, B = grave, C = léger. Il sera ainsi plus facile de prioriser les mesures correctives.
Rapport d'inspection des lieux de travail
Lieu :_______________________________________________
Service / zones visées :__________________________________
Date d'inspection :_____________________________________
Heure de l'inspection : __________________________________
| Situation (lieu) | Danger observé | Récurrence (Oui / Non) | Priorité | Recommandation | Responsable | Action | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Analyse et remarques : | |||||||
Code de priorité : A = Faire immédiatement; B = Faire en 3 jours; C = Faire en 2 semaines; D = Autre
Les inspections ne sont utiles que si des mesures correctives sont prises pour remédier aux manquements remarqués. Il est important de s'en prendre aux causes plutôt qu'aux symptômes et de passer à l'action sans tarder, accordant une importance particulière aux mesures d'ingénierie, de gestion ou de formation qui s'imposent.
Toutes les administrations canadiennes ont des règlements sur la santé et la sécurité stipulant que des blessures spécifiques et certaines catégories d'accidents ou d'incidents doivent être déclarées et précisant parfois des exigences minimales d'enquête. Bon nombre d'organisations enquêtent sur d'autres types d'événements (p. ex. lorsque des dommages n'entraînent aucune blessure) et sur les accidents évités de justesse. Le programme de santé et de sécurité doit préciser ceci :
L'enquête sur un accident ou un incident doit permettre de découvrir comment faire pour éviter leur récurrence. Même s'il est trop tard pour intervenir au moment de l'enquête, la découverte des faits pertinents permet d'agir sans tarder pour éliminer le danger, contribuant ainsi à la prévention qui motive l'enquête.
Les procédures d'urgence sont un plan d'action à suivre en cas d'événement dangereux et inattendu : incendie, explosion, libération accidentelle d'une grande quantité de substance nocive ou sinistre naturel. En pareil cas, une prise de décision tardive ou le manque de temps, de ressources et de personnel qualifié peuvent permettre à la situation de se transformer en désastre.
Pour atteindre son objectif, qui est d'empêcher ou de limiter l'incidence de décès, de blessures et de dommages, le plan d'urgence doit clairement définir les détails d'organisation et de procédure permettant de faire face à l'imprévu.
Le plan doit être élaboré selon une suite logique :
La communication, la formation et les exercices pratiques réguliers sont nécessaires pour que tout se déroule selon le plan dans une situation d'urgence éventuelle.
La législation sur la santé et la sécurité du travail ou sur l'indemnisation des travailleurs stipule ordinairement les exigences relatives aux premiers secours et aux soins médicaux. Le programme de SST doit toucher les points suivants:
La politique sur le retour au travail après un accident ayant entraîné une période d'incapacité peut figurer dans cette partie du programme.
En général, les conditions suivantes doivent être remplies lorsque des tâches modifiées sont offertes à un employé :
Une réduction des cotes de gravité ne devrait jamais être invoquée pour justifier un programme de « travail modifié ».
Même après l'implantation d'un programme de santé et de sécurité efficace, il faut continuer à entretenir l'enthousiasme et l'intérêt des employés.
La sensibilisation à la sécurité peut être favorisée par les moyens suivants :
Les points discutés jusqu'ici s'appliquent à tous les programmes de base de santé et de sécurité au travail. D'autres points spécifiques peuvent être nécessaires pour répondre aux besoins de chaque entreprise, par exemple:
Un bon programme de santé et de sécurité au travail fournit des directives claires qui, en étant rigoureusement suivies, permettent de réduire l'incidence d'accidents et de maladies professionnelles. La clé du succès tient à la façon dont le programme est mis en œuvre et maintenu.
La haute direction de l'entreprise doit démontrer son appui du programme par des moyens comme les suivants:
Il faut faire connaître le contenu du programme à tous les employés, mais surtout aux travailleurs, superviseurs et membres du comité mixte de santé et de sécurité qui viennent d'entrer en fonction. Toute modification de politique ou de procédure doit être portée à l'attention de tous. Tous les éléments du programme doivent être rassemblés en un document principal, mais si certains de ces éléments, par exemple les enquêtes après accidents ou incidents, ont fait l'objet d'ouvrages à part, la consultation de ces ouvrages doit être mentionnée dans le document principal.
Il ne faut pas toujours seulement compter sur les statistiques de fréquence et de gravité des accidents pour évaluer l'efficacité d'un programme de santé et de sécurité, car elles tiennent rarement compte de la sous-déclaration des cas de maladie professionnelle. En général, ces statistiques portent essentiellement sur les accidents entraînant des blessures, et non sur tous les événements. Puisque les accidents et les incidents sont des événements relativement rares, la base de référence peut être limitée dans les petites entreprises.
Il est souhaitable d'adopter un procédé de vérification qui permet de mesurer l'efficacité d'un programme de SST avant la survenue d'accidents. La vérification s'appuie sur une liste de contrôle dans laquelle chaque élément est subdivisé en une série de questions. Un facteur de pondération est attribué à chaque question en fonction de leur importance. L'évaluation du rendement de chacun des éléments s'appuie sur des dossiers, des observations, des entrevues et des questionnaires.
Un certain nombre de systèmes de vérification sont disponibles.
Bien que les vérifications annuelles semblent plus courantes, il peut être souhaitable d'évaluer plus souvent certains aspects critiques du programme. L'équipe de vérification devrait compter des représentants du comité mixte de santé et de sécurité et tous les membres de cette équipe devraient recevoir la formation nécessaire sur la nature des procédures de vérification.
Une fois que le processus de vérification a permis d'identifier des faiblesses dans le programme de santé et de sécurité, il faut adopter promptement des mesures pour remédier à la situation, fixer le calendrier de réalisation de ces mesures et confirmer leur exécution.
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