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Inspections - Lieu de travail

Pourquoi les inspections des lieux de travail sont-elles importantes?

Les inspections des lieux de travail aident à prévenir les incidents, les blessures et les maladies. Grâce à un examen critique du lieu de travail, les inspections aident à recenser et à signaler les risques afin que des mesures correctives soient prises. Les comités de santé et de sécurité au travail peuvent aider à planifier, à effectuer et à surveiller les inspections et à produire des rapports à cet égard. Les inspections régulières du lieu de travail constituent un volet important du programme général de santé et de sécurité au travail et du système de gestion, le cas échéant.


Quel est l'objectif visé par ces inspections?

Les inspections sont importantes car elles vous permettent de :

  • Prendre connaissance des préoccupations des travailleurs et des surveillants.
  • Mieux connaître des travaux et des tâches.
  • Identifier les dangers existants et potentiels.
  • Déterminer les causes sous-jacentes aux dangers.
  • Recommander des mesures correctives.
  • Faire le suivi des mesures prises pour éliminer les dangers ou contrôler les risques (p. ex. les contrôles techniques, les contrôles administratifs, les politiques, les procédures, l’équipement de protection individuelle).
  • Meet regulatory and management system requirements

De quelle manière planifie-t-on une inspection?

La planification est essentielle à une bonne inspection.

Aspects à examiner

À l’inspection, il faut se poser les questions suivantes : qui, quoi, où, quand et comment. Il faut prêter une attention particulière aux éléments qui constituent ou qui sont les plus susceptibles de devenir des conditions dangereuses ou insalubres sous l’effet d’une tension, de l’usure, d’un choc, de vibrations, de la chaleur, de la corrosion ou d’une réaction chimique ou en raison d’un mauvais usage. Inclure les secteurs où aucun travail n’est effectué régulièrement, comme les parcs de stationnement, les aires de repos ou d’entreposage et les vestiaires.

Éléments du lieu de travail

Il faut observer tous les éléments du lieu de travail – les personnes, l’environnement, l’équipement, les matériaux et le processus.

  • Les personnes comprennent le nombre de travailleurs, les données démographiques, les horaires de travail et la supervision.
  • L’environnement comprend la structure et le cadre du lieu de travail, ainsi que les conditions qui entourent les travailleurs, comme le bruit, les vibrations, l’éclairage, la température et la ventilation.
  • L’équipement comprend les machines, les outils et les appareils servant à la fabrication d’un produit ou d’un service, ainsi que les dispositifs de sécurité et l’équipement de protection individuelle (EPI) qui peuvent être nécessaires.
  • Les matériaux comprennent des éléments comme des pièces, des ingrédients, des produits chimiques, des services et des déchets.
  •  Le processus comprend les interactions fonctionnelles et opérationnelles entre les travailleurs et les autres éléments.

Quels types de dangers recherche-t-on sur les lieux de travail?

Les dangers peuvent être dus à des conditions de travail et à des pratiques dangereuses concernant les éléments du lieu de travail.

Les types de dangers sur les lieux de travail comprennent :


De quel type d'information a-t-on besoin pour remplir unu inspection?

Schéma de l'aire

Pour tracer un schéma de l’aire à inspecter, on peut utiliser des plans d’implantation ou des plans d’étage. Il faut diviser le lieu de travail en aires en fonction du processus. Représenter les activités accomplies et préciser l’emplacement des machines, de l’équipement et des matières. Montrer la circulation des matières et le déplacement des travailleurs ainsi que l’emplacement des conduits d’air, des allées, des escaliers, des plateformes, de l’équipement d’intervention d’urgence, des alarmes et des issues de secours. L’annexe A démontre un exemple d’un tel schéma.

Utiliser plusieurs schémas simples si l’aire est de grandes dimensions. Obtenir des commentaires des travailleurs et des surveillants – ils connaissent l’aire mieux que quiconque. Les schémas des inspections doivent être examinés périodiquement et mis à jour au besoin afin qu’ils demeurent exacts.

Inventaire de l'équipement

Connaître le type de machines ou d’équipement présents. Passer en revue les fiches de données ou les instructions et les manuels de sécurité des fabricants. Lisez les rapports établis dans le lieu de travail pour vous familiariser avec les risques liés à l’équipement. Prenez connaissance de toutes les mesures de sécurité d’ingénierie nécessaires pour utiliser l’équipement en toute sécurité.

Inventaire des produits dangereux ou des produits chimiques

Déterminez quels produits sont utilisés dans le lieu de travail et si des fiches de données de sécurité sont disponibles. Vérifiez si toutes les sources d’exposition sont contrôlées convenablement. Assurez-vous que tous les travailleurs ont reçu de l’information et une formation sur la façon d’utiliser, de manipuler et d’entreposer les produits avec lesquels ils travaillent en toute sécurité. Vérifiez si tous les produits dangereux sont étiquetés de façon appropriée conformément aux exigences du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

Documents de gestion

Ces documents comprennent les politiques, les règles et les règlements du lieu de travail, les procédures, les pratiques de travail sécuritaires, les plans d’intervention d’urgence, les rapports et les dossiers. Le fait de connaître les conditions normales de fonctionnement sécuritaire pour la zone concernée peut aider les inspecteurs à reconnaître les écarts dangereux.

Listes de contrôle

Une liste de contrôle aide à clarifier les responsabilités en matière d’inspection, contrôle les activités d’inspection et fournit un compte rendu de ces activités. Les listes de contrôle permettent de noter facilement les constatations et les commentaires, mais soyez prudents : veillez à ce que l’équipe de vérification ne devienne pas absorbée par la vérification des éléments qui figurent sur la liste de contrôle à tel point que d’autres conditions dangereuses risquent d’échapper à son attention. Employez les listes de contrôle uniquement à titre d’outils de base. Veuillez consulter les documents connexes, parmi lesquels se trouve un échantillon de liste de contrôle dont vous pourrez vous inspirer pour dresser une liste de contrôle adaptée à votre lieu de travail.

Dossiers d’inspections antérieures

Les rapports d’inspection antérieurs indiquent ce qui a été recensé précédemment. Ils montrent aussi sur quoi l’équipe de vérification précédente a concentré son attention et quels secteurs elle n’a pas inspectés. Il importe de ne pas simplement se contenter de répéter ou de copier les résultats d’inspection précédents. Utilisez les anciens rapports d’inspection pour vous aider à trouver les problèmes, puis déterminez si les recommandations ont été mises en œuvre. Notez si les changements ont été effectués.


Existe-t-il d'autres types de rapports d'inspection qui pourraient être utiles?

Oui. Avant d’effectuer une inspection du lieu de travail, les inspecteurs doivent se familiariser avec les problèmes potentiels de santé et de sécurité ou les tendances dégagées dans d’autres types de rapports.

Il existe trois autres types de rapports d'inspection :

  • les rapports d’inspection courante;
  • les rapports de danger;
  • les rapports d’incidents et d’enquêtes;
  • les ordonnances exécutoires d’inspection;
  • les rapports de vérification préalable;
  • les examens préalables de santé et de sécurité;
  • les analyses des risques professionnels (ARP);
  • les rapports d’inspection périodique (entretien préventif);
  • les données des appareils de surveillance (hygiène du travail);
  • les vérifications internes et externes;
  • les résumés en matière de santé et de sécurité.

 

Les inspections courantes: Les superviseurs et les travailleurs doivent effectuer continuellement des inspections dans le cadre de leurs fonctions. Elles permettent d’identifier des conditions dangereuses ou des conditions de fonctionnement inhabituelles qui se présentent au cours du travail. Un rapport de danger peut être généré pour corriger le problème immédiatement ou pour demander des mesures correctives supplémentaires.

Les rapports de danger sur les conditions de travail dangereuses peuvent être soumis directement ou anonymement par les travailleurs, ainsi que par le comité de santé et de sécurité ou son représentant. Les rapports peuvent inclure des recommandations de mesures correctives de la part du comité.

Les rapports d’incidents et d’enquêtes comprennent une inspection détaillée de la zone de travail où l’incident s’est produit et une analyse des causes profondes. Le fait de savoir comment et pourquoi un incident s’est produit peut aider les inspecteurs à déceler le même danger ailleurs. Les tendances en matière d’incidents peuvent aider à classer certains dangers en ordre de priorité (p. ex. s’il y a eu plusieurs incidents où des personnes ont glissé, trébuché ou chuté, ou plusieurs blessures musculo-squelettiques [TMS] au cours des derniers mois).

Des ordonnances exécutoires d’inspection et des contraventions (amendes) peuvent être émises par les agents d’inspection de l’organisme de réglementation de la santé et de la sécurité, du service d’incendie, de l’autorité électrique et d’autres organismes de réglementation provinciaux. L’inspection peut avoir lieu à tout moment, dans le cadre d’une campagne éclair ciblée ou en réponse à un incident devant être signalé, à un décès ou à une plainte. Ces ordonnances judiciaires doivent être respectées et deviennent immédiatement prioritaires.

Les vérifications préalables sont effectuées par les travailleurs au début de leur quart de travail, avant qu’ils ne commencent à utiliser la machine, le véhicule, l’équipement ou le processus. Les vérifications quotidiennes qu’effectuent les utilisateurs permettent de s’assurer que l’équipement est conforme aux exigences minimales acceptables en matière de sécurité. La fréquence de ces inspections varie en fonction de la fréquence et des conditions d’utilisation de l’équipement. Plusieurs listes de vérification préalables à une activité peuvent être remplies chaque jour par différents travailleurs. Ces vérifications sont également effectuées après la fermeture du lieu de travail, à condition qu’aucune modification n’ait été apportée.

Les examens préalables de santé et de sécurité comportent des inspections d’équipements ou de processus nouveaux ou modifiés. La participation d’une équipe interfonctionnelle composée de travailleurs, de gestionnaires et de spécialistes de la sécurité est encouragée. Dans certains cas, les documents liés à l’examen et au rapport doivent être remplis et estampillés par un ingénieur qualifié avant que l’équipement nouveau ou modifié puisse être utilisé légalement.

L’analyse des risques professionnels (ARP) est utilisée pour recenser les risques à chaque étape du travail et des tâches d’un travailleur, et pour élaborer des processus sûrs qu’il pourra utiliser. L’examen des ARP peut aider les observateurs à détecter des conditions ou des gestes dangereux lorsque les travailleurs effectuent leurs tâches habituelles.

Les inspections périodiques sont des inspections régulières et planifiées de composants critiques d’équipement ou de systèmes associés à un risque élevé de blessure ou de maladie grave, ou qui sont nécessaires pour une intervention d’urgence. Elles font souvent partie de procédures d’entretien préventif ou de programmes de prévention des dangers. Les lois et les règlements peuvent préciser que des personnes qualifiées ou compétentes doivent inspecter certains types d’équipement, comme les ascenseurs, les chaudières, les tuyauteries sous pression, les palans et les grues, les échafaudages, les quais de transport, les étagères d’entrepôt, les véhicules, les systèmes d’extinction des incendies et les extincteurs à des moments déterminés du processus de travail et à des intervalles réguliers (p. ex. tous les mois, tous les trimestres, tous les ans).

Les appareils de surveillance peuvent être utilisés pour échantillonner et enregistrer des données sur les conditions environnementales potentiellement dangereuses (p. ex. la température, le bruit, la poussière, le monoxyde de carbone, le rayonnement, les fuites chimiques, etc.). L’échantillonnage peut être effectué par des capteurs automatisés ou par un hygiéniste du travail.

Les vérifications internes sont effectuées tout au long de l’année par des travailleurs qualifiés, généralement pour soutenir un système de gestion de la santé et de la sécurité, et pour vérifier que le programme global d’inspection du lieu de travail est efficace.

Les vérifications externes sont effectuées par des vérificateurs accrédités, embauchés par l’employeur pour effectuer les vérifications prévues du système de gestion de la santé et de la sécurité. Les fournisseurs d’assurance d’entreprise peuvent également demander une vérification. Ces rapports sont utiles, car le vérificateur peut avoir repéré de nouveaux sujets de préoccupation ou des problèmes existants auxquels il faut donner la priorité.

Le spécialiste de la santé et de la sécurité de l’employeur peut rédiger un résumé périodique des principaux éléments et des tendances de tous ces rapports pour le présenter au comité de santé et de sécurité et à l’équipe opérationnelle sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle. Ces rapports sont parfois appelés « résumés » ou « examens de la gestion ». L’utilisation d’un rapport sommaire existant peut permettre de gagner du temps pendant la phase de préparation de l’inspection.


Qui doit faire partie de l'équipe chargée des inspections?

Les membres et les représentants du comité de santé et de sécurité au travail sont les personnes toutes désignées pour effectuer les inspections formelles, particulièrement si elles ont reçu une formation ou sont accréditées.

Les autres critères de sélection des membres de l'équipe chargée des inspections sont les suivants :

  • Connaissance des règlements et des procédures
  • Connaissance des risques potentiels
  • Expérience des procédures de travail

Les ingénieurs, le personnel d’entretien, les hygiénistes du travail, les professionnels de la santé et de la sécurité, les superviseurs ou les gestionnaires peuvent faire partie de l’équipe chargée des inspections ou ils peuvent être amenés à apporter leur aide concernant certains aspects d’une inspection ou à expliquer le fonctionnement de l’équipement ou les processus.

Les lieux de travail importants peuvent exiger plus d’une équipe d’inspection. Les équipes peuvent se partager les différentes aires de travail à inspecter ou se servir d’un calendrier de rotation.


Les surveillants devraient-ils faire partie de l'équipe d'inspection?

Tout dépend. Les surveillants ont la responsabilité de prendre les mesures nécessaires pour prévenir un incident ou une blessure. Au chapitre des inspections de sécurité, ils ont l'avantage de bien connaître les travailleurs, l'équipement et le milieu. Toutefois, cela peut être un désavantage au plan de l'objectivité du surveillant. Si celui-ci ne fait pas parti de l'équipe d'inspection, avant d'inspecter un service ou une aire, le comité devrait se mettre en rapport avec le surveillant responsable. Toutefois, ce dernier ne devrait pas servir de guide pour la tournée d'inspection.

Si le surveillant de l'aire n'accompagne pas l'équipe d'inspection, il faut le consulter avant de quitter l'aire. Discuter avec lui de chacune des recommandations. Rapporter les éléments que le superviseur peut corriger immédiatement. Noter ces éléments sur le rapport en indiquant qu'ils ont été corrigés. Cette documentation aide à clarifier les rapports et sert d'aide-mémoire pour la vérification de l'état de ces éléments lors de la prochaine inspection.

Bien qu'un surveillant puisse interpréter des observations comme une critique, l'équipe d'inspection est tenu de rapporter les dangers. Les membres de l'équipe d'inspection doivent demeurer objectifs et conserver une attitude ferme, amicale et équitable.


Combien de temps une inspection devrait prendre?

Il est difficile de déterminer avec précision combien de temps prendra chaque inspection. Le temps requis dépendra de ce qui a été observé, du nombre de questions posées et de la grandeur et de la complexité de l’aire à inspecter. Les inspections sont inefficaces lorsque le temps donné ne permet que de jeter un coup d’œil rapide. Lorsqu’il n’est pas possible d’inspecter l’ensemble du lieu de travail en une seule fois, envisagez de confier des zones d’inspection plus petites à un plus grand nombre d’équipes ou d’alterner les sections du lieu de travail à inspecter chaque mois (si les règles de sécurité en vigueur le permettent).


À quelle fréquence les inspections devraient être effectuées?

Le but consiste à assurer que le lieu de travail est sans danger. Le calendrier doit préciser :

  • à quels intervalles l'inspection de chaque aire ou élément doit être effectuée;
  • quelle personne effectue l'inspection;
  • à quel niveau de détail chaque aire ou élément doit être inspecté.

La fréquence des inspections dépendra des facteurs suivants :

  • la fréquence des inspections formelles planifiées pourrait être prévue à vos règlements
  • les dossiers relatifs aux incidents passés
  • le nombre et l'envergure des différentes opérations
  • le type d'équipement et de processus – ceux qui sont dangereux ou potentiellement dangereux peuvent nécessiter un plus grand nombre d'inspections régulières
  • le nombre de quarts de travail – l'activité liée à chaque quart de travail peut varier
  • les nouveaux processus ou nouvelles machines
  • les exigences législatives pour votre juridiction

Les aires de travail présentant un niveau de risque ou de danger élevé devraient, quant à elles, faire l'objet d'une attention particulière.

Il est souvent recommandé d’effectuer des inspections à la même fréquence que les réunions du comité. N’effectuez pas une inspection immédiatement avant une réunion, mais tentez plutôt de faire en sorte que les inspections précèdent les réunions d’au moins une semaine. Ainsi, dans l’intervalle, les problèmes mineurs peuvent être réglés, le rapport d’inspection peut être rédigé et le comité peut ensuite se concentrer sur les questions qui appellent la prise de mesures additionnelles.


Comment fait-on une inspection?

Il faut auparavant discuter de l'itinéraire d'inspection. Passer en revue les aires dans lesquelles les membres de l'équipe d'inspection doivent se rendre et le type d'information qu'ils recherchent. Par exemple, se réunir en petits groupes durant l'inspection avant de se rendre dans les aires bruyantes. Cette discussion élimine le besoin de faire des signes, de crier ou d'avoir recours à d'autres moyens de communication inadéquats.

Le port d'un équipement de protection individuelle est obligatoire lorsqu'il est requis dans l'aire de travail. Si on ne porte pas un ÉPI ou si celui-ci n'est pas disponible, il ne faut pas entrer dans l'aire. Noter ce fait comme défaut durant l'inspection. Inspecter de nouveau l'aire une fois que l'équipement de protection individuelle est disponible.

Observation

Il faut rechercher tout manquement aux pratiques de travail approuvées. On peut utiliser des formulations comme « on a observé qu'un travailleur faisait fonctionner une machine qui était dépourvue de protecteur ». Il faut éviter d'utiliser l'information observée pour appliquer des mesures disciplinaires.

Les pratiques de travail dangereuses les plus courantes sont les suivantes.

  • Utiliser des machines ou des outils sans y avoir été autorisé.
  • Faire fonctionner des machines ou des outils à des vitesses non sécuritaires ou ne respectant pas une autre pratique de travail sécuritaire.
  • Retirer des protecteurs ou autres dispositifs de sécurité, ou les rendre inefficaces.
  • Réparer ou régler un équipement en mouvement, sous pression ou électrisé.
  • Utiliser des outils ou de l’équipement défectueux ou utiliser des outils ou de l’équipement de manière non sécuritaire.
  • Utiliser des matériaux périmés et des équipements qui n’ont pas été inspectés ou entretenus selon le calendrier prévu.
  • Utiliser les mains ou le corps à la place d’outils, de poussoirs, de bras de levage ou de chariots.
  • Manipuler les matériaux de manière dangereuse, notamment en les soulevant, transportant, tirant ou poussant de manière incorrecte.
  • Entreposer les matériaux de façon inadéquate, notamment en les surchargeant, en les entassant, en créant des piles déséquilibrées, en mélangeant des articles incompatibles ou en omettant d’utiliser des armoires pour produits chimiques sécurisées.
  • Omettre d’utiliser ou d’entretenir l’équipement de protection individuelle ou les dispositifs de sécurité, ou les utiliser d’une mauvaise façon.
  • Créer des conditions dangereuses, insalubres ou malsaines en négligeant son hygiène personnelle, en négligeant l’entretien ménager et en mangeant ou en fumant à un endroit où cela est interdit.
  • Utiliser l’air comprimé pour nettoyer la peau, les cheveux ou les vêtements d’une personne.
  • Se tenir ou travailler sous des charges suspendues, des échafaudages, des arbres ou des trappes ouvertes.
  • Être en présence de risques psychosociaux, comme dans le cas de travailleurs surmenés, fatigués, en conflit avec les autres ou qui travaillent en isolement (seuls).

 

Principes relatifs aux inspections

Lors des inspections, suivre les principes de base suivants :

  • Prêter attention à la présence de tout danger immédiat; les autres éléments peuvent être traités lors du rapport final.
  • Arrêter et neutraliser tout élément dangereux qui ne peut être rendu conforme à une norme de fonctionnement sécuritaire jusqu'à ce qu'il soit réparé.
  • Éviter de faire fonctionner un équipement. Demander à l'opérateur de procéder à une démonstration. Si l'opérateur ne connaît pas les dangers qui peuvent être présents, il y a lieu de s'inquiéter. Étant donné que les membres d'une équipe d'inspection ne possèdent pas les connaissances suffisantes en matière de sécurité pour pouvoir porter un jugement précis, ils ne devraient négliger aucun élément.
  • Regarder en haut, en bas, à l'intérieur et autour de l'élément à inspecter. Il faut être méthodique et consciencieux. Éviter de gâcher l'inspection en adoptant une attitude insouciante.
  • Décrire clairement chaque danger et son emplacement exact dans ses notes préliminaires. Prendre le temps de noter immédiatement toutes les observations avant d'oublier. Noter ce qui a été examiné et ce qui ne l'a pas été au cas où l'inspection serait interrompue.
  • Poser des questions, mais éviter d'interrompre inutilement les activités de travail. Cela pourrait nuire à l'évaluation efficace du déroulement du travail et pourrait créer également une situation potentiellement dangereuse.
  • Examiner les conditions statiques (à l'arrêt) et dynamiques (en mouvement) de l'élément à inspecter. Si une machine est arrêtée, reporter l'inspection au moment où la machine sera de nouveau mise en marche.
  • Discuter en groupe. « Cette situation est-elle susceptible de créer un problème ou un risque, ou encore de causer un accident? » « Quelle est la gravité des conséquences potentielles? » « Des règles de sécurité s’appliquent-elles? » Déterminez quels correctifs devraient être apportés ou quelles mesures de contrôle devraient être mises en place, selon le cas.
  • Ne pas chercher à repérer tous les dangers simplement en se fiant à ses sens ou en observant. Il peut s'avérer nécessaire de surveiller l'équipement afin de mesurer les niveaux d'exposition à des produits chimiques, au bruit, aux rayonnements ou à des agents biologiques.
  • Prendre en photo une situation spéciale si on est incapable de la décrire clairement ou d'en faire un croquis.

Que doit contenir le rapport final?

Voir la figure 2 en annexe pour un exemple de rapport d’inspection.

Introduction

En haut de la page, indiquez le service ou le secteur que vous avez inspecté, la date et la durée de l’inspection, et le nom et le titre des membres de l’équipe d’inspection, y compris ceux des experts techniques.

Observation

Énumérez les conditions et les gestes dangereux que vous avez observés. Numérotez chaque élément consécutivement. Pour assurer la traçabilité, il est recommandé d’attribuer une étiquette ou un code d’identification unique pour chaque élément qui comprend l’année et le mois de l’inspection (p. ex. 2022JAN – élément 3, janvier-2022-zone B-élément 3, 01-2022 no 3, etc.).

Indiquez exactement ce que vous avez observé, puis précisez où vous avez fait cette observation. Au lieu d’indiquer « machine sans dispositif protecteur », indiquez « dispositif protecteur manquant sur poulie supérieure no 6, bâtiment nord ». Une personne qui n’était pas présente devrait être en mesure de trouver le même élément sur la base des renseignements fournis. Incluez ou numérisez les notes manuscrites, les listes de vérification et les schémas dans le rapport final. Assurez-vous que les photos sont liées aux bons éléments.

Classification

Maintenant que les éléments observés ont été répertoriés, ils peuvent être classés et évalués.

Classez les dangers associés à chaque élément répertorié selon le schéma choisi (p. ex. électrique, manutention des matériaux, sécurité des machines, ergonomique, biologique, psychosocial, etc.).

Notez si l’élément constitue un problème de sécurité récurrent. Les problèmes non résolus peuvent indiquer que les mesures correctives précédentes n’ont pas été correctement mises en œuvre, qu’elles n’ont pas été efficaces ou qu’il existe une cause profonde systémique à traiter.

Assigner un niveau de priorité aux dangers observés afin d'indiquer l'urgence de la mesure corrective. Par exemple :

A = Majeur/élevé – nécessite une intervention immédiate
B = Grave/modéré – nécessite une intervention à court terme
C = Mineur/faible – nécessite une intervention à long terme

Les niveaux de priorité doivent refléter les activités, les conditions et les dangers propres à votre lieu de travail. Effectuez une évaluation des risques afin d’évaluer la probabilité que le danger entraîne un incident, une blessure ou une maladie, ainsi que la gravité potentielle des résultats. Les dangers qui obtiennent une note élevée pour ces deux facteurs auront la plus grande priorité.

Suivi

Après chaque élément énuméré, précisez la ou les mesures correctives recommandées (p. ex. les méthodes de contrôle, les commandes de travaux, les articles à acheter, la formation, etc.). Désignez une personne responsable et fixez une date d’échéance précise pour la mesure corrective si cela est possible et approprié. Un danger répertorié peut nécessiter plusieurs mesures correctives. Notez l’état d’avancement des mesures (p. ex. ouvertes, en attente, fermées, etc.).

Étant donné que la mise en œuvre de certaines mesures correctives peut prendre beaucoup de temps, envisagez de copier tous les éléments inachevés du rapport précédent dans le nouveau rapport (incluez leurs numéros d’identification uniques).

Examen et distribution

Le rapport définitif peut être rédigé par une seule personne désignée qui reçoit les notes d’inspection ou par l’équipe d’inspection lors d’une réunion tenue après l’inspection. Chaque membre de l’équipe d’inspection doit vérifier l’exactitude, la clarté et l’exhaustivité du rapport avant sa distribution.

Faites part des problèmes observés et des recommandations en étant concis et en vous en tenant aux faits. La direction doit être en mesure de comprendre et d’évaluer les problèmes, de fixer des priorités et de prendre des décisions rapidement.


Que doit-on faire en ce qui concerne le suivi et la surveillance?

Passer en revue l'information provenant d'inspections régulières afin d'identifier les situations nécessitant une mesure corrective. Déterminer si ces mesures ont été prises. Utilisez les anciens rapports pour cerner les tendances. Une analyse des rapports d'inspection peut montrer les éléments suivants :

  • les priorités des autres mesures correctives;
  • la nécessité d'améliorer des pratiques de travail sécuritaires;
  • un aperçu des raisons pour lesquelles des incidents sont survenus dans des aires particulières;
  • la nécessité de fournir une formation dans certains domaines;
  • les aires et l'équipement qui nécessitent une analyse plus approfondie des dangers présents.

Le comité de santé et de sécurité peut passer en revue les inspections, dégager les tendances et faire le suivi des progrès des recommandations. Cette analyse peut être utilisée dans le cadre du processus d'amélioration continue du programme de santé et de sécurité au travail ou du système de gestion.

Annexe

Figure 1 : Exemple de plan d'implantation
Annexe A : Exemple de plan d'implantation

Figure 2: Exemple de rapport d'inspection d'un lieu de travail

Rapport d’inspection du lieu de travail

Date (AAAA-MM-JJ)

 

Heure (début-fin) :

 

Service/secteur :

 

Inspection par
(nom/titre)

 

Observation

Classification

Suivi

No de l’élément

Description et emplacement de l’élément

Type de danger

Situation répétée?
O/N

Priorité
A/B/C

Mesure(s) corrective(s) recommandée(s)

Personne responsable

Date limite

État d’avancement

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Date d’examen du rapport
(AAAA-MM-JJ)

 

Copies à
(nom/titre)

 

Dernière mise à jour du document le 26 octobre 2022

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