La liste ci-dessous est une liste générale du type d'activités que peut effectuer les membres d'un comité. La législation sur la santé et la sécurité au travail (SST) définit les tâches des comités et les exigences juridiques qu'ils sont tenus de respecter. Ces exigences varient d'une administration à l'autre. Veillez à toujours confirmer les exigences en vigueur auprès de l'autorité compétente de votre région. De plus, les fonctions spécifiques peuvent varier selon le type et la taille de l'organisation, de l'industrie, du nombre de spécialistes en sécurité dans l'organisation, des antécédents de l'entreprise en matière d'accidents et du nombre de comités qui sont présents. Les fonctions les plus courantes peuvent inclure les suivantes :
Veuillez consulter les fiches d'information Réponses SST suivantes pour plus de renseignements sur les comités de santé et de sécurité :
Quand les fonctions ou tâches des membres du comité de santé et de sécurité au travail ont été précisées, elles doivent être rédigées par écrit, affichées dans le lieu de travail, et un exemplaire doit être remis à chaque membre. Les membres peuvent ainsi revoir régulièrement leurs fonctions. Ce document peut servir de guide de formation ou de breffage à l'intention des nouveaux membres et comme source d'information pour tous les employés.
Une liste de fonctions n'est pas suffisante en soi pour être sûr que chaque membre comprenne ce qu'on attend de lui. La liste des fonctions doit être discutée soit individuellement, soit en comité, et on doit s'assurer que chaque membre comprend bien les attentes.
Un comité de santé et de sécurité bien organisé avec un objectif bien défini et composé de membres compétents, qui sont tout à fait au courant de leurs responsabilités, sera quand même inefficace s'il ne s'acquitte pas de ses fonctions. D'autres raisons peuvent expliquer l'inefficacité du comité mais, si le problème est un problème interne, le comité devrait être en mesure de corriger la situation. La plupart des gens sont généralement préoccupés par la sécurité, mais les conflits d'intérêts ou de personnalités ou la pression exercée par des priorités externes peuvent imposer des contraintes. Ces situations devraient être réglées aussitôt qu'elles se manifestent afin que le comité puisse se consacrer à son objectif premier – la santé et la sécurité.
La structure et les fonctions du comité devraient être examinées périodiquement pour voir si le comité est organisé de manière à bien remplir son rôle. Un examen peut s'avérer nécessaire quand l'évolution de l'organisation ou des changements physiques importants sont survenus dans le milieu de travail. Étant donné que des changements mineurs peuvent se produire avec le temps, il serait probablement utile de revoir les fonctions ou responsabilités à intervalles fixes.
Les membres doivent connaître l'étendue de leurs pouvoirs lorsqu'ils s'occupent de questions de sécurité. On doit examiner l'énoncé écrit des pouvoirs avec chaque membre du comité et s'assurer qu'il le comprend. Après une révision des fonctions, il faut procéder à un examen des pouvoirs du comité de santé et de sécurité au travail pour s'assurer que les deux restent harmonisés. Il convient d'en faire autant quand le comité est incapable de mener à bien une tâche parce qu'il manque de pouvoir ou quand les membres du comité sont perçus comme outrepassant régulièrement leurs pouvoirs.
Les membres du comité de santé et de sécurité peuvent outrepasser leurs pouvoirs dans l'exercice de leurs fonctions, principalement à cause des deux raisons suivantes :
Dans les deux cas, il importe de revoir les fonctions des membres. Si une personne outrepasse régulièrement son autorité, il faut revoir avec elle ses fonctions et surveiller par la suite son comportement. Le comité pourrait inscrire dans son mandat une procédure en vue de recommander le renvoi d'un membre.
Le président du comité (co-président) doit assumer des responsabilités supplémentaires. Il faut décider si ces responsabilités sont partagées tout le temps ou exercées à tour de rôle (dans certaines régions administratives, la façon de présider les réunions est prévue par la loi).
Les fonctions du co-président peuvent inclure :
On doit mettre à la disposition de tous les membres une liste décrivant les pouvoirs et responsabilités du président.
Les responsabilités additionnelles du secrétaire peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs. Quand un seul président a été nommé, le secrétaire peut devoir assumer les fonctions de ce dernier lorsque celui-ci s'absente.
Les fonctions du secrétaire peuvent inclure :
Ajoutez un badge à votre site Web ou à votre intranet afin que vos travailleurs puissent trouver rapidement des réponses à leurs questions sur la santé et la sécurité.
Bien que le CCHST s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et l’exhaustivité de l’information, il ne peut garantir, déclarer ou promettre que les renseignements fournis sont valables, exacts ou à jour. Le CCHST ne saurait être tenu responsable d’une perte ou d’une revendication quelconque pouvant découler directement ou indirectement de l’utilisation de cette information.
